Conseil municipal du 2022-06-29

Attribution d'une subvention à l'association Marseille Innovation pour leur plan d'actions 2022 - Approbation d'une convention.

Attribution de subventions de fonctionnement à diverses associations dans le domaine de l'Enseignement supérieur, la Recherche et la Vie étudiante - 1ère répartition 2022 - Approbation de conventi

Approbation de la Convention tripartite Ville de Marseille - Etat - Métropole, relative à l'attribution par l'Etat d'une subvention pour la participation en 2022 au marché d'assistance

SERVICE DÉVELOPPEMENT TERRITORIAL — Attribution de subventions à des organismes publics pour l'organisation de manifestations ou dispositifs scientifiques.

Participation financière de la Ville de Marseille aux dépenses de fonctionnement des écoles privées sous contrat d'association avec l'Etat - Régularisation et approbation du montant du forfait

Participation financière de la Ville de Marseille aux dépenses de fonctionnement des écoles privées sous contrat d'association avec l'Etat - Approbation du montant et des modalités de versemen

Attribution de subventions aux associations dans le cadre des Cités Educatives 2022 - Approbation de conventions.

Arrêté du compte de gestion de la Ville de Marseille relatif à l'exercice 2021.

Société Foncière d'Habitat et Humanisme - Ganay - Acquisition et amélioration d'un logement PLAI dans le 9ème arrondissement.

Société Foncière d'Habitat et Humanisme - Saint-Just/Parc des Chartreux - Acquisition et amélioration d'un logement PLAI dans le 13ème arrondissement.

Société Foncière d'Habitat et Humanisme - Le Castel Saint-Jean - Acquisition et amélioration d'un logement PLAI dans le 10ème arrondissement.

Société Foncière d'Habitat et Humanisme - La Cravache B24 - Acquisition et amélioration d'un logement PLAI dans le 9ème arrondissement.

Société Foncière d'Habitat et Humanisme - Petit Saint-Jean - Acquisition et amélioration de 5 logements PLAI dans le 1er arrondissement.

OPH Habitat Marseille Provence Aix — Marseille Provence Métropole - PSP Ducret - Réhabilitation thermique de 75 logements dans le 12ème arrondissement.

Arrêté du Compte Administratif de la Ville de Marseille relatif à l'exercice 2021.

Société SOGIMA — Le Kentro/Îlot 1A - Construction d'un programme mixte comprenant 26 logements sociaux (18 PLUS et 8 PLAI) dans le 2ème arrondissement.

Société Foncière d'Habitat et Humanisme - Sainte-Thérése - Acquisition et amélioration de 6 logements PLAI dans le 4ème arrondissement.

SA d'HLM 3F Sud — Le Merlan PLUS - Construction de 35 logements sociaux dans le 14ème arrondissement.

Société Grand Delta Habitat — Les Mûriers - Construction d'une résidence comprenant 25 logements dans le 15ème arrondissement.

SA d'HLM 3F Sud — Caria PLUS/PLAI - Construction de 15 logements sociaux dans le 15ème arrondissement.

Approbation du transfert de garanties, initialement accordées à la Société d'HLM 3F Sud, au profit de la Société d'HLM 3F Résidences dans le cadre d'une cession de patrimoine situé à Marse

Société d'HLM LOGIREM — Acquaviva - Acquisition et amélioration de 24 logements collectifs sociaux PLUS/PLAI dans le 4ème arrondissement.

SA d'HLM LOGIREM — Les Hauts de Massalia - Acquisition et amélioration de 10 logements sociaux dans le 14ème arrondissement.

SA D'HLM VILOGIA — Moulin de la Villette - Réhabilitation de 52 logements dans le 3ème arrondissement.

Affectation des résultats de l'exercice 2021

SA d'HLM LOGIREM — Train bleu PLAI - Acquisition et amélioration de 13 logements sociaux dans le 1er arrondissement.

