Conseil municipal du 2023-10-20

DIRECTION FONCIÈRE ET IMMOBILIÈRE — SERVICE ACTION FONCIÈRE ET IMMOBILIÈRE - Déclaration d'un appel à candidatures infructueux et approbation d'un nouveau cahier des charges de rétrocession du

Avis du Conseil Municipal sur la liste des dimanches de 2024 pour lesquels est accordée une dérogation collective du Maire au principe de repos dominical pour la branche des commerces de détail, des h

Attribution d'une subvention aux associations La République des commerçants et ACAL Saint-Barnabé pour la réalisation de leurs programmes d'actions 2023 - Approbation de conventions. -

Mise en place du Plan Particulier de Mise en Sûreté dans les établissements scolaires - Approbation de l'augmentation de l'affectation d'autorisation de programme - Financement.

Attribution d'une subvention à une association oeuvrant à l'international

Attribution d'une subvention à l'association Sud Tiers Lieux - Approbation d'une convention.

Attribution de subventions à des associations étudiantes dans le cadre des appels à projets « La culture pour toutes et tous » et « Stop aux violences sexistes et sexuelles » - Approbation de conventi

Approbation du rapport du mandataire de la Ville de Marseille au sein de la SPDEM concernant l'exercice 2022.

Attribution de subventions au titre de deux opérations immobilières du volet Enseignement Supérieur et Vie Étudiante du Contrat de Plan État-Région 2021-2027 - Approbation de l'affectation des aut

Attribution d'une subvention pour l'antenne Méditerranéenne de l'École Nationale Supérieure de Paysage (ENSP) au titre de l'année 2023 - Approbation d'une convention

Attribution de subventions à divers organismes et associations oeuvrant dans le champ de la vie étudiante, de l'enseignement supérieur et de la recherche - Approbation de conventions.

Société LOGETRA — Saint-Eloi - Acquisition et amélioration d'un immeuble en vue de la création d'une pension de famille dans le 10ème arrondissement.

Société CDC Habitat Social — Estaque Saumaty/Coeur 16 - Acquisition en Vente en Etat Futur d'Achèvement (VEFA) de 8 logements dans le 16ème arrondissement.

Société Française des Habitations Economiques (SFHE) - Verdillon PLI - Acquisition en VEFA de 55 logements locatifs intermédiaires dans le 10ème arrondissement.

Société Française des Habitations Economiques (SFHE) - Verdillon PP - Acquisition en VEFA de 24 logements locatifs sociaux dans le 10ème arrondissement.

Société d'Habitat et Humanisme — Vallon Montebello PLAI - Acquisition et amélioration d'un logement dans le 6ème arrondissement.

Société Habitat et Humanisme — Raymond Teisseire PLAI - Acquisition et amélioration d'un logement dans le 8ème arrondissement.

Société SOLIHA Méditerranée — Casanova SA 163 - Acquisition et amélioration d'un logement social dans le 14ème arrondissement.

La Société SOLIHA Méditerranée — Les Marronniers 115 SA 11-02 - Acquisition et amélioration d'un logement social dans le 14ème arrondissement.

La Société SOLIHA Méditerranée — Vert Parc Bellevue SA 210 - Acquisition et amélioration d'un logement social dans le 14ème arrondissement.

Coopérative Foncière Méditerranée — Le Gilly/Action Logement - Acquisition du foncier pour une opération de 17 logements collectifs en accession sociale via le dispositif du Bail Réel Solidaire dans l

Société CDC Habitat Social — Art'chipel Callelongue - Acquisition en Vente en Etat Futur d'Achèvement (VEFA) de 29 logements collectifs dans le 8ème arrondissement.

La Société SOLIHA Méditerranée — Jean Casse SA 213 - Acquisition et amélioration de 26 logements sociaux dans le 14ème arrondissement.

Coopérative Foncière Méditerranée — Le Gilly/CDC - Acquisition du foncier pour une opération de 17 logements collectifs en accession sociale via le dispositif du Bail Réel Solidaire dans le 11ème arro

Adoption d'un engagement partenarial entre la Ville de Marseille et la Direction Régionale des Finances Publiques PACA

Remises gracieuses.

