Conseil municipal du 2022-11-04

Société SOLIHA Provence — Libération PLS - Acquisition et amélioration de 18 logements dans le 1er arrondissement;

Société SOLIHA Provence — Libération PLAI - Acquisition et amélioration de 16 logements sociaux dans le 1er arrondissement.

Société SOLIHA Provence — Conio PLS - Acquisition et amélioration de 4 logements sociaux dans le 14ème arrondissement.

Société d'HLM LOGIREM — Le Marsiho - Acquisition en Vente en état futur d'achèvement (VEFA) de 27 logements collectifs sociaux PLUS/PLAI dans le 3ème arrondissement.

Société ADOMA (CDC HABITAT) — Pierre Leca - Réhabilitation d'une résidence sociale composée de 342 logements dans le 3ème arrondissement.

Société 3F Sud — Les Restanques PLS - Acquisition en Vente en état futur d'achèvement (VEFA) de 9 logements locatifs sociaux dans le 9ème arrondissement.

Société 3F Sud — Les Restanques PLUS/PLAI - Acquisition en Vente en état futur d'achèvement (VEFA) de 50 logements locatifs sociaux dans le 9ème arrondissement.

Société 3F Sud — Savine Proue - Construction de 27 logements collectifs locatifs dans le 15ème arrondissement.

Société 3F Sud — Savine Bosphore - Construction de 39 logements collectifs locatifs dans le 15ème arrondissement.

Société Logis Méditerranée — Saint-Just PLI - Acquisition en Vente en état futur d'achèvement (VEFA) de 42 logements locatifs sociaux dans le 13ème arrondissement.

Société Logis Méditerranée — Saint-Just PPP - Acquisition en VEFA de 36 logements dans le 13ème arrondissement.

Société VILOGIA — Bastide de la Mer - Acquisition et amélioration de la résidence "Bastide de la Mer" comprenant 12 logements dans le 16ème arrondissement.

Société Foncière d'Habitat et Humanisme - Génie PLAI - Acquisition et amélioration d'un logement dans le 3ème arrondissement.

Société Marseille Habitat — L'Arc - Acquisition-amélioration de 5 logements dans le 1er arrondissement.

Société Marseille Habitat — Petit Saint-Jean - Réhabilitation d'immeubles pour la réalisation de 9 logements sociaux dans le 1er arrondissement.

Société VILOGIA — Bernard Cadenat - Réhabilitation de 50 logements sociaux dans le 3ème arrondissement.

Association l'Oeuvre du Calvaire — MAS Sainte-Elisabeth - Réalisation d'un projet d'extension de 8 places supplémentaires de la Maison d'Accueil Spécialisée Sainte-Elisabeth dans le 4è

Société 3F Sud — Les Restanques PLS-ULS - Acquisition en Vente en état futur d'achèvement (VEFA) de 35 logements locatifs sociaux dans le 9ème arrondissement.

Approbation de la demande de subvention 2022 à la Commission Locale d'Information (CLI) compétente pour l'installation Gammaster

Concession de service pour la gestion, l'exploitation, la maintenance et la mise en valeur de l'Escale Borély - 148 avenue Pierre Mendès France - 8ème arrondissement - Création d'une Commi

Clôture d'opérations d'investissement, clôture et révision d'Autorisations de Programme.

Décision Modificative 1 - 2022.

Vie étudiante — Enseignement Supérieur et Recherche - Attribution d'une subvention en faveur du Centre Régional des Œuvres Universitaires et Scolaires (Crous) d'Aix-Marseille-Avignon pour la c

Attribution de subventions de fonctionnement à diverses associations dans le domaine de l'Enseignement supérieur, la Recherche et la Vie étudiante - 3ème répartition 2022 - Approbation de conventi

Attribution de subventions à Aix — Marseille Université au titre de divers dispositifs

Enseignement Supérieur Recherche — Attribution de subventions en faveur d'Aix-Marseille Université au titre de trois projets recherche inscrits au Contrat de Plan État-Région 2021-2027 - Approbati

Opération d'intérêt national Euroméditerranée - 15ème arrondissement - Approbation de l'Avenant n°2 à la convention de réalisation, de financement et de remise d'ouvrage du groupe scolaire

Mise en place du Plan Particulier de Mise en Sûreté dans les établissements scolaires - Approbation de l'affectation d'autorisation de programme - Financement.