SA d'HLM LOGIREM — Train bleu PLS - Acquisition et amélioration de 28 logements sociaux dans le 1er arrondissement.

Décision modificative — Budget Supplémentaire 2022 - Révision des autorisations de programme.

Déficit à la régie de recettes de la Mairie du 2ème secteur

Démolition du local buvette du boulodrome Saint Marcel - Boulevard Saint Marcel - 11ème arrondissement - Approbation de l'aliénation de l'édifice - Approbation du mode de financement et de dév

DIRECTION DES STRATÉGIES FONCIÈRES ET PATRIMONIALES - SERVICE DE L'ACTION FONCIÈRE - Extension du périmètre de sauvegarde du commerce et de l'artisanat de proximité phase 1 - Instauration d

DIRECTION DES STRATÉGIES FONCIÈRES ET PATRIMONIALES - SERVICE DE L'ACTION FONCIÈRE - Rétrocession par la Ville de Marseille d'un droit au bail commercial sis 3, rue Vincent Scotto dans le 1er

SERVICE DE L'ACTION FONCIÈRE — Annule et remplace la délibération n°19/0311/UAGP du 1er avril 2019 - Approbation du nouveau cahier des charges de rétrocession du droit au bail du local commercial

DIVISION VIE ETUDIANTE — Attribution d'une subvention au Crous d'Aix-Marseille-Avignon, au titre de l'année universitaire 2022/2023 - Approbation d'une convention.

Attribution d'une subvention aux associations Commerces Positifs, Marseille Centre et Marseille Commerces Haut de Rome pour la réalisation de leurs programmes d'actions 2022 - Approbation de c

Budgets participatifs — Approbation des « principes fondamentaux des budgets participatifs en France » tels que définis dans la déclaration de clôture des rencontres nationales des budgets participati

Complément de tarification des opérations funéraires réalisées par les services municipaux.

Partenariat de financement dans le cadre du programme CEE ACTEE 2.

Requalification du Pôle Media de la Belle-de-Mai dans le cadre du plan "Marseille en grand"

Attribution de subventions pour l'année 2022 à des associations qui œuvrent en faveur de l'insertion professionnelle et de l'emploi - Approbation de conventions.

Attribution de subventions à des associations agissant en faveur des Familles, des Mémoires, des Rapatriés et des Anciens Combattants - Répartitions 2022.

Extension du Dispositif marseillais de traitement des impayés et de prévention des expulsions locatives sur les 1er, 2ème, 3ème, 4ème, 5ème, 6ème, 7ème, 8ème, 9ème, 10ème, 11ème, 12ème, 13ème, 14ème e

11ème arrondissement — Quartier Air Bel - Modification dans le contenu de la programmation du Centre Social dans le cadre du projet de renouvellement urbain Quartier Air Bel dans le cadre du Nouveau P

15ème et 16ème arrondissement — Quartier Plan d'Aou, La Savine, Notre Dame Limite Solidarité, Parc Kallisté - Convention de transfert à la Métropole Aix-Marseille Provence des participations munic

Proposition d'avis sur le schéma départemental des gens du voyage 2021-2026

Attribution de subventions à des associations agissant en faveur des Droits des Femmes - 1ère répartition 2022.

Attribution de subvention au CCAS dans le cadre du contrat territorial d'accueil et d'intégration.

Approbation des nouveaux tarifs des activités proposées dans la Maison Pour Tous Saint-Barthélémy et conditions d'utilisation de la salle polyvalente 2 et des extérieurs le samedi.

Approbation des nouveaux tarifs des activités proposées dans la Maison Pour Tous Les Camoins/Eoures/La Treille.

Subventions attribuées aux associations développant des projets de santé publique - Budget Primitif 2022- 1ère répartition.

Retrait de la Ville de Marseille comme membre du groupement de coopération sociale et médico-sociale - Approbation de la convention de partenariat entre la Ville de Marseille et groupement de Coopérat

Engagement municipal pour lutter contre l'obésité et en priorité l'obésité infantile - Approbation des axes stratégique de lutte contre l'obésité.