Admission en non — valeur et en créances éteintes.

Approbation du rapport du mandataire de la Ville de Marseille au sein de la SPLA-IN AMP concernant l'exercice 2022.

SERVICE FILIERES FONCIER ET RAYONNEMENT — Convention de partenariat avec l'Office de Tourisme, des Congrès et des Loisirs pour les fêtes de fin d'année 2023.

Signature d'un protocole transactionnel avec la société VMIT, gestionnaire du Pôle Media.

Attribution d'une aide au démarrage pour l'Association de préfiguration de la régie de quartier Noailles Belsunce - Approbation de convention

Soleam — Approbation du projet d'augmentation de capital et de la modification des statuts - Autorisation donnée aux représentants de la Ville de Marseille au sein de la Soleam de voter en ce sens

Décision modificative n°1 - 2023.

Ajustement des autorisations de programme.

Feuille de route économique 2023 - 2030.

Autorisation de demande de renouvellement de classement en commune touristique et en station de tourisme.

Attributions de subventions pour l'année 2023 à des associations qui œuvrent en faveur de l'insertion professionnelle et de l'emploi - 3ème série - Approbation de conventions.

Approbation d'une subvention d'investissement au bénéfice de la Mission locale de Marseille - Approbation d'une convention.

Attribution de subventions à diverses associations dans le domaine de l'Economie - Approbation de conventions

Crédit Municipal — Information relative au rapport d'activité et au compte financier de l'exercice 2022.

Approbation de la subvention accordée par la Ville de Marseille à l'Union des Fabricants de santons de Provence pour l'organisation de la Foire aux Santons.

Approbation d'une subvention au profit de l'association "Amicale des Marins-Pompiers de Marseille".

Approbation de la demande de subvention 2023 adressée par la Commission Locale d'Information (CLI) compétente pour l'installation Gammaster.

Elaboration d'un plan guide littoral sud 13007 et 13008 Marseille - Approbation du lancement de l'opération - Approbation de l'affectation d'une autorisation de Programme - Financement

Soleam — Approbation du rapport du mandataire de la Ville de Marseille au sein de la Soleam concernant l'exercice 2022.

Eglise des Chartreux — 4ème arrondissement - Restauration du grand-orgue Mutin-Cavaillé-Coll de tribune - Place Edmond Audran - Approbation de l'augmentation de l'affectation de l'autorisa

Attribution d'une subvention d'investissement - Approbation d'une convention de financement conclue entre la Ville de Marseille et le "Club La Pelle".

Attribution de subventions à des associations de Solidarité, de Lutte contre l'Exclusion dans le cadre du Contrat Territorial d'Accueil et d'Intégration 2023 - 2ème répartition 2023.

Sogima — Approbation du rapport du mandataire de la Ville de Marseille au sein de la Sogima concernant l'exercice 2022.

Marseille Habitat — Approbation du rapport du mandataire de la Ville de Marseille au sein de Marseille Habitat concernant l'exercice 2022.

Attribution de deux subventions à l'association Collectif Vélos en Ville pour son fonctionnement général et l'organisation de la Fête du vélo édition 2023.

Lutte contre les marchands de sommeil — Attribution de subventions au dispositif d'Accompagnement aux droits liés à l'habitat - conventions annuelles de financement avec l'ADH, l'ASMAJ

Attribution de subventions aux associations dans le cadre du Projet Educatif de Territoire - Exercice 2023 - 1ère répartition.

Orientations budgétaires 2024.

Attribution de subventions à des associations agissant en faveur de la vie locale et des célébrations - Répartition 2023.

Attribution d'une subvention pour une action de prévention dans le cadre de l'appel à projet « prévention des comportements à risque ».

Approbation d'un cadre d'intervention pour dynamiser la production des logements sociaux et du nouveau règlement d'aides en faveur du logement locatif social.

Révision de la tarification de nouveaux vaccins et de duplication du carnet de vaccina-tions internationales au centre de vaccinations internationales de la Ville de Marseille.

Approbation de la convention de financement 2022 avec l'Agence Régionale de Santé PACA, relative au fonctionnement du Centre de vaccinations Internationales de la Ville de Marseille contre la Covi

Adhésion à l'association Fabrique Territoires en Santé - Budget 2023.