Demandes de subvention de fonctionnement pour l'exercice 2023 auprès du Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône et auprès de l'État, Direction Régionale des Affaires Culturelles.

ODEON — Actualisation de la grille tarifaire - Saison 2022-2023.

Attribution d'une subvention à l'association « Cap au Nord Entreprendre » au titre de l'année 2022 - Approbation d'une convention.

Attribution de subventions de fonctionnement à diverses associations dans le domaine de l'Economie - 2ème répartition 2022. Approbation de conventions

Attribution d'une subvention à l'association FRANCE ACTIVE pour son plan d'actions 2022-2023. Approbation d'une convention

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Association Toulon Var Technologies (TVT)/ Pôle Mer Méditerranée (PMM) pour la mise en œuvre du programme d'activités 2022 du Pôle Mer Mé

POLE INCLUSION ET DROITS DES FEMMES — SERVICE LUTTE CONTRE LES DISCRIMINATIONS - Attribution de subventions aux associations oeuvrant en faveur de la lutte contre les discriminations - 3ème répartitio

Attribution de subventions à des associations agissant en faveur des droits des femmes - 3eme répartition 2022.

SERVICE DE LA VIE ASSOCIATIVE ET DE L'ENGAGEMENT - Attribution de subvention à une association agissant en faveur de la Vie locale et des célébrations - 2ème répartition 2022.

Annulation de subventions à diverses associations œuvrant dans le domaine de l'action sociale.

POLE SANTE — SERVICE DE LA SANTE PUBLIQUE - Annule et remplace la délibération N°22/0002/VET du 4 mars 2022 - Approbation de la nouvelle convention de financement année 2021 et approbation de l'av

POLE SANTE — SERVICE DE LA SANTE PUBLIQUE - Subventions attribuées aux associations développant des projets de santé publique - budget primitif 2022 - 3 ème répartition.

DIRECTION DES SOLIDARITES ET DE L'ACTION SOCIALE - Attribution de la deuxième répartition des subventions au CCAS dans le cadre de la convention d'appui à la lutte contre la pauvreté et d'

DIRECTION DES SOLIDARITES ET DE L'ACTION SOCIALE - Unité d'Hébergement d'Urgence de la Ville de Marseille - Paiement au gestionnaire du solde de la participation financière de la Ville de

DIRECTION DES SOLIDARITES ET DE L'ACTION SOCIALE - Attribution de subventions à des associations dans le cadre de la Convention d'appui à la lutte contre la pauvreté et d'accès à l'emp

DIRECTION DES SOLIDARITES ET DE L'ACTION SOCIALE - Appel à Manifestation d'Intérêt Logement d'Abord - Approbation d'un avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs avec l'

DIRECTION DES SOLIDARITES ET DE L'ACTION SOCIALE - Attribution de subventions à des associations dans le cadre du contrat territorial d'accueil et d'intégration - 2ème répartition.

DIRECTION DES SOLIDARITE ET DE L'ACTION SOCIALE - Attribution de subventions à des associations de solidarité, de lutte contre l'exclusion et d'intégration - 3ème répartition.

Pôle Santé — Subventions attribuées aux associations développant des projets de lutte contre la punaise de lit - Budget primitif 2022.

Attribution de subventions aux associations oeuvrant en faveur des personnes en situation de handicap - 2ème répartition - Approbation des conventions annexées.

Convention — cadre entre la Ville de Marseille et la Société Anonyme d'Economie Mixte ADOMA pour la gestion du parc d'hébergement temporaire de 60 logements aux Jardins de l'Espérance et en

Participation financière de la Ville de Marseille au Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL) au titre de l'année 2022

SERVICE PREVENTION DE LA DELINQUANCE — Attribution de subventions pour des actions de prévention.

