Conseil municipal du 2021-10-01
168
délibérations
37
Finances & Budget
30
Culture & Patrimoine
23
Urbanisme & Travaux
Synthèse
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Taxe d'habitation sur les résidences secondaires.
Avis du Conseil Municipal sur la liste des dimanches de 2022 pour lesquels est accordée une dérogation collective du Maire au principe de repos dominical pour la branche des commerces de détail, des h
Avis du Conseil Municipal sur la liste des dimanches de 2022 pour lesquels est accordée une dérogation collective du Maire au principe de repos dominical pour la branche des commerces de l'Automob
DIVISION VIE ETUDIANTE — Attribution d'une subvention à l'association de la Fondation Etudiante pour la Ville (AFEV), au titre du dispositif TANDEM, pour l'année universitaire 2020/2021 -
Attribution d'une subvention à la Société Mathématique de France pour les 40 ans du Centre International de Rencontres Mathématiques (CIRM) - Approbation d'une convention.
Attribution d'une subvention à l'Association IGEM Aix-Marseille Université pour le projet étudiant de biologie synthétique 2021 « ARBO-BLOCK » - Approbation d'une convention.
Régularisation des recettes constatées au cours de l'exercice 2020.
Révision 2022 de l'inventaire des équipements dont la gestion est transférée aux Mairies de Secteur.
DIRECTION DES FINANCES — Dotations financières 2022 allouées aux Mairies de Secteur.
DIVISION VIE ETUDIANTE — Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association « Les Entrepreneuriales en PACA » (ALEP) au titre du programme pédagogique « Les Entrep' » en 2021-2
Approbation du protocole transactionnel entre la Ville de Marseille et la société H. Saint-Paul SASU pour le règlement du marché n°2013/1096.
Société d'HLM 3F Sud — Les Fabriques 4C2/5 - Acquisition en Vente en l'État Futur d'Achèvement (VEFA) de 5 logements dans le 15ème arrondissement.
Société UNICIL — Life Park - La Marie - Acquisition en vente en l'état de futur achèvement (VEFA) de 80 logements en résidence senior - 13ème arrondissement.
Société Grand Delta Habitat — Les Géraniums 12 - Réalisation des travaux de réhabilitation d'un ancien moulin avec la création de 12 logements dans le 14ème arrondissement.
DIVISION VIE ETUDIANTE — Attribution d'une subvention à l'Association EUPHONIA, au titre de « la voix devant soi » - Approbation d'une convention.
Société d'HLM 3F Sud — Les Fabriques 4C2/20 - Acquisition en vente en l'état futur d'achèvement (VEFA) d'un ensemble immobilier de 20 logements collectifs - 15ème arrondissement.
Société d'HLM Logis Méditerranée — Les Fabriques 5C3/PLUS/PLAI/PLI - Acquisition en vente en l'état de futur d'Achèvement (VEFA) de 97 logements - 15ème arrondissement.
Société d'HLM Logis Méditerranée — Eugène Pottier PTP - Acquisition et amélioration de 146 logements collectifs sociaux dans le 3ème arrondissement.
Société d'HLM 3F Sud — Valmante ADMIR - Acquisition en Vente en l'État Futur d'Achèvement (VEFA) de 29 logements collectifs PLS dans le 9ème arrondissement.
Société Grand Delta Habitat — Géraniums 35 - Réalisation des travaux de réhabilitation d'un ancien moulin avec la création de 35 logements dans le 14ème arrondissement.
Société 3F Sud — Patio Raphaël PLS - Acquisition en Vente en l'État Futur d'Achèvement (VEFA) de 2 logements collectifs locatifs dans le 13ème arrondissement.
Société 3F Sud — Patio Raphaël 11 - Acquisition en Vente en l'Etat Futur d'Achèvement (VEFA) de 11 logements collectifs locatifs dans le 13ème arrondissement.
Approbation du transfert de garanties, initialement accordées à la Société d'HLM NEOLIA vers la Société d'HLM 3F Sud dans le cadre d'une cession de patrimoine.
Société d'HLM Logis Méditerranée — Le Patio Serena PLS - Acquisition en Vente en l'état futur d'achèvement (VEFA) de 15 logements - le 5ème arrondissement.
SA d'HLM 3F Sud — La Guijantière-Savignac 35 - Acquisition et amélioration de 35 logements collectifs PLS dans le 10ème arrondissement.
Attribution d'une subvention pour l'antenne Méditerranéenne de l'École Nationale Supérieure de Paysage (ENSP) au titre de l'année 2021 - Approbation d'une convention.
Société d'HLM LOGIS MEDITERRANEE — Les Fabriques 5C3/ PLS - Acquisition en vente en l'état futur d'achèvement (VEFA) de 53 logements - 15ème arrondissement.
SA d'HLM 3F Sud — La Guijantière-Savignac 32 - Acquisition et amélioration de 32 logements collectifs PLUS dans le 10ème arrondissement.
Société d'HLM Logis Méditerranée — Eugène Pottier PAM - Acquisition et amélioration de 146 logements collectifs sociaux - 3ème arrondissement.
Division Vie étudiante — Attribution d'une subvention à l'association « Les Petits Débrouillards PACA » au titre de l'organisation du « Festival des Sciences et de l'Innovation à Marse
Attribution de subventions à Aix — Marseille Université pour l'organisation de deux manifestations scientifiques.
