20 octobre 2023

Subvention associations — République commerçants et ACAL

Subvention association — Œuvre internationale

Subvention association Sud Tiers Lieux - Convention

Subventions associations étudiantes — Culture et violences sexistes

Rapport mandataire SPDEM — Exercice 2022

Subventions enseignement supérieur — Contrat Plan État-Région

Subvention ENSP antenne Méditerranéenne — Convention 2023

Subventions vie étudiante et recherche — Conventions

Dotations financières 2024 — Mairies secteur

Engagement partenarial — Direction Finances Publiques PACA

Remises gracieuses — Dossiers divers

Admission non — valeur et créances éteintes

Rapport mandataire SPLA — IN AMP - 2022

Protocole transactionnel VMIT - Pôle Media

Aide démarrage régie quartier Noailles Belsunce

Augmentation capital Soleam — Modification statuts

Décision modificative budgétaire n°1 2023

Ajustement autorisations de programme

Feuille de route économique 2023-2030

Renouvellement classement commune touristique 2023

Subventions insertion professionnelle - 3ème série

Subvention investissement Mission locale Marseille

Subventions associations Economie — Conventions

Crédit Municipal — Rapport activité 2022

Subvention Amicale Marins — Pompiers Marseille

Subvention CLI Gammaster — Demande 2023

Rapport mandataire Soleam - 2022

Subvention Club La Pelle — Convention financement

S'ogima — Approbation du rapport du mandataire de la Ville de Marseille au s'ein de la S'ogima c'oncernant l'exercice 2022

Marseille Habitat — Approbation du rapport du mandataire de la Ville de Marseille au sein de Marseille Habitat concernant l'exercice 2022

Lutte contre les marchands de sommeil — Attribution de subventions au dispositif d'Accompagnement aux droits liés à lhabitat - conventions annuelles de financement avec l'ADH, l'ASMAJ

Attribution de subventions aux associations dans le cadre du Projet Educatif de Territoire - Exercice 2023 - 1ère répartition

Orientations budgétaires 2024

Convention intervention foncière n°2 — Développement économique Nord

Appel à candidatures infructueux — Cahier des charges rétrocession

Cadre intervention dynamiser logements sociaux - Nouveau règlement

Garantie emprunt OGETRA — Pension famille 10ème

Garantie CDC Habitat Social — 8 logements 16ème

Garantie SFHE Verdillon — 55 logements intermédiaires

Garantie SFHE Verdillon — 24 logements sociaux

Garantie Habitat Humanisme — Vallon Montebello

Garantie Habitat Humanisme — Raymond Teisseire

Garantie SOLIHA — Casanova 14ème

Garantie SOLIHA — Marronniers 14ème

Garantie SOLIHA — Vert Parc Bellevue 14ème

Garantie Coop Foncière — Le Gilly Action Logement

Garantie CDC Habitat — Artchipel Callelongue

Garantie SOLIHA — Jean Casse 14ème

Garantie Coop Foncière — Le Gilly CDC 11ème

Centre social crèche Savine — Relance terrassements

Convention habitat EPF — PACA - Métropole AMP

Principes régulation meublés tourisme à Marseille

Plan guide littoral sud — Lancement opération

Equipement Ruffi — Avenant livraison

Grand Centre — Ville - Avenant foncier

Boulevard Strasbourg 3ème — Bail Emphytéotique ADRIM

15ème arrondissement — Cession parcelle Euroméditerranée

Chemin Valbarelle — Cession Métropole AMP

Accès littoral esplanade J4 2ème - Darse Est

Unité Hébergement Urgence — Versement participation

Convention renouvellement Savine — Vallon - ANRU

Approbation des principes de réservation des logements locatifs sociaux et des conventions entre la Ville de Marseille et les bailleurs sociaux concernés dans le cadre du passage d'une gestion en

Aide au ravalement de façades — Attribution de subventions aux propriétaires privés dans le cadre des ravalements de façades - Financements

Appel à Manifestation d'Intérêt Logement d'Abord - Approbation d'une convention pluriannuelle d'objectifs entre l'Etat et la Ville de Marseille pour la mise en oeuvre accélérée du