Avenants aux conventions de délégation de service public des Maisons Pour Tous de la Ville de Marseille - Approbation du nouveau règlement intérieur des Maisons Pour Tous de la Ville de Marseille.

Participation de médecins militaires relevant du Service de Santé des Armées (SSA) aux missions médicales du Bataillon de Marins-Pompiers.

Attribution de subventions à des associations agissant en faveur de l'Education Populaire - 1ère répartition 2022.

Octroi d'une aide financière aux Centres Sociaux qui ont consenti à ouvrir en période estivale, plus particulièrement durant le mois d'août 2022.

Attribution de subventions à des associations Sociales - 1ère répartition 2022.

Soutien aux équipements sociaux — 3ème répartition 2022.

SERVICE PREVENTION DE LA DELINQUANCE — Attribution de subventions pour des actions de prévention.

SERVICE PREVENTION DE LA DELINQUANCE — Approbation du lancement d'un appel à projets pour des actions de prévention de la délinquance intitulé "Initiatives citoyennes prévention jeunes".

Attribution de subventions à des associations de Solidarité, de Lutte contre l'Exclusion et d'intégration - Libéralités et Hors Libéralités -1ère Répartition 2022.

Attribution de subventions à des associations dans le cadre du contrat territorial d'accueil et d'Intégration - 1ère Répartition 2022.

Convention de partenariat avec l'Association Vendredi 13.

DIVISION DES PERSONNES HANDICAPEES ET LUTTE CONTRE LES DISCRIMINATIONS - Approbation du Plan d'Action "Marseille Ville Inclusive" Handicap-Inclusion - Accessibilité Universelle 2022/2024

DIVISION DES PERSONNES HANDICAPES ET LUTTE CONTRE LES DISCRIMINATIONS - Attribution d'une subvention hors libéralité au Centre Hospitalier Spécialisé Valvert - Unité de Soutien et de Développement

DIVISION DES PERSONNES HANDICAPEES ET LUTTE CONTRE LES DISCRIMINATIONS - Attribution de subventions aux associations oeuvrant en faveur des personnes handicapées - 1ère répartition - Approbation des c

DIVISION DES PERSONNES HANDICAPEES ET LUTTE CONTRE LES DISCRIMINATIONS - Attribution de subventions aux associations œuvrant en faveur de la lutte contre les discriminations - 1ère répartition - Appro

3ème arrondissement — Saint Mauront - Immeuble R+1 (Bât A) dénommé lot 1 situé 10-12 traverse Sainte Marie - Incorporation de droit de Biens Vacants sans Maître.

15ème arrondissement — Quartier Les Crottes - Opération Smartseille 2 - Cession de l'assiette du poste source sis 5 rue de Lyon au profit de GRTGAZ - Constitution de servitudes au profit de GRDF e

13ème arrondissement — rue du Péras - Acquisition auprès du bailleur social Habitat Marseille Provence (HMP) d'une emprise de 303m² dans le cadre de la régularisation de l'assiette foncière de

9ème arrondissement — Les Baumettes - ZAC de la Jarre - Cession d'une parcelle au profit de la SOLEAM pour les besoins d'aménagement de l'allée des Calanques (2ème tronçon)

15ème arrondissement — Boulevard des Créneaux - Abandon du projet de cession au profit de la Sogima d'un terrain de 11 000m² environ appartenant à la Ville de Marseille pour les besoins en extensi

13ème arrondissement — 210 avenue de Frais Vallon - Approbation d'un principe de cession d'une emprise de terrain de 1345m² environ au profit de la société NEXITY pour la réalisation d'un

11ème arrondissement — La Pomme secteur Heckel - Cession d'emprises foncières à l'euro symbolique au profit de la Métropole Aix-Marseille-Provence et approbation d'une convention de mise à

Approbation de l'avenant N°4 (en phase anticipation - impulsion) à la convention d'intervention foncière vocation économique sur le secteur nord de Marseille signée entre la Métropole, la vill

9ème ARRONDISSEMENT — Sainte Marguerite - Cessions d'emprises à la Métropole.

