17 décembre 2021

Annulation de subventions à Aix — Marseille Université pour deux manifestations scientifiques

SOLEAM — Nouvelle répartition du capital (entrée Salon/Roquefort, sortie Cassis)

Budget Principal — Étalement des charges exceptionnelles liées à la crise sanitaire 2021

Décision Modificative n°2 - 2021

Budget — Constitution de provisions

Plafond des dépenses (OPA) engageables avant le vote du Budget Primitif 2022

Plafond des dépenses d'investissement des Mairies d'Arrondissements avant le BP 2022

Demande de subventions d'investissement pour des opérations sous maîtrise d'ouvrage de la Ville

Admissions en non — valeur - Créances éteintes

Subventions — Acomptes sur le budget 2022

Examen des rapports annuels des délégataires de service public - Exercice 2020

Garantie d'emprunt — UNICIL Saint-Eloi PLUS - 12 logements dans le 10ème arr.

Garantie d'emprunt — UNICIL Saint-Eloi PLS - 23 logements dans le 10ème arr.

Transfert de garanties de Logirem vers VILOGIA suite à cession de patrimoine

Garantie d'emprunt — VILOGIA Vieux-Port PAM - Réhabilitation de 59 logements étudiants (2ème arr.)

Garantie d'emprunt — Foncière Habitat et Humanisme - 6 logements PLAI Sainte-Thérèse (4ème arr.)

Marseille Habitat — Autorisation d'entrer au capital de HACT France (société de coordination HLM)

Le Cabot — Abandon du projet de cession au chemin de la Colline Saint Joseph (Spirit Provence)

Convention Ville/Métropole pour la création d'un portail numérique urbanisme

Direction Gestion Immobilière et Patrimoniale - délibération interne DGA

NPNRU — Quartiers Verduron/Castellane Bricarde (15ème-16ème) - Principe de bail emphytéotique

Avenant n°7 à la convention de veille foncière Bouès - Belle de Mai (3ème arr.)

Plage artificielle du Prado — Prolongation de la concession de l'État à la Ville

Prorogation 2022 du dispositif de soutien à la production locative sociale

Aide au ravalement de façades — Attribution de subventions à des propriétaires privés

Hôtel de Ville — Résolution amiable du litige de propriété avec Mme Cimino

Parc Borély (8ème) — Avenant de prorogation du bail emphytéotique avec la Société Hippique de Marseille

La Rose (13ème) — Cession de 23 logements à la société 3F SUD (redressement copropriété Parc de la Rose)

Convention de partenariat avec l'École Nationale Supérieure d'Architecture de Marseille

Convention de partenariat avec l'École Nationale Supérieure de Paysage

Convention de partenariat avec l'Institut d'Urbanisme et d'Aménagement Régional (IUAR-AMU)

Projet Partenarial d'Aménagement (PPA) — Convention constitutive de groupement de commandes avec la Métropole

Création et participation de la Ville à une Société Publique Locale d'Aménagement d'Intérêt National (SPLA-IN)

Convention d'appui à la lutte contre la pauvreté et d'accès à l'emploi

Requalification du Groupe Scolaire La Viste Bousquet (15ème) - augmentation d'autorisation de programme

Convention de mise en œuvre du dispositif Petits Déjeuners dans les écoles marseillaises

Centre Social Agora Busserine (14ème) — Rectification d'erreur matérielle sur l'aménagement de l'entrée

Crèches — Convention avec les Restaurants du Cœur pour la collecte de produits d'hygiène et alimentaires

Crèches — Avenant n°2 à la convention de fonctionnement 2021 avec l'association IFAC

Logement social — Évolution des modalités de gestion du contingent municipal en 2022

Chèque premier logement (NCPL) — Attribution de subventions aux primo-accédants

Participation de la Ville au Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL) 2021

Aide à la production de logements sociaux pour 5 opérations (SOLIHA, OPH, Habitat Humanisme…)

Attribution de subventions de fonctionnement aux bourses du travail 2021

Politique de la Ville — DSU - 3ème série d'opérations d'investissement 2021

Attribution des Prix de thèse de la Ville à Aix-Marseille Université (docteurs 2020)

