Conseil municipal du 2022-09-30

Approbation du rapport de gestion de l'exercice 2021

Approbation du rapport de gestion de l'exercice 2021

Demande de subvention auprès de l'Etat pour l'extension des horaires de la médiathèque Salim Hatubou.

Attribution d'une subvention au profit de l'association "Amicale des Marins-Pompiers de Marseille".

Attribution de subventions à des associations agissant en faveur des droits des femmes - 2ème répartition 2022.

Service de la Lutte contre les discriminations - Attribution de subventions aux associations oeuvrant en faveur de la lutte contre les discriminations - 2ème répartition - Approbation des conventions

MARSEILLE — HABITAT : Approbation du rapport de gestion de l'exercice 2021

Le Parc de Butris — Approbation du transfert de garanties initialement accordées à la Société d'HLM Unicil, au profit de l'Opérateur National de Vente (ONV), dans le cadre de la cession de la

SA d'HLM 3F Sud — La Pomme - Construction de 18 logements sociaux dans le 11ème arrondissement.

SA D'HLM VILOGIA — Mourepiane Bas - Réhabilitation de 80 logements dans le 15ème arrondissement.

SA D'HLM VILOGIA — Mourepiane haut - Réhabilitation de 96 logements dans le 16ème arrondissement.

SA d'HLM 3F Sud — Salengro PLUS/PLAI - Acquisition et amélioration de 13 logements sociaux dans le 15ème arrondissement.

Société ADOMA (CDC HABITAT) — Marseille Dragon - Acquisition et création d'une résidence sociale comprenant 28 logements dans le 6ème arrondissement.

Société d'HLM VILOGIA — Valmont PAM - Réhabilitation de la résidence "Valmont" composée de 111 logements dans le 13ème arrondissement.

Tarifs applicables à l'auditorium de la Mairie du 1er secteur - 61, la Canebière - 1er arrondissement - Approbation de tarifs pour la mise à disposition d'installations aux usagers.

Modification de l'actionnariat — Entrée au capital de la ville de Marignane - Sortie du capital de la Ville de Gémenos - Approbation de la nouvelle répartition du capital de la SOLEAM, de la nouve

Remises gracieuses de dette.

Service des Ressources financières et fiscales et du Recensement - Admissions en non-valeur. Créances éteintes.

Indemnisation en réparation de préjudices subis par des tiers

Attribution d'une subvention à l'association Africalink pour son plan d'actions 2022 - Approbation d'une convention.

CREDIT MUNICIPAL DE MARSEILLE : Information relative au rapport d'activité et au compte financier de l'exercice 2021

Attribution d'une subvention à l'accélérateur M pour son plan d'actions 2022 - Approbation d'une convention.

Attribution d'une subvention à l'association French Tech Aix Marseille Region PACA pour son plan d'actions 2022 - Approbation d'une convention.

Attribution d'une subvention pour le projet de la Boutique Habitat Jeunes - convention de financement avec l'Association d'Aide aux Jeunes Travailleurs (AAJT)

Approbation du rapport de gestion de l'exercice 2021.

Approbation du rapport de gestion de l'exercice 2021.

Attribution d'une subvention aux associations Les Commerces de la Butte, La république des commerçants, ACAL Saint-Barnabé pour la réalisation de leurs programmes d'actions 2022 - Approbation

Attribution de subventions aux associations dans le cadre des Cités éducatives 2022.

DIVISION VIE ETUDIANTE — Attribution d'une subvention à Aix-Marseille Université pour la Semaine d'intégration des étudiants internationaux en programme d'échange

Attribution d'une subvention pour l'antenne Méditerranéenne de l'École Nationale Supérieure de Paysage (ENSP) au titre de l'année 2022 - Approbation d'une convention

Attribution de subventions à Aix — Marseille Université pour l'organisation de six manifestations scientifiques.

Attribution de subventions de fonctionnement à diverses associations dans le domaine de l'Enseignement supérieur, la Recherche et la Vie étudiante - 2ème répartition 2022 - Approbation de conventi

Attribution d'une subvention à l'association «Les Petits Débrouillards PACA» au titre de l'organisation du «Festival des Sciences et de l'Innovation à Marseille» en 2022 - Approbation

Attribution d'une subvention à la Société Mathématique de France pour le compte du Centre International de Rencontres Mathématiques (CIRM) au titre de la réalisation d'une œuvre artistique per

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Scouts et Guides de France - Approbation de la convention.