Convention de partenariat avec la Sarl Nilaya Productions pour le film documentaire « Il était une fois Marseille ».

Tournoi de Qualification Africa Cup — Approbation d'une convention de partenariat avec le GIP France 2023.

SERVICE DES ARCHIVES MUNICIPALES — Convention de coopération entre la Ville de Marseille et la Bibliothèque Nationale de France pour la numérisation de fonds patrimoniaux.

Conventions de prestation de l'Orchestre Philharmonique de Marseille avec le Festival de La Roque d¿Anthéron, le Festival Glanum, Saint Rémy de Provence et le Conservatoire d'Aix en Provence.

Expérimentation de la billetterie automatique au sein des Musées de Marseille.

Acquisition d'un dessin collectif pour la Ville de Marseille au profit du Musée Cantini.

Acquisition par la Ville de Marseille de deux vases en porcelaine de l'artiste Robin Best au profit du musée des Arts décoratifs, de la Faïence et de la Mode - Château Borély.

Approbation d'une troisième répartition aux associations ou organismes culturels au titre des subventions 2022 - Approbation des conventions et avenants aux conventions de subventionnement conclue

Approbation d'une 2ème répartition au titre des subventions d'aide à la création 2022 - Approbation des conventions de subventionnement conclues entre la Ville de Marseille et diverses associa

Attribution de subventions d'investissement - Secteurs Théâtre, Audiovisuel, Arts Visuels, Musique et Livre- Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme - Approbation des c

Convention de partenariat avec l'INSEAMM et La Cité de la Musique - Philharmonie de Paris pour le projet DEMOS.

7ème arrondissement — Résiliation du bail emphytéotique administratif conclu par la Ville de Marseille au bénéfice de la SAS Villa Valmer sur la propriété sise 271 corniche du Président John Fitzgeral

Ventes aux enchères avec la plateforme Agorastore - Cession de 3 biens immobiliers - 58 rue Forbin (2ème arrondissement) - 64 rue de la Joliette (2ème arrondissement) - 11 chemin des Prud'hommes (

3ème arrondissement — Saint-Lazare - 6/8 rue du Sud/Père Louis Therobe - Cession d'une emprise foncière au profit du Syndicat Ecclésiastique des Prêtres de Marseille pour le développement du proje

1er arrondissement — 2 rue Rodolphe POLLAK - Local commercial situé en rez-de-chaussée - Lot n°1 - Protocole d'accord visant au versement de l'indemnité d'éviction au profit de la SARL CEL

Renouvellement de la Délégation de Service Public pour la gestion et l'animation du Château de la Buzine - Lancement de la procédure.

Avenant n°2 au contrat n°21/1671 relatif à la gestion, l'animation, l'exploitation, la maintenance et le gros entretien réparations des espaces culturels du silo d'Arenc avec la société Le

Centre Social Agora Busserine — Aménagement et déplacement de l'entrée du bâtiment situé rue Mattei dans le 14ème arrondissement - Approbation de l'augmentation de l'affectation de l'a

Réhabilitation de l'habitat privé — Plans de Sauvegarde (PDS) des copropriétés du Parc Bellevue, du Parc Corot et du Parc Kallisté.

9ème, 3ème, 13ème, 14ème, 15ème arrondissements - Quartier Saint Joseph, Saint Mauront, Centre Nord, Soude Hauts de Mazargues, Vallon de Malpassé, Saint Barthélémy, Ruisseau Mirabeau - Convention de t

Aménagement du rond — point d'accès au Centre Municipal de Voile, promenade Georges Pompidou 8ème arrondissement de Marseille - Approbation de l'opération - Approbation de la convention de trans

Attribution d'une subvention à l'association Collectif Vélos en Ville pour l'organisation de la Fête du vélo - Edition 2022.