Gratuité des inscriptions dans les bibliothèques municipales

Opéra — Convention cadre de partenariat avec l'AP-HM pour des interventions d'artistes

Opéra — Conventions d'actions culturelles avec les Baumettes et l'EPM Marseille (saison 2021/2022)

Convention cadre avec le Département 13 pour des interventions d'artistes de l'Opéra

Partenariats culturels avec l'Académie Aix-Marseille et l'Université Aix-Marseille

Avenants n°12 et n°13 à la convention d'obligations d'intérêt général (Région PACA, SCIC)

Avenant n°1 avec Prodig'art pour le projet musical Une Marseillaise

Bibliothèques — Convention avec la Métropole pour l'opération Lecture par Nature 2021

7ème répartition de subventions 2021 aux associations culturelles

Chartes de déontologie des élus et des agents de la Ville de Marseille

Plage artificielle du Prado — Avenant n°2 au sous-traité d'exploitation avec la Sogima

Création d'un Conseil Municipal des jeunes

Approbation de dénominations de nouvelles voies

Nouvelle mission de réglementation de l'implantation des grues sur le territoire communal

13ème arr. — Retrait du boulodrome de l'inventaire transféré à la mairie du 7ème secteur

Mandat spécial — Mission officielle à Bruxelles (29 nov. - 1er déc. 2021) - Remboursement aux frais réels

Mandat spécial — Mission officielle à Glasgow (COP26, 5-12 nov. 2021) - Désignation des membres

Désignation de représentants de la Ville au sein de divers organismes

Renforcement de la lutte contre les dépôts sauvages

Marins — Pompiers - Sortie d'inventaire de matériels roulants

Marins — Pompiers - Modifications du règlement départemental de défense extérieure contre l'incendie

Marins — Pompiers - Convention de maintenance des appareils biomédicaux avec le Service de Santé des Armées

Marins — Pompiers - Convention de mise à disposition d'un officier auprès de GrDF

Marins — Pompiers - Conventions pluriannuelles de formation avec l'ENSOSP et l'EASC

Marins — Pompiers - Convention avec le SDIS 62 pour un progiciel de gestion dématérialisée

Approbation du nouveau Document d'Information Communal sur les Risques Majeurs (DICRIM)

Approbation des statuts de l'association Territoires d'Évènements Sportifs et cotisation annuelle

Stade Nautique du Roucas Blanc (8ème) — Convention de transfert de gestion

Développement des transports en commun vers le nord de Marseille

Encadrement des cycles et vélos à assistance électrique en libre-service (opérateurs privés)

Encadrement des véhicules en autopartage - Convention et tarification

Révision des tarifs de stationnement et de première redevance applicables aux taxis

Centre Équestre Marseille — Pastré - Convention de délégation de service public

Stationnement payant — Avenant n°2 au contrat de DSP (convention n°19/0281)

Parc Balnéaire du Prado — Convention de transfert de gestion des espaces arrières

Subventions en nature accordées à des organismes d'intérêt général local

Subvention en libéralité à l'association Cyclo lab - Convention

Entrée au capital de la coopérative ENERCOOP PACA - Acquisition de titres

Ferme pédagogique du Collet des Comtes (12ème) - Convention de délégation de service public

Rapport annuel Métropole sur les déchets ménagers - Exercice 2020

Rapport annuel Métropole sur l'eau et l'assainissement - Exercice 2020

Convention avec l'AFD pour une coopération internationale sur la gouvernance des espaces littoraux marseillais

Accueil d'une nouvelle promotion d'apprentis au sein des services municipaux

Accueil de 60 volontaires en Service Civique avec Unis-Cité Méditerranée pour 2022

Création d'emplois suite à la réorganisation des services et autorisation de recours aux contractuels

Indemnités aux fonctionnaires pour l'organisation des scrutins électoraux

Approbation du Règlement Intérieur de la Commission Communication et Ouverture des Données Publiques