Ecole primaire Capelette Curtel — Approbation de la désaffectation de l'usage scolaire de la parcelle n°210855M0012, 73, rue Alfred Curtel dans le 10ème arrondissement.

Participation de la Ville de Marseille au projet européen LIFE 16NAT/FR/000593 visant la restauration des continuités écologiques des habitats littoraux - Approbation de l'accord sur la propriété

Mise en valeur paysagère et amélioration de l'accueil du public sur le site de Sugiton - 9ème arrondissement - Approbation de l'augmentation de l'affectation de l'autorisation de progr

Délivrance de bois sur pied en forêt communale de Luminy 13009 et de l'Etoile dans le quartier des Mourets - 13013 et vente de bois façonné (en forêt communale de Luminy)- Approbation.

Engagement pour une ville éco — exemplaire zéro-déchet plastique par signature de deux chartes : "zéro déchet plastique en méditerranée" et "plages sans déchet plastique"

SERVICE AGRICULTURE URBAINE ET SENSIBILISATION A L'ENVIRONNEMENT - Attribution d'une subvention en libéralité à l'association HEKO FARM, oeuvrant dans le domaine de l'environnement, l&

Évaluation de l'état initial et de l'impact des opérations de renaturation sur la biodiversité des sols des squares, parcs et jardins - Contrat de partenariat entre la Ville de Marseille et l&

Attribution de subventions en libéralité aux associations EKO!, Soliform - Approbations de conventions.

Rénovation et mise aux normes du Bureau Municipal de Proximité - 11, rue du Docteur Léon Perrin - 3ème arrondissement - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme relative aux

SERVICE AGRICULTURE URBAINE ET SENSIBILISATION A L'ENVIRONNEMENT - Attribution d'une subvention en libéralité à l'association Cultures Permanentes, oeuvrant dans le domaine de l'enviro

Installation d'équipements photovoltaïques sur les toitures d'équipements publics - Approbation de l'avenant n°1 à la convention d'occupation temporaire particulière n°11/967 du domain

Adhésion à la centrale d'achat du réseau des acheteurs hospitaliers (RESAH)

Attribution d'une subvention en libéralité à l'association Opéra Mundi (EX020857) - Approbation d'une convention.

DIRECTION DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA NATURE EN VILLE - SERVICE CLIMAT, AIR ET ENERGIE - Attribution d'une subvention à la Cité de l'Agriculture pour la mise en place d'une carava

Attribution de subventions en libéralité aux associations Colinéo, Recyclodrome, Ligue pour la Protection des Oiseaux, 1 Piece of Rubbish, Flamants Club Loisir Malpassé - Approbations de conventions.

SERVICE ECOLOGIE URBAINE ET NATURE EN VILLE - Attribution d'une subvention en libéralité à l'association Grain de la Vallée - Approbation d'une convention.

SERVICE CLIMAT, AIR, ENERGIE — Mise en place d'un partenariat entre la Ville de Marseille et le Service Local d'Intervention pour la Maîtrise de l'Energie (SLIME) - Dépôt d'un dossier

Adhésion de la Ville de Marseille à l'association Stop à l'Exclusion Energétique.

Attribution d'une subvention à l'Association Compagnons Bâtisseurs Provence pour « Accompagner l'habiter en copropriétés dégradées (Parc Corot, Parc Kallisté et Les Rosiers)» - Convention

Aménagement paysager de l'espace dit "les Floralies" - 81, boulevard Barry - 13ème arrondissement - Approbation de l'opération et de l'affectation de l'autorisation de progra

SERVICE ECOLOGIE URBAINE ET NATURE EN VILLE- Attribution de subventions aux associations les Jardins de Julien, Jardinot PACA, Plan Vert, Jardins Collectifs Longchamp, Colinéo et le Centre socio-cultu

SERVICE ECOLOGIE URBAINE ET NATURE EN VILLE- Jardin partagé Ruffi 13003 - Approbation d'une convention d'occupation et d'usage avec l'Association "Les jardins de Ruffi" - Jar

Opération de restructuration, requalification et extension du site balnéaire de Corbière - Etudes et travaux préalables - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme.