Attribution subventions — Vie locale et célébrations 2023

Subventions petite enfance — Avenants conventions crèches 2023

Plan Mise en Sûreté écoles — Augmentation autorisation programme

Révision tarification vaccins — Carnet vaccinations internationales

Convention financement ARS PACA — Centre vaccinations 2022

Adhésion association — Fabrique Territoires Santé

Subventions associations — Droits des femmes 2023

Subventions lutte discriminations — 3ème répartition

Subventions associations handicap — 2ème répartition

Subventions projets santé publique — 2ème répartition

Subventions Mémoires anciens combattants - 2ème répartition

Subventions associations Familles — 3ème répartition

Création École Porte — drapeaux Marseille - Convention

Conventions CAF — Lutte non-décence logements

Subventions CTAI 2023 solidarité — 2ème répartition

Subventions solidarité exclusion intégration CCAS

Attribution de subventions aux associations développant des projets de lutte contre les punaises de lit - Budget primitif 2023

Attribution d'une subvention au Centre Communal d'Action Sociale, par reversement des numéraires recueillis par le Bureau des Objets Trouvés de la Ville de Marseille

Attribution de subventions à des associations proposant de nouveaux espaces d'éducation populaire et de participation citoyenne - Répartition 2023

Attribution de subventions à des associations agissant en faveur de l'Education Populaire - 2ème répartition 2023

Attribution de subventions à des associations demandant une aide au démarrage pour l'initiative associative - Répartition 2023

Attribution de subventions à des associations en faveur du lien social - Répartition 2023

Participation financière de la Ville de Marseille au Fond de Solidarité pour le Logement (FSL) au titre de l'année 2023

Attribution de subventions à des associations d'Animation Urbaine - 2ème répartition 2023

S'outien aux équipements s'ociaux — 3ème répartition 2023

Attribution de subventions d'équipement à diverses associations - 3ème répartition 2023

Attribution de subventions à des associations oeuvrant en faveur des séniors - 3ème répartition 2023

Approbation de l'avenant n°1 à la Convention Cadre des Centres Sociaux et de son Schéma Directeur de l'Animation de la Vie Sociale dans les Bouches-du-Rhône 2023

Attribution de subventions à des associations d'Intérêt Social - 4ème répartition 2023

Centre social Val Plan — Begudes : caducité d'une subvention puis attribution d'une subvention à la Ligue de l'Enseignement, Fédération Départementale des Bouches-du-Rhône, Mouvement d'E

Convention partenariat film documentaire Varian Fry

Organisation biblio — braderie - Reconduction tarifs

Convention Fresque de la biodiversité - Marseille

Cession marque Espace Julien — Association Teknicité

Conventions pédagogiques Opéra — Académie Aix-Marseille

Coproductions Opéra — Musiques Interdites, Ballet Julien

Actions culturelles Opéra — EHPAD et établissements santé

Coproductions AUTODAFE et RUSALKA - Opéra

Conventions partenariat Opéra — Cité Musique et Festival

Convention Groupement Musique Expérimentale - 2023-2026

Contrat Olympiade Culturelle - Paris 2024

Avenant convention Orchestre Philharmonique - Enregistrement

Subventions investissement Musique et Audiovisuel - Secteurs

Contribution GIPC CICRP Belle de Mai — Conservation patrimoine

Avenant convention Archaos — Olympiade Culturelle

5ème répartition subventions associations culturelles 2023

Sécurité bibliothèque Belsunce — Pompes à chaleur

Avenant exposition Baya — Institut monde arabe

Subvention Union Fabricants Santons - Foire

Restauration grand — orgue Église Chartreux 4ème

Avis dérogations repos dominical — Dimanches 2024 commerces

Révision inventaire équipements — Mairies secteur 2024

Augmentation autorisation parc poids lourds municipaux

Indemnisation agents — Protection fonctionnelle

Politique Ville DSU — 2ème série opérations 2023

Missions officielles — Remboursement frais réels

Stratégie câbles sous — marins et data centers

Contribution ADIL — Sur-collecte références loyers

Politique de la Ville — Programme DSU - 2ème série d'opérations d'investissement 2023 - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme

Politique de la Ville — Programme DSU - Annulation de cinq conventions et approbations de nouvelles conventions

Politique de la Ville — Programme DSU - 2ème série d'opérations de fonctionnement 2023 - Approbation de conventions