Approbation d'exonération de redevance d'occupation du domaine public pour la palissade du chantier conduit par Euroméditerranée en vue de la création du jardin public Zoccola dans le 15 ème a

DIRECTION GENERALE ADJOINTE TRANSFORMER NOS PRATIQUES - DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES - Intégration des deux relais-nature la Moline et Saint Joseph au sein du Service Nature en Ville et Ecocitoye

Approbation du protocole transactionnel relatif à l'indemnisation en raison des pertes d'équilibrage exceptionnelles du marché subséquent de fourniture de gaz naturel.

Délégation de service public pour l'exploitation et l'animation de la ferme pédagogique du Roy d'Espagne - Avenant n°2 portant sur les modalités d'accueil de producteurs locaux lors de

Contrat de Baie — Attribution de subventions aux associations - Approbation des conventions.

Service Mer et Littoral — Projet de valorisation de l'anse des Catalans - 7ème arrondissement - Approbation du processus de consultation du public.

Approbation de la demande de concession d'utilisation du domaine public maritime dans l'anse de Corbière à Marseille.

Parc balnéaire du Prado — Investigations techniques - Travaux de confort d'usage et de démolition - 8ème arrondissement - Approbation de l'opération et de l'affectation de l'autorisati

Politique de la Mer et du Littoral — Offre d'activités gratuites sur les bases nautiques de Corbière et du train des Sables dites "Baptêmes iodés" durant la saison estivale 2022

Attribution de subventions aux associations - Approbation des conventions.

Attribution de subventions aux associations - Approbation des conventions.

SERVICE GESTION DE L'EAU — Travaux de réfection et dissociation des réseaux d'alimentation en eau - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme relative aux travaux - F

Aide au ravalement de façades — Attribution de subventions aux propriétaires privés dans le cadre des ravalements de façades - Financement.

Engagement de la Ville de Marseille dans l'élaboration d'un plan partenarial After-LIFE, suite du programme Nature for City LIFE.

Etudes et recherches sur la biodiversité au niveau des friches urbaines municipales - Convention de partenariat entre la Ville de Marseille et le Laboratoire Population Environnement Développement (LP

Caractérisation de la trame turquoise autour du ruisseau du Jarret pour le maintien des continuités écologiques dans le 13ème arrondissement - Approbation de l'affectation de l'autorisation de

Expérimentation pour le déploiement du tri sélectif dans les parcs de la Ville de Marseille et la plage des Corbières - Contractualisation avec l'éco-organisme CITEO et l'ADEME.

Mise à disposition d'une emprise du parc Longchamp situé dans le 4ème arrondissement, au bénéfice de l'école maternelle publique Longchamp et de l'école élémentaire Chanterelle, située dan

Renaturation des parcs labellisés EcoJardin Marseille - Approbation de l'opération et de l'affectation de l'autorisation de programme - Financement.

Attribution d'une subvention à l'association ORANE pour les actions éco-responsables et solidaires pour la mise en place d'un festival MARSATAC Durable et Solidaire 2022.

Lancement d'une Assistance à Maîtrise d'Ouvrage sur les grands projets structurants de la Ville de Marseille.

Politique de la Ville — Programme DSU - Annulation de la convention n°2021-80196 et approbation d'une nouvelle convention.

Politique de la Ville — Programme DSU - 1ère série d'opérations d'investissement 2022 - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme.

Politique de la Ville — Programme DSU - Avenant à la convention 2018-81190.

ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET RECHERCHE — Restructuration des Espaces de Recherche Marseille Nord/Saint-Jérôme - Contrat de Plan État-Région 2015-2020 - Approbation d'un avenant.

Adoption de la convention cadre des cités éducatives.

Convention de co — organisation conclue entre la Ville de Marseille et ARSUD pour la mise en place de l'exposition Albert Camus et la pensée de midi.