Archipel du Frioul — Approbation de l'avenant de convention d'occupation précaire du Sémaphore de Pomègues au profit du Parc National des Calanques.

Attribution d'une subvention au CNRS Délégation de Provence et Corse - Soutien du projet de recherche intitulé "Interaction Villes Plages : comparaison Marseille, Valence, Barcelone".

Attribution de subventions aux associations - Approbation des conventions.

Attribution de subventions aux associations - Approbation des conventions.

Attribution de subventions en libéralité aux associations Cyclo Lab, Collectif vélos en ville et Rassemblement d'Associations pour les Modes de Déplacements Alternatifs dans la Métropole Aix-Marse

Attribution de subventions en libéralité aux associations la Cité de l'Agriculture, les Paniers Marseillais, Polly Maggoo, l'Ecole Comestible Provence et l'association de promotion de l

Approbation du nouveau montant de l'aide aux Loisirs Equitables Accessibles de la Caisse d'Allocations Familiales.

16ème arrondissement — Angle du chemin du ruisseau Mirabeau et du chemin de Saint Louis au Rove - Cession au profit des consorts Guernane d'une emprise de 220 m² en vue de la régularisation de l&#

Avenant au contrat de Partenariat relatif au Stade Vélodrome et à ses abords dans le cadre de l'accueil de la Coupe du Monde de Rugby 2023.

Attribution d'une contribution financière au Groupement d'Intérêt Public Culturel gérant le Centre Interdisciplinaire de Conservation et de Restauration du Patrimoine (GIPC-CICRP) Belle de Mai

Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme - Approbation de l'attribution d'une subvention d'investissement à la SCIC Friche Belle de Mai - Approbation d'une c

Approbation d'une 3ème répartition au titre des subventions d'aide à la création 2022 - Approbation des conventions de subventionnement conclues entre la Ville de Marseille et diverses associa

Attribution de subventions d'investissement - Secteurs Audiovisuel et Danse - Approbation des conventions de financement conclues entre la Ville de Marseille et diverses associations - 2ème répart

Approbation d'une quatrième répartition aux associations ou organismes culturels au titre des subventions 2022 - Approbation des conventions et avenants aux conventions de subventionnement conclue

Travaux d'étanchéité des toitures et de mise en sécurité du Château de la Buzine - 11ème arrondissement - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme relative aux études et

Autorisation d'enchérir lors d'acquisitions patrimoniales pour les Archives municipales et le Cabinet des Monnaies et Médailles de Marseille.

Convention de partenariat entre le Muséum d'histoire naturelle de Marseille et l'Office Pour les Insectes et leur Environnement (OPIE) Provence-Alpes-du-Sud pour des actions pédagogiques et sc

Approbation de la convention de partenariat portant sur les éditions, la communication et la promotion de l'exposition "Ghada Amer - Une rétrospective en trois lieux" entre les musées de

Approbation de la convention de co — organisation de l'exposition Louis Pons « J'aurai la peau des choses » entre la Ville de Marseille et le département des Alpes-Maritimes présentée au Musée C

Adhésion à l'association Plein Sud pour l'année 2022.

Convention de parrainage entre les Musées et le Fonds de dotation Maison Mode Méditerranée (MMM).

Acquisitions d'œuvres en faveur des Musées Cantini, des Beaux-Arts, du Musée d'Art Contemporain et du Musée des Arts Décoratifs et de la Mode - Château Borely.

Approbation de la convention de co — organisation de l'exposition "Baya. Femmes en leur jardin" présentée au Centre de la Vieille Charité du 11 mai au 24 septembre 2023.

Avenant n°2 au contrat de délégation de service public relatif à la gestion et l'animation de l'Affranchi - Café Musiques de Saint-Marcel - Scène de Musiques Actuelles.

2ème arrondissement ¿ Quartier Grands Carmes - 22 et 34 rue Bon Pasteur - Eradication de l'habitat insalubre ilot « Bon Pasteur» - Constitution d'une servitude de passage entre la Ville, la so

Approbation de la création d'une Zone d'Aménagement Différé dite « Marseille Nord Littoral » sur la commune de Marseille par la Métropole Aix-Marseille-Provence.

2ème arrondissement — Immeuble sis 17 place de Lenche / 50, rue des Ferrats - Cession au profit de Marseille-Habitat.