SERVICE DE LA VIE ASSOCIATIVE ET DE L'ENGAGEMENT - Attribution de subventions à des associations agissant en faveur de l'Education Populaire - 3ème répartition 2022.

SERVICE DE LA VIE ASSOCIATIVE ET DE L'ENGAGEMENT - Attribution de subventions à des associations dans le cadre de la préfiguration d'un dispositif de Maisons de la Citoyenneté - 2ème répartiti

SERVICE DE LA VIE ASSOCIATIVE ET DE L'ENGAGEMENT - Attribution de subventions à des associations d'Intérêt Social - 3ème répartition 2022.

SERVICE DE LA VIE ASSOCIATIVE ET DE L'ENGAGEMENT - Attribution de subventions à des associations d'Animation Urbaine - 3ème répartition 2022.

SERVICE DE LA VIE ASSOCIATIVE ET DE L'ENGAGEMENT - Attribution de subventions à des associations oeuvrant en faveur du Bel Age - 3ème répartition 2022.

SERVICE DE LA VIE ASSOCIATIVE ET DE L'ENGAGEMENT - Financement relatif aux subventions d'équipement aux associations 2022-2024 - Attribution de subventions d'équipement à diverses associat

SERVICE DE LA VIE ASSOCIATIVE ET DE L'ENGAGEMENT - Approbation d'une convention avec le Musée des Civilisations de l'Europe et de la Méditerranée dans le cadre des Escapades Culturelles po

Centre Social Agora Busserine — Aménagement des espaces extérieurs et rénovation du bâtiment - rue Mattei - 14ème arrondissement - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme r

SERVICE DE LA VIE ASSOCIATIVE ET DE L'ENGAGEMENT - Attribution de subventions à des associations agissant en faveur des Familles - 3ème répartition 2022.

SERVICE DE LA VIE ASSOCIATIVE ET DE L'ENGAGEMENT - Attribution de subvention à une association agissant en faveur des Mémoires, des rapatriés et des Anciens Combattants. 4ème répartition 2022.

Attribution d'une subvention au Bureau des Guides (dossier EX021265) oeuvrant dans le domaine de la sensibilisation à la protection de l'environnement et de la prise en compte des enjeux envir

Attribution d'une subvention en libéralité à l'association Foresta oeuvrant dans le domaine du développement durable et de la sensibilisation à l'environnement pour son action "Forest

Approbation de la convention relative à l'entretien et à la gestion du parc de logements sociaux et ayant pour but d'améliorer la qualité du service rendu aux locataires.

Attribution de subventions en nature au bénéfice d'associations partenaires

DIRECTION DES PARCS ET JARDINS — SERVICE DES ESPACES VERTS - Approbation d'une convention de partenariat avec AirFit et la Mutualité Française.

Renaturation et aménagement du Parc Valmer - 7ème arrondissement - Approbation de l'opération et de l'affectation de l'autorisation de programme - Financement.

SERVICE DES ESPACES VERTS — Approbation d'une convention de partenariat avec l'Ecole Nationale Supérieure des Mines de Paris.

Attribution d'une subvention à l'association Bureau des Guides oeuvrant dans le domaine de la sensibilisation à la protection de l'environnement et de la prise en compte des enjeux environ

Attribution de subventions en libéralité aux associations La Réserve des Arts, Zéro Waste, GERM', Association de Valorisation et d'Intégration par l'Environnement - Approbation de conventi

Approbation de l'adhésion de la Ville de Marseille à l'association Alliance des collectivités françaises pour la qualité de l'air - Versement de la cotisation annuelle.

Approbation de l'adhésion au Secrétariat Permanent pour la prévention des Pollutions Industrielles PACA ( SPPPI PACA)

Approbation de l'avenant n°1 à la convention relative à la facturation de la redevance spéciale applicable aux producteurs professionnels ou détenteurs de déchets assimilés aux ordures ménagères p

Adhésion au réseau des aires marines protégées "Medpan" (Méditerranean Protected Areas Network) - Versement de la cotisation au titre de l'année 2022.