Subventions associations — GERM, GCP, Scouts France

Subvention association Graine PACA — Education environnement

Subvention association — Jardins de Julien

Subventions associations environnement — Agriculture urbaine

Délégation Service Public ferme Roy d'Espagne

Subventions Opera Mundi et Sauvage Méditerranée

Charte Territoire Zéro Exclusion Énergétique

Convention CIVIGAZ — Médiance 13 et GRDF

Subvention agriculture urbaine - EATS DDCL

Subventions associations Art — Cade, Air Citoyen

Centre Animation Loisirs rue Jet d'Eau 3ème

Protocole transactionnel SUMA - Transports

Piscine municipale 2e secteur 3ème - Convention

Approbation de la mise à disposition à titre gratuit du Palais des Sports au profit d'associations sportives et du Dôme en faveur du Ministère des Armées et de l'association Musical Marseille

Réhabilitation des vestiaires avec sécurisation de la tribune et création d'un gazon synthétique au stade Félix Weygand - 81, avenue Corot - 13ème arrondissement - Approbation de l'affectation

Création de la Maison e — sport - 2 boulevard Françoise Duparc - 4ème arrondissement - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme relative aux études et travaux

Modification de la grille tarifaire — Approbation de la création de tarifs applicables à la mise à disposition des buvettes s'ituées sur les équipements sportifs c'entralisés - Approbation de la n'ouvell

Approbation de la convention d'offre de concours conclue entre l'association Sport dans la Ville et la Ville de Marseille en vue de l'aménagement du mini-foot Consolat Les Sources

Approbation des modalités et des conditions financières de la convention d'occupation temporaire du domaine public pour la mise à disposition du stand de tir des Trois Lucs (13012)

Approbation des modalités et des conditions financières des conventions d'occupation temporaire du domaine public situées sur le Complexe sportif René Magnac (13008)

Attribution de subventions aux associations sportives - 5ème répartition 2023 - Approbation de conventions

Stade Canet Floride — Modernisation des installations actuelles - Boulevard Danielle Casanova - 14ème arrondissement - Approbation de l'augmentation de l'affectation de l'autorisation de p

Subvention prévention — Comportements à risque

Création Brigade équestre — Police Municipale

Subventions prévention délinquance — 4ème répartition

Création CIS Redon — 9ème arrondissement Pompiers

Don matériel nautique — Sécurité civile Ukrainienne

Convention pacte feux forêts — Marins-Pompiers

Mise sécurité bâtiments sinistrés rue Dubois 1er

Mise en sécurité dépôts scories littoral sud

Centre d'Animation de Quartier Sainte Marthe - Travaux d'aménagement avec mise en conformité sécurité-incendie et Personnes à Mobilité Réduite - 2 rue Berthelot - 14ème arrondissement - Approb

Lancement projet Place aux Jeunes ! — Expression Jeunesse Marseille

Subventions associations jeunesse — 3ème répartition

Subventions Accueils Jeunes — Conventions 2023

Subventions associations — Cités Educatives 2023

Extension gratuité vacances Toussaint 2023

Attribution de subventions à des associations animant des Accueils de Loisirs Sans Hébergement - 2ème répartition 2023 - Approbation de conventions et d'avenants

Attribution de subventions dans le cadre du dispositif Vacances pour Tous

Attribution de subventions à des associations portant des projets de Ludothèque - Approbation de conventions

Approbation d'une Convention type visant à permettre la co-organisation d'un village d'associations dans le cadre de la 3ème édition de la Journée Internationale des Droits de l'Enfant

Conditions emploi agents contractuels Opéra municipal

Mise à jour astreintes et permanences — Services municipaux

Politique rémunération — Protection sociale complémentaire

Approbation de la convention entre la Ville et le Département des Bouches-du-Rhône pour la transmission informatisée des avis de naissance

Attribution d'allocations à des chercheurs extérieurs au titre de l'année 2023

Approbation de la convention pluriannuelle du projet de renouvellement urbain du quartier Centre-ville Canet Arnavaux Jean Jaurès à Marseille cofinancé par l 'ANRU dans le cadre du NPNRU

Délégations Service Public Maisons Pour Tous - Changements

Approbation des rapports de la Commission locale d'évaluation des charges transférées portant évaluation des charges transférées pour chaque commune membre de la Métropole et chacune des compétenc

Attribution de subventions à des associations œuvrant dans le domaine de l'environnement et des jardins collectifs - Approbation de conventions

Aménagement des espaces extérieurs du secteur Carli - Jardin, Parvis et Place. Phase 1 Etude de maitrise d'oeuvre - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme - Financemen

Conventions coopération — Villes Dakar et Cotonou

Convention Office Tourisme — Fêtes fin d'année 2023

Attribution de deux subventions à l'association Collectif Vélos en Ville pour son fonctionnement général et l'organisation de la Fête du vélo édition 2023