Attribution de subventions à des associations agissant en faveur des droits des femmes - Seconde répartition 2023

Attribution de subventions aux associations œuvrant en faveur de la lutte contre les discriminations - 3e répartition - Approbation des conventions annexées.

Attribution de subventions aux associations œuvrant en faveur des personnes en situation de handicap - Seconde répartition - Approbation des conventions annexées.

Actions culturelles de l'Opéra Ville de Marseille auprès des EHPAD et établissements de santé.

Attribution de subventions « Prévention de la Délinquance » - 4ème répartition

Délégations de service public pour l'animation et la gestion des Maisons Pour Tous de la Ville de Marseille - Changement de délégataire pour quatre Maisons Pour Tous : Corderie/Saint Victor, Bonne

Subventions attribuées aux associations développant des projets de santé publique - Budget 2023 - 2éme répartition - Affectation d'autorisation d'engagement.

Attribution de subventions à des associations agissant en faveur des Mémoires, des rapatriés et des Anciens Combattants - 2ème répartition 2023.

Attribution de subventions à des associations agissant en faveur des Familles - 3ème répartition 2023.

Création de l'Ecole des Porte — drapeaux de la Ville de Marseille et approbation de sa convention type de partenariat.

Unité d'Hébergement d'Urgence de la Ville de Marseille - Versement au gestionnaire de la participation financière de la Ville de Marseille pour l'année 2023.

Attribution de subventions à des associations de Solidarité, de Lutte contre l'Exclusion et d'Intégration et au CCAS - 2ème répartition 2023.

Attribution de subventions aux associations développant des projets de lutte contre les punaises de lit - Budget primitif 2023.

Attribution d'une subvention au Centre Communal d'Action Sociale, par reversement des numéraires recueillis par le Bureau des Objets Trouvés de la Ville de Marseille.

Attribution de subventions à des associations proposant de nouveaux espaces d'éducation populaire et de participation citoyenne - Répartition 2023.

Attribution de subventions à des associations agissant en faveur de l'Education Populaire - 2ème répartition 2023.

Attribution de subventions à des associations demandant une aide au démarrage pour l'initiative associative - Répartition 2023.

Attribution de subventions à des associations en faveur du lien social - Répartition 2023.

Participation financière de la Ville de Marseille au Fond de Solidarité pour le Logement (FSL) au titre de l'année 2023.

Attribution de subventions à des associations d'Animation Urbaine - 2ème répartition 2023.

Soutien aux équipements sociaux — 3ème répartition 2023.

Attribution de subventions d'équipement à diverses associations - 3ème répartition 2023.

Attribution de subventions à des associations oeuvrant en faveur des séniors - 3ème répartition 2023.

Approbation de l'avenant n°1 à la Convention Cadre des Centres Sociaux et de son Schéma Directeur de l'Animation de la Vie Sociale dans les Bouches-du-Rhône 2023.

Attribution de subventions à des associations d'Intérêt Social - 4ème répartition 2023.

Centre social Val Plan — Begudes : caducité d'une subvention puis attribution d'une subvention à la Ligue de l'Enseignement, Fédération Départementale des Bouches-du-Rhône, Mouvement d'E

Convention d'intervention foncière n°2 en développement économique sur le secteur Nord.

Convention de partenariat avec la Sarl Comic Strip Production pour le film documentaire « VARIAN FRY - Visas pour la liberté ».

Approbation de la convention de partenariat conclue entre la Ville de Marseille et l'association « La Fresque de la biodiversité »

Cession à titre gratuit à la Ville de Marseille de la marque « Espace Julien » par l'association Teknicité.

Conventions de coréalisations avec Festival Musiques Interdites et Ballet Julien Lestel.

Convention Pluriannuelle d'objectifs Ville-Etat-Région-Département avec le Groupement de Musique Expérimentale de Marseille 2023-2026.

Approbation du contrat d'application « Olympiade Culturelle » entre Paris 2024 et la Ville de Marseille.