Attribution de subventions d'investissement - Association Comité Local de Canoe Kayak Pôle Espoirs - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme - Approbation de la convent

Attribution de subventions en libéralité aux associations Les Paniers Marseillais et Espaces Educatifs Bricabracs, oeuvrant dans le domaine de l'environnement, l'agriculture urbaine et l'a

Signature du protocole d'intention du volet "cinéma" du plan Marseille en grand.

3ème arrondissement — 32 rue Loubon - Acquisition d'un ensemble immobilier auprès de la SCI MG2I en vue de la réalisation d'un équipement public culturel de type bibliothèque/médiathèque - App

Soutien de la Ville de Marseille au FID — Festival International du Cinéma de Marseille - Attribution du Prix Marseille Espérance 2022.

SERVICE DE L'ACTION FONCIÈRE ET IMMOBILIERE - 15ème arrondissement - rue des Musardises - Acquisition à l'euro symbolique auprès du bailleur social LOGIREM d'une emprise de terrain de 212

1er et 2ème arrondissements — 29-30 rue du Musée, 4-6-7 rue Nationale, 23 rue des Petites Maries, 78-80-82 rue Bernard du Bois, 15 rue de la Fare, 25 boulevard National, 19 rue Sainte Françoise, 5-28

SERVICE ACTION FONCIERE ET IMMOBILIERE — 1er, 2ème, 3ème et 14ème arrondissements - Noailles- Belsunce - Chapitre - Hôtel de Ville - Saint-Mauront - Le Canet - Principe de cession à la Société Publiqu

Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme pour l'équipement en visioconférence de l'auditorium et de la salle de réunion du Service des Archives Municipales.

ODEON — Actions culturelles de l'Opéra auprès des EHPAD et établissements accueillant des personnes âgées.

ODEON — Avenant n°1 à la convention conclue avec l'association Festival Musiques Interdites pour la coréalisation d'un spectacle

Approbation d'une 4ème répartition au titre des subventions d'aide à la création 2022 - Approbation des conventions et avenants aux conventions de subventionnement conclues entre la Ville de M

Approbation d'une 5ème répartition aux associations ou organismes culturels au titre des subventions 2022 - Approbation des conventions et avenants aux conventions de subventionnement conclues ent

Attribution de subventions d'investissement - secteurs Musique et Arts Visuels - Approbation des conventions de financement conclues entre la Ville de Marseille et diverses associations - 3ème rép

Convention de co — gestion du bâtiment Yves MATHIEU entre Aix-Marseille-Université (AMU) et la Ville de Marseille

Approbation de subventions dans le cadre du Projet éducatif de territoire

Approbation d'une nouvelle convention de partenariat avec l'Union des Groupements d'Achats Publics UGAP définissant des modalités d'accession par la Ville de Marseille à des conditions

Marché de travaux n° 18/0045 relatif à l'extension de la Maison Pour Tous Kléber - 16, rue Desaix - 3ème arrondissement - Approbation du Protocole d'Accord Transactionnel passé entre la Ville

DIVISION VIE ETUDIANTE — Intégration de la Ville de Marseille à l'Observatoire territorial du logement étudiant - Approbation de la convention multipartite.

Attribution d'une subvention à Aix — Marseille Université au titre du Projet AMPIRIC : Acquisition d'équipements en faveur de la Plateforme CIMEd - Approbation de l'affectation de l'auto

Enseignement Supérieur et Recherche — Attribution d'une subvention au Centre national de la recherche scientifique, Délégation Provence et Corse au titre du Projet NEUMED : Acquisition de matériel

Travaux de sécurisation des entrées des écoles et contrôle d'accès - 6éme tranche - Études et travaux- Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme - Financement.