Approbation de l'avenant n°2 à la convention de Maîtrise d'ouvrage déléguée entre la Métropole Aix-Marseille Provence et la Commune de Marseille au titre de l'éclairage public de la commun

Adhésion au groupement de commandes initié par le Syndicat Mixte d'Energie du Département des Bouches-du-Rhône (SMED13) pour l'achat d'électricité et de services en matière d'efficacit

Commission Consultative des Services Publics Locaux - Remplacement de membres.

Approbation du protocole d'accord transactionnel entre la Ville de Marseille et la Société THASSALIA.

Locaux associatifs du Groupe Saint Eloi — Remise en état de la remise et des sanitaires - 7 chemin des Mourets - 13ème arrondissement - Approbation de l'affectation de l'autorisation de progra

Abbaye Saint — Victor - Réfection de la transmission du Grand-Orgue - 3, rue de l'Abbaye - 7eme arrondissement - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme relative aux trav

Vente de gré à gré de véhicules.

Avenant n°5 au contrat n°18/0622 passé avec la Société Marseillaise de Restauration et Services, dénommé Sodexo Marseille.

Expérimentation du procédé d'extinction par lance diphasique - Protocole d'essais avec la Société ZELUP.

Rénovation du Commissariat de l'Estaque - 24, boulevard Roger Chieusse - 16ème arrondissement - Approbation de l'augmentation de l'affectation de l'autorisation de programme relative a

Fixation des effectifs pour la période du 1er juillet 2022 au 31 décembre 2023.

Désamiantage et réfection de la toiture des ateliers du Centre Technique de la Base des Marins-Pompiers de Plombières - 137, boulevard de Plombières - 3ème arrondissement - Approbation de l'augmen

Réhabilitation de l'habitat privé — Avenant d'actualisation des objectifs de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) "Lutte contre l'Habitat Indigne Mars

15ème arrondissement — Quartier Castellane/Bricarde - Autorisation de lancement des études préalables à l'aménagement du parc de la Jougarelle dans le cadre du projet de renouvellement urbain Cast

15ème arrondissement — Quartier Solidarité - Autorisation de lancement des études préalables à l'aménagement d'un terrain de sport adjacent au parc Ludico sportif dans le cadre du projet de re

3ème arrondissement — Quartier Saint Mauront - Lancement d'études préalables pour la réalisation de l'équipement public Comptoir de la Victorine dans le cadre du Nouveau Programme National de

1er, 2ème, 3ème, 4ème, 5ème, 6ème, 11/12ème, 13/14ème et 15/16ème arrondissements - Approbation des modalités générales de relogement pour conduire les projets de renouvellement urbain à Marseille.

ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET RECHERCHE — Attribution d'une subvention pour la réhabilitation de bâtiments sur le Campus Saint-Charles Marseille Centre - Contrat de Plan État-Région 2015-2020 - Approb

Modification n°2 du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) du Territoire Marseille Provence - Avis du Conseil Municipal avant approbation.

Approbation du bilan des cessions et acquisitions des droits et biens immobiliers pour l'exercice 2021 réalisées par la commune et l'Établissement Public Foncier Provence-Alpes-Côte d'Azur

Approbation des termes de l'avenant 2 au protocole-cadre de partenariat n°V pour l'extension d'Euroméditerranée (2011-2035), relatif à la réalisation de l'opération d'aménagement d

Réhabilitation des écoles Bouge, Malpassé les Oliviers, Emile Vayssière, Aygalades Oasis, et Saint André La Castellane - 13eme, 14eme, 15eme et 16eme arrondissements - Approbation de l'augmentatio

Approbation d'une affectation d'autorisation de programme pour l'acquisition de véhicules destinés aux interventions d'urgence.

Travaux de rénovation et sécurisation des ascenseurs de certains bâtiments à usage divers de la Ville de Marseille - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme relative aux ét

Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme concernant le plan d'acquisition de matériels et machines pour les ateliers de la direction des régies.