Approbation de l'augmentation de l'affectation de l'autorisation de programme - Attribution de subventions d'investissement - Secteur Musique - Secteur Audiovisuel - Approbation des co

Attribution d'une contribution financière au Groupement d'intérêt Public Culturel gérant le Centre Interdisciplinaire de Conservation et Restauration du Patrimoine GIPC CICRP Belle de Mai - Tr

Approbation de l'avenant à la convention de subvention de l'association Archaos dans le cadre de l'Olympiade Culturelle.

Approbation d'une cinquième répartition aux associations ou organismes culturels au titre des subventions 2023

Approbation de l'avenant n°1 à la convention de coorganisation de l'exposition "Baya. Femmes en leur jardin" conclue entre la Ville de Marseille et l'Institut du monde arabe

Convention habitat multi — sites Etablissement Public Foncier Provence-Alpes-Côte d'Azur - Métropole Aix-Marseille Provence : Convention subséquente Ville - Métropole Aix-Marseille Provence.

2ème et 3ème arrondissements — Equipement public Ruffi - Acquisition en VEFA - Avenant de modification de la date de livraison.

Opération d'Aménagement « Grand Centre-Ville » - Proposition d'un avenant à « l'annexe foncière relative au foncier des opérations d'aménagement relevant du patrimoine de la Ville de M

3ème arrondissement — 38 Boulevard de Strasbourg - Promesse de Bail Emphytéotique Administratif au profit de l'ADRIM.

15ème arrondissement — 59 avenue Félix Zoccola - Cession de la parcelle 901 B 67 au profit de l'Établissement Public d'Aménagement Euroméditerranée (EPAEM) pour l'aménagement d'une pas

11ème arrondissement — Chemin de la Valbarelle - Principe de cession au profit de la Métropole Aix-Marseille-Provence d'emprises foncières nécessaires à l'aménagement d'une voirie de desse

Attribution de subventions aux associations Gestion Ecologique et Renaturation des Milieux (GERM'), Groupe Chiroptères de Provence (GCP) et Scouts et Guides de France (SGDF) - Approbation de conve

Signature de conventions et accords de coopération avec les villes de Dakar et Cotonou.

DIRECTION GENERALE ADJOINTE VILLE DES PETITES MARSEILLAISES ET PETITS MARSEILLAIS - DIRECTION DE L'EDUCATION - Attribution d'une subvention à l'association Graine PACA - Approbation d'

Attribution d'une subvention à l'association les Jardins de Julien, oeuvrant dans le domaine de l'environnement et des jardins collectifs.

Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans le domaine de l'environnement, l'agriculture urbaine et l'alimentation durable - Approbation de conventions.

Approbation de l'augmentation de l'affectation de l'autorisation de programme relative au renouvellement pluriannuel du parc municipal de poids lourds. Financement.

Délégation de Service Public pour l'exploitation et la co-animation de la ferme pédagogique du Roy d'Espagne notifiée le 25 juillet 2019 pour une durée d'un an - Approbation du protocole t

SERVICE CLIMAT, AIR ET ENERGIE — Rectifications d'erreurs matérielles et attribution de subventions aux associations Opera Mundi et Sauvage Méditerranée - Approbation de conventions.

Approbation de la Charte "Territoire Zéro Exclusion Energétique" et de la convention de partenariat entre la Ville de Marseille et la Société Zéro Exclusion Energétique.

Convention de partenariat entre la Ville de Marseille, l'association Médiance 13 et GRDF dans le cadre du projet "CIVIGAZ 2023-2024".

SERVICE AGRICULTURE URBAINE ET SENSIBILISATION A L'ENVIRONNEMENT - Attribution d'une subvention à l'association "Ensemble Artistique Tour Sainte - De Deux Choses Lune" (EATS-DDCL

Approbation de la convention pacte capacitaire feux de forêts et d'espaces naturels.

Attribution de subventions aux associations Art-Cade, Air Citoyen, Zéro Waste Marseille, Marseille Solution et Promotion Fabrique des Transitions - Approbation des conventions.

Réhabilitation d'un bâtiment désaffecté dans le cadre de la création d'un Centre d'Animation et de Loisirs - 34, rue du Jet d'Eau - 3ème arrondissement - Approbation de l'affectati

Nouvel accès au littoral et à la mer au niveau de l'esplanade du J4 dans le 2ème arrondissement de Marseille - Opération d'aménagement de la darse Est et des terre-pleins attenants à l'esp

Attribution de subventions à des associations œuvrant dans le domaine de l'environnement et des jardins collectifs - Approbation de conventions.