Église Saint — Charles 64 Rue Grignan - 1er arrondissement - Restauration du grand-orgue Cavaillé-Coll de tribune - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme relative aux trava

Approbation de l'augmentation de l'affectation de l'autorisation de programme - Travaux nécessaires au relogement des ateliers de construction des décors de l'Opéra dans les entrepôts

Relogement des Régies Nord et Centre dans les entrepôts situés au 29, boulevard Gay Lussac - 14ème arrondissement - Approbation de l'Affectation de l'Autorisation de Programme Etudes et Travau

1er arrondissement — 15, rue de la Fare - Mandat de maîtrise d'ouvrage pour la démolition de l'immeuble - Convention de mandat n°2018-1095 - Bilan de clôture et approbation du quitus.

1er arrondissement — 3 et 5 rue Molière - Mandat de maîtrise d'ouvrage pour les études, travaux et frais annexes nécessaires au confortement des deux immeubles - Convention de mandat n°2019-186 -

Interventions spécifiques sur les immeubles du patrimoine de la Ville hors équipements publics - Approbation de l'Affectation de l'Autorisation de Programme.

Vente aux enchères avec la plateforme Agorastore - Cession de 3 biens immobiliers - 3 rue Guintrand/rue Saint-Antoine dans la 2ème arrondissement - 14 rue Duverger dans la 2ème arrondissement - 4, ave

Attribution d'une subvention à l'association Centre Culturel Social Mer et Colline.

Convention de co — organisation d'un cycle de projections-débats à l'Alcazar conclue entre la Ville de Marseille et l'Association des Professeurs de Sciences Économiques et Sociales (APSES).

Attribution de subventions à des associations agissant en faveur des Familles - 2ème répartition 2022.

Approbation du règlement intérieur modifié de la Maison du Combattant, de la Mémoire et des Rapatriés sise 50 boulevard de la Corderie - 7ème arrondissement.

Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Marseille et l'Office National des Anciens Combattants et Victimes de Guerre (ONACVG).

Attribution de subventions à des associations agissant en faveur des Mémoires, des Rapatriés et des Anciens Combattants. 3ème répartition 2022.

Approbation du principe du transfert des Clubs Séniors Plus et du Service Culture et Loisirs du Centre Communal d'Action Sociale de Marseille vers la Ville de Marseille à compter du 1er janvier 20

Approbation d'une convention de délégation fixant les actions à mener pour lutter contre la prolifération du goéland leucophée.

Attribution de subventions au CCAS dans le cadre de la convention d'appui à la lutte contre la pauvreté et d'accès à l'emploi (CALPAE).

Attribution de subventions à deux associations dans le cadre du projet de coopération bilatérale « Agir pour la santé menstruelle et favoriser l'accès à l'éducation des jeunes filles de Dakar

Attribution de subventions à des associations dans le cadre de la Convention d'appui à la lutte contre la pauvreté et d'accès à l'emploi ( CALPAE) - 1ère répartition.

Attribution de subventions à des associations de Solidarité, de Lutte contre l'Exclusion et d'Intégration - 2ème répartition 2022.

Pôle Santé — Approbation de la convention de partenariat entre la Ville de Marseille et le fonds de dotation « Agir pour le coeur des femmes » relative à l'organisation de l'événement « Le Bus

Convention de partenariat avec l'Etablissement Français du sang (EFS) et l'Union départementale fédérée des Associations et Amicales pour le Don de sang Bénévole des Bouches-du-Rhône (UD).

Attribution de subventions à des associations agissant en faveur de la Vie locale et des célébrations - 1ère répartition 2022.

Délibération relative au principe de la création d'un programme de financement visant à l'accélération de la transition écologique des activités maritimo-portuaires au bénéfice de l'amélio

Pôle Santé — Attribution de subventions aux associations développant des projets de santé - Budget Primitif 2022 - 2ème répartition.

Attribution de subventions d'équipement à une association - 1ère répartition.

Attribution de subventions à des associations agissant en faveur de l'Education Populaire - 2ème répartition 2022.

Attribution de subventions à des associations dans le cadre de la préfiguration d'un dispositif de Maisons de la Citoyenneté - 2022.

Attribution de subventions à des associations d'Intérêt Social - 2ème répartition 2022.

Soutien aux équipements sociaux — 4ème répartition 2022.

Attribution de subventions à des associations d'Animation Urbaine - 2ème répartition 2022.