Base Nautique de Corbières — Réfection des alimentations électriques et travaux connexes - 250, plage de l'Estaque - 16ème arrondissement - Approbation de l'augmentation de l'affectation d

Concertation, mobilisation et occupation transitoire sur la Place Sébastopol - Approbation du lancement des études de préfiguration et d'opérations d'urbanisme transitoire - Approbation de l&#

Opération d'intérêt national Euroméditerranée - Participation de la Ville de Marseille au financement des Opérations de l'Établissement Public d'Aménagement Euroméditerranée pour l'ann

15ème arrondissement — Quartier Parc Kallisté - Autorisation de lancement des études préalables relative à l'aménagement des plateaux sportifs dans le cadre du projet de renouvellement urbain quar

Conventions de coréalisation avec : Théâtre du Gymnase, GMEM, Ballet Lestel, Musiques Interdites, ECM-Nomad'Café (Cité des Minots)

Convention de contribution financière de la Ville de Marseille au GIP - Agence Nationale du Sport - Dans le cadre du cofinancement du projet Impact 2024.

Politique tarifaire des Sports — Modification des conditions d'accès à titre gratuit dans les piscines municipales - Approbation de la modification des conditions d'applications du tarif rédui

Réhabilitation des centrales de traitement de l'air, de l'accueil et des bassins des piscines municipales de type caneton

Approbation de l'augmentation de l'affectation de l'autorisation de programme relative aux travaux de réhabilitation des systèmes de filtration des diverses piscines municipales.

Modernisation des installations du complexe sportif Roger Couderc-Saint-Joseph - 23, boulevard Simon Bolivar - 15ème arrondissement - Approbation de l'augmentation de l'affectation de l'au

Extension et réaménagement des locaux associatifs du Club Athlétique Gombertois - 7 chemin des Mourets - 13ème arrondissement - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme rela

Réaménagement du plateau Sportif Bellevue Vaillant dans le 3ème arrondissement - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme relative aux études et travaux - Financement.

Stade Canet Floride — Modernisation des installations actuelles, boulevard Danielle Casanova - 14ème arrondissement - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme relative aux é

Rénovation du complexe sportif René Ancelin stade de Luminy - Rue Henri Cochet / Route Léon Lachamp - 9ème arrondissement - Approbation de l'augmentation de l'affectation de l'autorisation

Attribution de subventions aux associations sportives - 2ème répartition 2022 - Approbations de conventions - Budget primitif 2022.

Attribution d'une subvention à l'association MASSILIA SPORT EVENT pour la 15ème Edition de la Freestyle Cup 2022 - Approbation de la convention - Budget primitif 2022.

Approbation de la convention de coopération entre la Ville de Marseille et la Fédération Française de BasketBall en vue de la rénovation de terrains.

Approbation de la convention d'offre de concours entre l'association FÊTE LE MUR et la Ville de Marseille en vue de la réalisation d'un espace sportif.

Attribution d'une participation financière de fonctionnement pour l'année 2022 à l'association de gestion de l'École de la 2ème Chance - Approbation de l'avenant n°1 à la conventio

Gestion des effectifs et création d'emplois en application de la réorganisation des services et autorisation de recours à du personnel contractuel.

Actualisation du dispositif du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP).

Mise à jour de la délibération sur les modalités de mise en oeuvre et de rémunération des astreintes et des permanences au sein des services municipaux.

Modification du règlement intérieur de la GATT

Convention de formation professionnelle.

Convention entre la Ville de Marseille et la Préfecture des Bouches-du-Rhône relative à l'organisation de la mise sous pli des documents de propagande pour les élections.

Moyens en personnels affectés aux cabinets des Mairies de secteurs et de la Mairie Centrale

Mandat spécial — Participation de la Ville de Marseille à la Conférence Internationale de l'Association Internationale des Villes et Port (AIVP) organisée à Tanger (Maroc) du 10 au 13 mai 2022 vis

Actualisation de la liste des logements de fonction pouvant être attribués par nécessité absolue de service ou par convention d'occupation précaire avec astreintes et de la liste des emplois pour

Rapport pour l'emploi des jeunes.

