4 mars 2022

Convention ARS PACA — fonctionnement du centre de vaccination Louis Astruc (Covid-19)

Convention de subventionnement avec l'association Groupe SOS Solidarités

Approbation du règlement intérieur du Conseil Municipal des Jeunes

Création d'un Bus de l'Entrepreneuriat des jeunes

Convention de partenariat avec l'association Règles Élémentaires

Approbation du règlement des inscriptions scolaires

Nouvelles modalités d'inscription à la restauration scolaire (portail Superminot)

Actualisation périmètres scolaires — nouveau groupe scolaire traverse Régny

Obtention du label "Cités Éducatives" pour un 5ème territoire

Participation aux charges des écoles de Carnoux-en-Provence (camp de Carpiagne)

Création d'un Conseil Municipal des enfants

Convention CAF — habilitation informatique site monenfant.fr

Avenant n°1 convention CAF — accès Mon Compte Partenaire

Subventions 2022 aux associations petite enfance - avenants aux conventions

Nouveau Projet Éducatif de Territoire 2022-2025 et convention plan mercredi

Projet SIRIUS à Frais Vallon — convention partenariale (Département, Métropole, HMP)

Annulation de subventions à diverses associations d'action sociale

Mise à disposition d'un local à l'association l'Encre Bleue (Cité des Associations)

Convention mise à disposition terrain à LOGIREM - 36 rue de la Busserine (14ème)

Rétrocession droit au bail commercial — 9 Cours Jean Ballard (1er arr.)

Rétrocession droit au bail commercial — 117 La Canebière (1er arr.) - choix du cessionnaire

Approbation de dénomination de voies

Convention CEREMA — transition énergétique et développement territorial

Avenant 1 au protocole cadre Euroméditerranée (extension 2011-2035)

Engagement dans le Plan de relance pour la production durable de logements

Convention pluriannuelle AGAM 2022 — 2024 et subvention de fonctionnement

Avis du Conseil Municipal sur l'approbation du RLPi Territoire Marseille Provence

Acquisition emprise Métropole et mise à disposition - jardin avenue de la Barquière (9ème)

Convention AMO avec SPLA — IN - étude de préfaisabilité quartier Belsunce (1er arr.)

Acquisition emprise — accès stade Di Giovanni, 89 bd Tellene (7ème)

Acquisition terrain 219 m² rue des Manadiers auprès d'UNICIL (13ème)

Aide au ravalement de façades — diminution des subventions votées en 2017

Conventions de co — organisation d'expositions sur la citoyenneté

Convention coorganisation exposition Vieira da Silva - Musée Cantini (avec Dijon)

Avenant n°1 accord droits artistiques musiciens Orchestre Philharmonique de Marseille

Principe de signature des conventions — cadre de partenariat avec AMU et partenaires culturels

Tarif m² unique d'occupation des espaces muséaux - programmation 2022-2023

Convention partenariat Opéra — institution sociale et médicalisée pour un récital

Augmentation AP logiciel de planification - Opéra et Théâtre de l'Odéon

Demandes de subventions fonctionnement Opéra 2022 (Département, DRAC PACA)

Avenant 2 à la convention pluri — annuelle culture 2018-2020

Convention de transfert de données personnelles entre la Ville et l'INSEAMM

Transfert des biens à l'INSEAMM

Convention partenariat avec la Fédération Française d'Athlétisme

Modernisation du stade Les Aygalades Oasis (15ème) - études et travaux

Déclaration des avantages en nature attribués aux clubs sportifs

Accueil d'une étape du TOP 14 Rugby Tour - convention de partenariat

Modifications affectations AP — travaux maritimes stade nautique Roucas Blanc

Accueil des finales European Professional Club Rugby (27-28 mai 2022) - partenariat

Ligne nouvelle Provence Côte d'Azur — relogement résidence Bassens II

Protocole financement modernisation stade nautique Roucas Blanc - JO Paris 2024

Sommet européen des régions et des villes à Marseille (3-4 mars 2022) - protocole d'accord

Création d'une Réserve Civique au sein de la Ville de Marseille (RCVM)

AGIM — déménagement lot 20 vers lot 38 avec loyer adapté (Pôle média)

Adhésion à la Société Française de l'Évaluation

Désignation de représentants au sein de divers organismes

Mission officielle à Genève (31 mars — 1er avril 2022) - mandat spécial

Tarifs droits de place dans les foires, halles, marchés et voirie 2022

Orientations budgétaires 2022

Garantie d'emprunt UNICIL — Sea One PLS - 2 logements PLS (7ème arr.)

Remises gracieuses de dettes

Caisse des Écoles — premier acompte sur subvention de fonctionnement 2022

Convention appel à projets de médiation sociale 2022-2024

Création commission "mineurs" du CLSPD et convention avec la Protection judiciaire de la Jeunesse

Relocalisation plateforme alimentation du BMPM - augmentation AP études et travaux

Convention Ville — AP-HM pour transports sanitaires par carence (BMPM)

Expérimentation tri sélectif dans les parcs et à la plage de Corbières

Observations du Conseil Municipal sur le projet de Zone à Faibles Émissions (ZFE-m)

Convention d'occupation du domaine public avec l'IME Les Marronniers

Participation au salon de la plongée à Paris - mandat spécial (report Covid)

Adhésion à l'association France — Tiers Lieux

Désaffectation d'un préfabriqué — groupe scolaire les Caillols (12ème)

Indemnisation d'agents municipaux au titre de la protection fonctionnelle

Stationnement — droit de rétractation d'un contrat à distance après délai légal