Attribution de subventions à des associations oeuvrant en faveur du Bel Age - 2ème répartition 2022.

SERVICE PREVENTION DE LA DELINQUANCE — Attribution de subventions pour des actions de prévention dans le cadre de l'appel à projets "initiatives jeunes".

ORCHESTRE — Désaffectation et déclassement de trois contrebasses de l'Orchestre Philharmonique de Marseille.

Convention cadre avec la ligue de l'enseignement FAIL 13.

Relocalisation de la plateforme alimentation du Bataillon de Marins-Pompiers de Marseille - Approbation de l'augmentation de l'affectation de l'autorisation de programme relative aux étude

Révision 2023 de l'inventaire des équipements dont la gestion est transférée aux Mairies de secteur.

Dotations financières 2023 allouées aux Mairies de Secteur.

Politique de la Ville — Programme DSU - 2 ème série d'opérations d'investissement 2022 - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme - Territoire Nord Est.

Indemnisation des agents municipaux sur le fondement de la protection fonctionnelle

Approbation du protocole transactionnel entre la ville de Marseille et la société BlocStop.

Désignation de représentants au sein de divers organismes.

Modification de la composition de la Commission d'Appel d'Offres

Intention de la ville de candidater pour un dispositif d'encadrement des loyers à titre expérimental dans le cadre de la loi 2018-1021 du 23 novembre 2018

Lutte contre la vacance résidentielle : lancement d'une étude et élaboration d'un plan d'actions.

Études et mise en place de Gestion Technique Centralisée (GTC) et de Gestion Technique du Bâtiment (GTB) dans les bâtiments de la ville de Marseille - Approbation de l'affectation de l'autoris

Approbation de l'avenant au contrat de Ville du territoire de Marseille Provence.

Politique de la Ville — Programme DSU - 2 ème série d'opérations d'investissement 2022 - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme.

Majoration de la NBI QPV des Policiers Municipaux.

Monétisation du compte épargne temps.

Approbation du lancement de "l'Assemblée Citoyenne du FUTUR" (ACF).

Intégration de la Ville dans le GIP Réussite Educative (GIP RE) - Adoption de la convention de renouvellement et de modification de la convention constitutive du GIP Réussite éducative Marseille

Engagement de la Ville de Marseille au titre des volets « vie étudiante » et « enseignement supérieur et recherche » du Contrat d'Avenir État-Région 2021-2027 - Approbation d'un accord de prin

Partenariat pour l'accueil d'enfants laissés auprès de leurs mères incarcérées au Centre Pénitentiaire des Baumettes dans les établissements d'accueil de la petite enfance de la Ville.

Amélioration de l'accueil des enfants - Modification du règlement de fonctionnement des établissements municipaux d'accueil du jeune enfant.

Amélioration et développement de l'accueil d'enfants en situation de handicap dans les établissements municipaux d'accueil de la petite enfance - Approbation de la convention d'objecti

Partenariat avec l'Abri Maternel pour l'accueil d'enfants de femmes en insertion socio-professionnelle dans les établissements d'accueil de petite enfance de la Ville.

Travaux de clôture, de réfection du préau et de peinture de la crèche Castellas - HLM Le Castellas, 11, avenue du Castellas - 15ème arrondissement - Approbation de l'augmentation de l'affectat

Travaux de modernisation des installations de ventilation de la Crèche Saint-Louis - 159, avenue de Saint-Louis - 15ème arrondissement - Approbation de l'affectation de l'autorisation de progr

ODEON — Convention d'adhésion au dispositif Carte jeune - Jeunesse en Provence, du Conseil départemental des Bouches-du-Rhône.

Extension des mesures de pouvoir d'achat pour les jeunes marseillaises et marseillais et leurs familles à l'occasion des prochaines vacances scolaires.

Attribution de subventions aux associations d'éducation populaire pour les enfants - Approbation de conventions - Exercice 2022.

Attribution de subventions à des associations qui portent des initiatives en faveur des jeunes, ou qui sont dirigées par des jeunes.

Participation de la Ville de Marseille au dispositif Vacances pour Tous, Vacances d'automne 2022 - Approbation d'avenants - Exercice 2022.

Soutien au projet Ideas Box.