Aménagement des espaces extérieurs du secteur Carli - Jardin, Parvis et Place. Phase 1 Etude de maitrise d'oeuvre - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme - Financemen

Subventions à des associations œuvrant dans le domaine de la petite enfance - Avenants n° 2 aux conventions de fonctionnement de 2023 - Paiement aux associations du solde des subventions 2023

Lancement du projet d'expression et de valorisation de la Jeunesse Marseillaise : Place aux Jeunes !

Attribution de subventions à des associations qui portent des initiatives en faveur des jeunes, ou qui sont dirigées par des jeunes - 3ème répartition.

Attribution de subventions à des associations animant des Accueils de Jeunes - Approbation de conventions

Attribution de subventions aux associations dans le cadre des Cités Educatives 2023 - Approbation de conventions.

Conventions de partenariat avec l'Association la Cité de la Musique de Marseille et avec l'association de Promotion de la Musique jeunesse- Festival « Tous en sons ! ».

Extension des mesures de gratuité dans le cadre des vacances scolaires de la Toussaint 2023

Construction du centre social et crèche de la Savine, Boulevard de la Savine - 15ème arrondissement - Relance lot n°1 : Terrassements généraux, fondations spéciales, gros œuvre, étanchéité - Approbati

Attribution de subventions à des associations animant des Accueils de Loisirs Sans Hébergement - 2ème répartition 2023 - Approbation de conventions et d'avenants.

Attribution de subventions dans le cadre du dispositif Vacances pour Tous

Attribution de subventions à des associations portant des projets de Ludothèque - Approbation de conventions.

Approbation d'une Convention type visant à permettre la co-organisation d'un village d'associations dans le cadre de la 3ème édition de la Journée Internationale des Droits de l'Enfant

Organisation annuelle d'une biblio — braderie au profit de la collectivité avec reconduction des prix de vente

Avenant n°1 à la convention de prestation de l'Orchestre Philharmonique de Marseille avec la société de production SFCRC pour l'enregistrement d'oeuvres au Silo de Marseille.

Révision 2024 de l'inventaire des équipements dont la gestion est transférée aux Mairies de secteur.

Dotations financières 2024 allouées aux Mairies de Secteur.

Indemnisation des agents municipaux sur le fondement de la protection fonctionnelle.

Politique de la Ville — Programme DSU - 2ème série d'opérations d'investissement 2023 - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme.

Missions officielles de la Ville de Marseille - Remboursement des agents aux frais réels.

Politique de la Ville — Programme DSU - 2ème série d'opérations d'investissement 2023 - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme.

Politique de la Ville — Programme DSU - Annulation de cinq conventions et approbations de nouvelles conventions

Politique de la Ville — Programme DSU - 2ème série d'opérations de fonctionnement 2023 - Approbation de conventions

Approbation de la convention entre la Ville et le Département des Bouches-du-Rhône pour la transmission informatisée des avis de naissance.

Approbation du protocole transactionnel entre la Ville de Marseille et le groupement S.A.S Société Nouvelle des Transports SUMA (S.A.S SNT SUMA) / S.A.S Rubans Bleus Pastrouret / Union des Transports

Plan de modernisation des piscines municipales - Construction d'une piscine municipale dans le 2e secteur - 3e arrondissement - Approbation de la convention de réalisation, de financement et de re

Approbation de la mise à disposition à titre gratuit du Palais des Sports au profit d'associations sportives et du Dôme en faveur du Ministère des Armées et de l'association Musical Marseille.

Réhabilitation des vestiaires avec sécurisation de la tribune et création d'un gazon synthétique au stade Félix Weygand - 81, avenue Corot - 13ème arrondissement - Approbation de l'affectation

Création de la Maison e — sport - 2 boulevard Françoise Duparc - 4ème arrondissement - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme relative aux études et travaux.

