8 avril 2022

Subvention au Comité d'Action Sociale des Personnels de la Ville et du CCAS

Aide financière à la Caisse des Écoles de Marseille – Crédits 2022

Subvention à l'association Mission Locale de Marseille – Avenant n°1

Subvention à l'association Initiative Marseille Métropole – Avenant n°1

Subvention à la Maison de l'Emploi de Marseille – Avenant n°1

Subvention à la Cité des métiers de Marseille et de PACA – Avenant n°1

Fusion des écoles Château Saint — Cyr (10e) et Rouvière (9e)

Création d'une école primaire rue Loubon / Impasse Jolie Manon (3e arr.) – Autorisation de programme

Subventions d'investissement aux crèches Petits Cotons et Croix Rouge Française

Modification du règlement de fonctionnement des établissements municipaux d'accueil du jeune enfant

Approbation du règlement des accueils périscolaires (garderie, pause méridienne, animations du soir)

Subvention à l'association Vacances Tourisme et Loisirs Léo Lagrange

Versement du solde Animation Globale et de Coordination (AGC) 2022

Avenant à la convention AGC en faveur du Centre Social Saint-Just/La Solitude

Convention avec l'ANCV pour le programme Seniors en Vacances 2022

Approbation des barèmes pour l'acquisition de matériel pédagogique dans les écoles primaires

Convention de partenariat Ville / Caisse des Écoles / Fondation Le Camp des Milles

Approbation du règlement intérieur de la Maison du Combattant, de la Mémoire et des Rapatriés

Subventions aux associations agissant pour la Mémoire, les Rapatriés et les Anciens Combattants – 1ère répartition 2022

Convention avec la Mutuelle du Lacydon — petits déjeuners famille et bien-être

Adhésion à l'association Vers Marseille sans SIDA et sans Hépatites

Approbation du plan municipal de lutte contre les punaises de lit

Avenant n°2 au protocole PLIE Marseille Provence Centre 2018-2022

Convention de partenariat avec le Ministère de la Justice / Direction de la PJJ

Garantie d'emprunt — Habitat et Humanisme Ganay – 1 logement PLAI (9e arr.)

Budget Primitif 2022 – Provisions

Garantie d'emprunt — UNICIL Saint-Eloi 4 – 4 logements PLUS (10e arr.)

Octroi de garantie aux titulaires de documents émis par l'Agence France Locale

Clôture d'opérations d'investissement — Nouvelles autorisations de programme 2022

Rapport annuel 2022 sur l'état et l'évolution de la dette

Plan d'investissement pour Marseille

Subvention à ACCEDE Provence Entrepreneurs pour le Phare de l'Entrepreneuriat 2022

Budget Primitif 2022 – Vote

Admissions en non — valeur – Rectificatif

Vote des taux 2022 des impositions directes locales

Remboursement au titre d'un trop — perçu par la Ville (assurances)

Garantie d'emprunt — Habitat et Humanisme Petit Saint-Jean – 5 logements PLAI (1er arr.)

Garantie d'emprunt — Habitat et Humanisme La Cravache B24 – 1 logement PLAI (9e arr.)

Garantie d'emprunt — Habitat et Humanisme Le Castel Saint-Jean – 1 logement PLAI (10e arr.)

Garantie d'emprunt — Habitat et Humanisme Saint-Just/Parc des Chartreux – 1 logement PLAI (13e arr.)

Transfert des garanties de la SA HLM NEOLIA vers 3F Sud

Garantie d'emprunt — VILOGIA Via Natura PSLA – 15 logements PSLA (13e arr.)

Garantie d'emprunt — SOLIHA Provence EMERY 2 – 2 logements (5e arr.)

Subvention à l'INSEAMM pour le projet DEMOS – Convention

2e versement de la contribution financière 2022 à l'INSEAMM

Délégation pour le Marché International du Film – 75e Festival de Cannes – Mandats spéciaux

Convention co — organisation du Livrodrome et subvention à l'association Plateforme Culture

Programme d'études pour la conservation des bâtiments classés monuments historiques

Subvention à l'Union des Fabricants de Santons pour la Foire aux Santons 2022

Subvention à l'association SudAnim — Plan d'actions 2022

Subvention à l'association Cartoon pour CartoonNext 2022

Subvention à l'association Imago Production – Plan d'actions 2022

Convention de partenariat entre les bibliothèques municipales et l'APHM – médiation culturelle

Dons de documents des collections courantes à des associations, écoles et organismes

Convention avec le Centre des monuments nationaux pour une conférence au Château d'If

Subvention de fonctionnement 2022 au GIPC-CICRP (conservation et restauration du patrimoine)

2e répartition de subventions 2022 aux associations culturelles – Conventions et avenants