Approbation et paiement d'une adhésion à l'association Réseau des collectivités Territoriales pour une Économie Solidaire.

Crèche des Chartreux — Extension - 51, rue François Scaramelli - 4ème arrondissement - Approbation de l'augmentation de l'affectation de l'autorisation de programme relative aux études et

Subventions à des associations oeuvrant dans le domaine de la petite enfance - Adoption des avenants n°2 aux convention de fonctionnement 2022 avec les associations F.A.I.L, IFAC, UFCV et AGAMFA - Pai

Travaux de clôture, de réfection du préau et de peinture de la crèche Castellas - HLM Le Castellas, 11, avenue du Castellas - 15ème arrondissement - Approbation de l'affectation de l'autorisat

Crèche du Canet — Travaux de confortement structurels - 12, traverse de la Mère de Dieu - 14ème arrondissement - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme relative aux études

Politique en faveur de la Famille — Attribution de subventions de fonctionnement à l'association Ligue de l'Enseignement - FAIL 13, nouveau gestionnaire de la crèche Tifrioul

Recrutement de 5 stagiaires en Service National Universel.

Mise en place d'un dispositif de « BAFA Jeune Citoyen » pour les jeunes.

Approbation du versement d'une subvention à l'association Eloquentia Marseille et du versement d'une subvention à l'association Solidarité Jeunesse.

Participation de la Ville de Marseille au dispositif de « Colos apprenantes » - « Vacances d'été 2022 », dans le cadre de Vacances pour tous - Exercice 2022.

Approbation du règlement des accueils périscolaires et de ses dispositions particulières relatives à la garderie du matin et aux animations du soir ainsi que leurs tarifs.

Approbation des nouveaux critères de subvention aux associations animant des Accueils de Loisirs Sans Hébergement et des Accueils de Jeunes - Exercice 2022.

Attribution de subventions à des associations portant des projets de Ludothèque - Approbation de conventions - Exercice 2022.

Don de véhicules d'incendie et de secours et de matériels divers du Bataillon de Marins-Pompiers de Marseille aux sapeurs-pompiers et à l'hôpital municipal de la ville d'Odessa.

Politique municipale en faveur de l'Habitat et du Logement - Aide à la production de logements sociaux pour 7 opérations - Annulation des subventions pour 2 opérations - Rectification d'une er

SERVICE MAITRISE D'OUVRAGE — Mise en sécurité, rénovation de la toiture et restauration des flèches et des façades de l'église Saint-Vincent de Paul les Réformés sise 8 rue Franklin Roosevelt,

Renouvellement de la Délégation de Service Public pour la gestion et l'exploitation de la fourrière automobile municipale - Lancement de la procédure.

Approbation de l'affectation d'autorisation de programme relative à l'achat de caméras individuelles et de gilets pare-balles pour la Police Municipale - Financement.

Mission Relations Internationales et Européennes - Attribution d'une subvention à l'association de Recherche Radiologique Pédiatrique Timone (ARRPT) pour l'organisation du congrès de l'

Délégations de service public — Loi confortant le respect des principes de la République - Avenants aux contrats en cours.

Attribution de Prix de thèse de la Ville de Marseille à Aix-Marseille Université pour des Docteurs ayant soutenu leur thèse en 2021.

Avenant n°1 à la convention de partenariat entre la Ville de Marseille et le Lycée Diderot.

Convention de partenariat entre le Bataillon de Marins-Pompiers et le Cercle Mixte Eric Blanc.

Développement intégré de l'Intelligence Artificielle à Marseille - Convention de partenariat avec le ministère de l'Intérieur.

Participation du Bataillon de Marins — Pompiers au programme "Centrale DigitalLab@LaPlateforme".