Approbation des termes de l'Avenant n°3 à la convention financière tripartite N°2017/0123 entre la Ville de Marseille, la Métropole Aix-Marseille Provence et la SOLEAM pour la réalisation des équi

Convention de partenariat public — public entre la Ville de Marseille et le CEREMA - Programmation stratégique des investissements de voirie - Adapter la voirie aux différents usages et enjeux de la Vil

Démolition et reconstruction des locaux du Théâtre Silvain, 1 chemin du Pont, 7ème arrondissement - Approbation de l'augmentation de l'affectation de l'autorisation de programme relative a

Avis du Conseil municipal sur la liste des dimanches de 2023 pour lesquels est accordée une dérogation collective du Maire au principe de repos dominical pour la branche des commerces de détail, des h

Indemnisation des agents municipaux sur le fondement de la protection fonctionnelle.

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Politique de la Ville — Programme DSU - 3ème série d'opérations d'investissement 2022 - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme.

Plan d'efficacité et de sobriété énergétique de la Ville de Marseille

Approbation de l'actualisation de la charte de végétalisation de l'espace public marseillais, de la demande de végétalisation de l'espace public et ses schémas et de l'Autorisation d&#

Ecole élémentaire saint Just Centre — Confortement d'un mur de soutènement - 14 rue saint Georges - 13ème arrondissement - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme relat

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Demande de subvention de fonctionnement pour les établissements d'accueil de la Petite Enfance auprès du Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône.

Développement et pérennisation de l'offre d'accueil du jeune enfant - Soutien aux associations oeuvrant dans le domaine de la petite enfance - Versement du solde des subventions 2022.

Attribution de subventions à des associations animant des Accueils de Loisirs Sans Hébergement - 2ème répartition 2022 - Approbation de conventions et d'avenants.

Approbation d'une convention — cadre visant à permettre la co-organisation de projets avec des associations d'intérêt général.

Approbation d'une convention type de partenariat et ses annexes dans le cadre de la mise en oeuvre et la valorisation des activités proposées par la Ville de Marseille.

Attribution de subventions à des associations qui portent des initiatives en faveur des jeunes, ou qui sont dirigées par des jeunes - 2ème répartition.

Mission JO — Jeux Olympiques et Paralympiques 2024 - Approbation de la convention cadre relative à l'organisation et au succès des Jeux olympiques et Paralympiques 2024.

Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024 - 8ème arrondissement - Stade Nautique du Roucas Blanc - Approbation de la convention de gestion des dépenses d'interface et d intérêt commun

Jeux Olympiques et Paralympiques de Mission JO - Paris 2024 - 8eme arrondissement - Stade Nautique du Roucas Blanc - Augmentation de l'affectation des autorisations de programme des opérations de

Mission JO — Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024 - 8eme arrondissement - Stade Nautique du Roucas Blanc - Approbation des avenants n°1 à la convention d'objectifs et à la convention de

Attribution de subventions aux associations sportives - 4ème répartition 2022 - Approbation de conventions - Budget primitif 2022.

Création d'emplois en application de la réorganisation des services et autorisation de recours à du personnel contractuel.

Information du principe de révision du PLAN COMMUNAL DE SAUVEGARDE (PCS) de la Ville de Marseille.

Attribution de subventions pour l'année 2022 à des associations qui œuvrent en faveur de l'insertion professionnelle et de l'emploi - Approbation de conventions.

Adhésion et versement d'une cotisation à l'association régionale des Piémontais et Amis du Piémont.

DIVISION VIE ETUDIANTE — Attribution d'allocations à des chercheurs extérieurs au titre de l'année 2022.

Lutte contre l'incendie et les périls de toutes natures dans les bassins intra et extra-muros du Grand Port Maritime de Marseille - Convention avec le GPMM.

Approbation du renouvellement d'une convention de groupement de commandes pour l'achat de prestations humaines de sécurité sur le site Ilot Belle de Mai.

Attribution d'une subvention à l'association URBAN CONSERVATORY pour la réalisation du "Castellival 2022".

Attribution d'une subvention à l'association Acontraluz pour l'organisation de son festival.

Reconduction de l'appel à projets «Faciliter la mobilité internationale des jeunes» en 2023.

ODEON — Conventions de partenariats pédagogiques jeune public avec l'Académie d'Aix-Marseille, et l'université d'Aix Marseille (AMU).