2e répartition de subventions 2022 aux organismes culturels – Conventions et avenants

1ère répartition des subventions d'aide à la création 2022 – Conventions et avenants

Convention pluriannuelle d'objectifs avec une association culturelle (Ville, État, Région, Département)

Avis sur la demande d'enregistrement au titre des Installations Classées pour la Protection de l'Environnement (ICPE)

Création de fontaines à boire dans les parcs et jardins de la Ville

Plan d'actions 2022 — 2030 pour la valorisation de la forêt communale de l'Étoile (13e-14e-15e)

Projets pilotes dans le cadre de la méthode Ville arborée – Label bas-carbone

Création d'une serre pédagogique au jardin botanique municipal (8e arr.)

Création du jardin du Réservoir (6e arr.) – Autorisation de programme

Restauration et désimperméabilisation du jardin National (3e arr.)

Restauration et désimperméabilisation du jardin Sinoncelli (14e arr.)

Restauration et désimperméabilisation du jardin Labadie (1er arr.)

Restauration et désimperméabilisation du square Stephan (4e arr.)

Conventions de prêt de composteurs collectifs entre la Ville et la Métropole AMP

Avenant à la convention de mise à disposition d'un terrain pour des ruches en forêt de l'Étoile (13e)

Présentation du rapport sur le Développement Durable 2021-2022

Convention non — exclusive avec un obligé pour la valorisation des Certificats d'Économies d'Énergie

Convention de partenariat pour l'opération Eco-défis des commerçants et artisans

Approbation du protocole ANRU 2022

Convention NPNRU Grand Saint — Barthélemy / Grand Malpassé (13e-14e arr.)

Convention pluriannuelle NPNRU — Quartier Air-Bel (11e arr.)

OPAH Lutte contre l'Habitat Indigne Marseille Centre – Avenant de prorogation

Rond — point du Prado (8e) – Convention de mise à disposition foncière à la Métropole AMP

Acquisition par préemption — Rue René d'Anjou / Bd de la Padouane (15e arr.)

Opération Relogement des Services Municipaux – Autorisation de programme

Aide au ravalement de façades — Subventions aux propriétaires privés

Avis sur l'intégration de Marseille dans la liste des communes concernées par le recul du trait de côte

Travaux d'éclairage public de compétence Ville – Autorisation de programme

Acquisition, préemption et rénovation de locaux commerciaux et artisanaux – Autorisation de programme

Indemnisation d'agents municipaux au titre de la protection fonctionnelle

Indemnités aux fonctionnaires intervenant lors des scrutins électoraux – Modification plantons

Convention de mise à disposition de locaux nautiques à la DDSP des Bouches-du-Rhône

Accueil de contrats CIFRE — Conventions industrielles de formation par la recherche

Acquisition d'équipements numériques pour les nouvelles pratiques de travail – Autorisation de programme

Télétravail — Actualisation du règlement intérieur des services municipaux

Vote électronique pour les élections professionnelles

Création d'emplois et recours à du personnel contractuel – Réorganisation des services

Don de véhicules d'incendie et de secours à Odessa (Ukraine)

Adhésion des Marins — Pompiers au groupement d'achats ULISS

Subvention au cercle mixte Eric Blanc (Bataillon de Marins-Pompiers)

Subventions pour des actions de prévention de la délinquance

Convention Marins — Pompiers / Airbus Helicopters Marignane – Avenant n°1

Concours des Marins — Pompiers à la médicalisation de l'antenne du RAID

Subventions aux associations sportives — 1ère répartition 2022

Acquisition de bassins mobiles pour l'apprentissage de la natation

Modernisation du stade Les Aygalades Oasis (15e arr.) – Autorisation de programme études

Politique tarifaire des sports — Modification des conditions d'accès gratuit aux piscines municipales

Subvention à Culture Provence Sports pour la Soirée MMA-OCTOFIGHT IV au Palais des Sports

Subvention pour l'organisation de la Hcup 2022

Rapport annuel 2021 de la CCSPL — Remplacement des membres et modification du règlement intérieur

Désignation de représentants au sein d'un organisme extérieur

Rénovation des ateliers d'imprimerie du Pôle Édition – 8 traverse Saint Paul (13e arr.)

Création d'un marché de producteurs Place Jean Jaurès (5e) – vendredis après-midi

Augmentation de l'autorisation de programme pour la modernisation du parc d'éclairage public

Adhésion à l'Association des Maires Ville et Banlieue de France

Adhésion à l'association fédérative SEVE La Roue

DSP restauration scolaire 1er degré — Avenants 3 et 4 avec SODEXO MARS

Convention avec la Préfecture pour la mise sous pli des documents électoraux – Élection présidentielle 2022