Modification de la grille tarifaire — Approbation de la création de tarifs applicables à la mise à disposition des buvettes situées sur les équipements sportifs centralisés - Approbation de la nouvell

Approbation de la convention d'offre de concours conclue entre l'association Sport dans la Ville et la Ville de Marseille en vue de l'aménagement du mini-foot Consolat Les Sources.

Approbation des modalités et des conditions financières de la convention d'occupation temporaire du domaine public pour la mise à disposition du stand de tir des Trois Lucs (13012)

Approbation des modalités et des conditions financières des conventions d'occupation temporaire du domaine public situées sur le Complexe sportif René Magnac (13008).

Attribution de subventions aux associations sportives - 5ème répartition 2023 - Approbation de conventions.

Stade Canet Floride — Modernisation des installations actuelles - Boulevard Danielle Casanova - 14ème arrondissement - Approbation de l'augmentation de l'affectation de l'autorisation de p

Plan sécurité/ sûreté et modernisation des pompes à chaleur et du groupe froid de la Bibliothèque Municipale à Vocation Régionale - 58 Cours Belsunce - 1er arrondissement - Approbation de l'augmen

Création d'une Brigade équestre au sein de la Direction de la Police Municipale

Stratégie municipale pour une implantation planifiée et régulée des câbles sous-marins et des data centers sur le territoire marseillais.

Approbation des principes structurants visant à renforcer la politique municipale en matière de régulation des meublés de tourisme à Marseille

Création du Centre d'Incendie et de Secours (CIS) du Redon - 9ème arrondissement.

Don de matériel d'intervention nautique au profit de la sécurité civile Ukrainienne.

Mise en sécurité de trois bâtiments sinistrés - 78, 80, 82, rue Bernard Dubois - 1er arrondissement - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme relative aux études et travaux

Approbation de la participation financière pour la mise en sécurité des anciens dépôts massifs de scories du littoral sud.

Centre d'Animation de Quartier Sainte Marthe - Travaux d'aménagement avec mise en conformité sécurité-incendie et Personnes à Mobilité Réduite - 2 rue Berthelot - 14ème arrondissement - Approb

Contribution de la Ville de Marseille auprès de l'Agence Départementale d'Information sur le Logement pour financer la sur-collecte des références de loyers en vue de la mise en oeuvre de l

Conventions avec la Caisse d'Allocations Familiales relatives à la lutte contre la non-décence des logements.

Approbation des principes de réservation des logements locatifs sociaux et des conventions entre la Ville de Marseille et les bailleurs sociaux concernés dans le cadre du passage d'une gestion en

Aide au ravalement de façades — Attribution de subventions aux propriétaires privés dans le cadre des ravalements de façades - Financements.

Appel à Manifestation d'Intérêt Logement d'Abord - Approbation d'une convention pluriannuelle d'objectifs entre l'Etat et la Ville de Marseille pour la mise en oeuvre accélérée du

Attribution d'allocations à des chercheurs extérieurs au titre de l'année 2023.

Coproductions du spectacle AUTODAFE avec l'association Musicatreize Mosaiques et du spectacle RUSALKA avec ARSUD, CA Grand Avignon, Opéra Nice Côte d'Azur, Opéra Toulon Provence Méditerranée.

Approbation de la convention pluriannuelle du projet de renouvellement urbain du quartier Savine-Vallon des Tuves à Marseille cofinancé par l'ANRU dans le cadre du NPNRU.

Approbation de la convention pluriannuelle du projet de renouvellement urbain du quartier Centre-ville Canet Arnavaux Jean Jaurès à Marseille cofinancé par l 'ANRU dans le cadre du NPNRU.

Dispositions relatives aux conditions d'emploi et de rémunération des agents contractuels de l'Opéra municipal.

Mise à jour de la délibération sur les modalités de mise en oeuvre et de rémunération des astreintes et des permanences au sein des services municipaux.

Politique de rémunération — Détermination de la participation de l'employeur au financement de la protection sociale complémentaire.

Conventions de partenariats pédagogiques jeune public avec l'Académie d'Aix-Marseille, et Aix Marseille Université (AMU).

Approbation des rapports de la Commission locale d'évaluation des charges transférées portant évaluation des charges transférées pour chaque commune membre de la Métropole et chacune des compétenc