SERVICE MAITRISE D'OUVRAGE — Extension et réhabilitation du groupe scolaire Saint Louis Gare, 16 rue Le Chatelier - 15ème arrondissement - Approbation de l'augmentation de l'affectation de

Lancement d'études préalable à la réalisation d'un pôle d'équipement culture, sport-nature dans le NPNRU Savine/Vallon des Tuves

Organisation d'une biblio — braderie avec fixation des prix de vente et cession d'ouvrages au terme d'opérations de désherbage.

SERVICE DE L'AMENAGEMENT ESPACE URBAIN- Aide au ravalement de façades - Attribution de subventions aux propriétaires privés dans le cadre des ravalements de façades - Financement.

Modernisation de la mairie du 7ème Secteur - 72 rue Paul Coxe - 14ème arrondissement - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme relative aux études et travaux.

Mise en œuvre de l'article 181 de la loi 3DS pour la rétrocession des compétences de proximité de la Métropole Aix-Marseille-Provence à la Ville de Marseille.

Interventions en faveur de la lutte contre l'habitat indigne au sein des copropriétés dégradées marseillaises et pour favoriser leur redressement - Approbation de l'affectation de l'autori

Rachat de Coco Velten

Études techniques permettant la planification et la budgétisation des travaux de rénovation énergétique de la ville de Marseille - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme r

Travaux de rénovation énergétique des bâtiments de la ville de Marseille - Tranche 1 - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme relative aux travaux - Financement.

Plan de lutte contre la canicule dans les Établissements Scolaires, tous arrondissements - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme relative aux études et travaux - Financem

Attribution d'une subvention pour une manifestation sportive se déroulant au Palais des Sports durant le 4ème trimestre 2022 - Approbation de la convention de partenariat.

Location de la Salle annexe du Palais des Sports

Attribution de subventions aux associations sportives - 3ème répartition 2022 - Approbation de conventions - Budget primitif 2022.

DIRECTION DE L'ARCHITECTURE ET DE LA VALORISATION DES ÉQUIPEMENTS ET DE LEURS USAGES - Aménagement de terrains de basketball sur le territoire de Marseille - Approbation de l'affectation de l&

Approbation de la participation financière du Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône pour l'utilisation des équipements sportifs communaux par les collèges publics.

Stade Vélodrome — Convention avec la SASP Olympique de Marseille pour la mise à disposition du Stade Vélodrome Période 2022-2023.

Création d'emplois auprès du groupe d'élus Rassemblement National.

Transformation d'emplois en application de la réorganisation des services.

Rapport final de la mission d'information et d'évaluation d'un service public communal portant sur l'organisation des élections départementales et régionales des 20 et 27 juin 2021

Attributions de subventions pour l'année 2022 à des associations qui œuvrent en faveur de l'insertion professionnelle et de l'emploi. 2ème série. Approbation de conventions.

Ajustement du RIFSEEP — Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel.

Augmentation de la valeur libératoire des Titres-Restaurants attribués au personnel de la Ville de Marseille.

Remplacement du Système de Sécurité Incendie (SSI) dans divers établissements scolaires - 5éme tranche - Études et travaux- Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme - Financ

Défense contre l'incendie et les périls de toute nature des ports placés sous la responsabilité du Bataillon de Marins-Pompiers de Marseille - Approbation de l'augmentation de l'affectatio

Don de véhicules et de matériels d'intervention nautique au profit de la sécurité civile Ukrainienne.

Création du Centre d'Incendie et de Secours (CIS) de Saint Julien - Approbation de l'augmentation de l'affectation de l'autorisation de programme relative aux travaux.

Renforcement des moyens humains de la police municipale.

Délégations accordées au Maire par le Conseil Municipal en vertu des dispositions de l'article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales - Article 173 de la loi du 21 février 2022

Avenant n°6 portant précision sur le délégataire de la Délégation de Service Public relatif à la gestion et à l'exploitation de la Fourrière Automobile de la Ville de Marseille

Adhésion à l'association Plan bleu

Convention de partenariat public — public entre la Ville de Marseille et le Cerema

Attribution de subvention à l'association La Ligue de l'enseignement des Bouches du Rhône

Adhésion gratuite à l'Observatoire International de la Démocratie Participative (OIDP).

Approbation d'une convention avec Aix Marseille Université relative à la dispersion des cendres des défunts ayant fait don de leur corps à des fins d'enseignement médical et de recherche.