Attribution d'une subvention à Aix — Marseille Université pour l'organisation de la manifestation "Semaine AMU Entreprises" en 2021.
Subvention de fonctionnement à l'Agence d'Urbanisme de l'Agglomération marseillaise (AGAM) au titre de l'exercice 2021.
Approbation de la convention tripartite Ville de Marseille - État - Métropole relative à l'attribution par l'État d'une subvention pour participation au marché d'assistance au relogeme
Approbation de l'avenant de modification à la convention d'objectifs et de financements de l'aide aux Loisirs Equitables et Accessibles (LEA) : modalité de paiement et de révision de l'
Approbation de l'avenant à la convention d'objectifs et de financement avec la Caisse d'Allocations Familiales des Bouches-du-Rhône.
Dispositions à prendre pour la fin des tarifs réglementés de vente de gaz - Approbation d'une convention avec l'UGAP.
Approbation de l'avenant n°14 au contrat de délégation de service public relatif à la gestion, l'animation et l'exploitation des espaces culturels du Silo d'Arenc.
Attribution d'une subvention d'investissement à une association - Secteur Arts visuels - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme - Approbation de la convention de f
Approbation d'un événement culturel autour des Arts de l'Islam - Approbation d'une convention de coorganisation d'une exposition conclue entre l'EPLM et la RMN-GP.
Approbation des conventions pour la coréalisation de spectacles présentés à l'Opéra durant la saison 2021/2022 conclues entre la Ville de Marseille et les associations : Festival Musiques Interdit
Attribution d'une subvention d'investissement - Secteur Danse - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme - Approbation d'une convention de financement entre la V
Autorisation de lancement d'un appel à manifestation d'intérêt annuel, bi annuel ou tri annuel dans le cadre du contrat de délégation de service public à la gestion, l'animation, l'exp
Attribution de subventions d'investissement - Secteur Théâtre - Approbation des affectations de l'autorisation de programme - Approbation des conventions de financement conclues entre la Ville
Approbation d'une convention de partenariat conclue entre la Ville de Marseille et l'association Ancrages.
Attribution d'une subvention d'investissement - Secteur Audiovisuel - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme - Approbation de la convention de financement conclue
Approbation d'une cinquième répartition aux associations au titre des subventions 2021 - Approbation d'une convention et de deux avenants aux conventions de subventionnement conclues entre la
Approbation d'une troisième répartition au titre des subventions d'aide à la création 2021 - Approbation des conventions et de l'avenant à la convention de subventionnement conclues entre
Approbation des acquisitions, spécimens ou objets d'histoire naturelle et approbation de l'inscription à l'inventaire des collections de la Ville de Marseille des acquisitions et dons reçu
Approbation d'une subvention 2021 à l'Institut Français dans le cadre de la convention de partenariat 2019-81029.
Approbation d'une convention de partenariat conclue entre la Ville de Marseille et l'Etat, le Ministère de la Culture, Service Interministériel des Archives de France.
Approbation de la convention cadre de partenariat entre la Ville de Marseille et l'association Noailles Debout! pour le projet « Rue du Musée/Musée de la Rue ».
Approbation de la convention pluriannuelle d'objectifs conclue entre la Ville de Marseille, l'État, la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur, le Département des Bouches-du-Rhône et l'assoc
Approbation d'une 5ème répartition au titre des subventions 2021 aux associations - Approbation d'une convention de subventionnement entre la Ville de Marseille et l'association les Têtes
Approbation de la convention pluriannuelle d'objectifs conclue entre la Ville de Marseille, l'État et l'association Ballet National de Marseille pour les années 2021-2022-2023.
Approbation d'un troisième versement au titre de la compensation financière 2021 à l'association Cité de la Musique de Marseille - Approbation de l'avenant à la convention pluriannuelle d&
Approbation du protocole transactionnel entre la Ville de Marseille et la société SNEF relatif à la mise à jour logicielle de certains dispositifs de protection rapprochée des œuvres des Musées munici
Approbation de la convention tripartite de coproduction d'exposition entre la Ville de Marseille, la Chambre des Métiers et de l'Artisanat de la Région PACA, et l'Association Marseille Des
Acceptation du don d'une oeuvre, à déposer au Centre d'Animation et de Loisirs de Saint-Mauront (équipement transféré à la Mairie du 2ème secteur).
Attribution de subventions d'investissement - Secteur Musique - Approbation des affectations de l'autorisation de programme - Approbation des conventions de financement conclues entre la Ville
Approbation de l'avenant n°1 à la convention de financement conclue entre la Ville de Marseille et l'association Théâtre Joliette-Minoterie.
Plan de cession de biens immobiliers — expérimentation de la vente aux enchères en ligne.
3ème arrondissement — Belle de Mai - Appartement de 29m² (lot 1) situé 30, rue Louis Mouronval - Incorporation de droit de biens vacants sans maître.
3ème arrondissement — La Vilette - Appartement de 68m2 (lot 108) sis 100, avenue Roger Salengro - Incorporation de droit de biens vacants sans maître.
3ème arrondissement — La Vilette - Appartement de 58 m² (lot 8) situé 20, rue Eugène Pottier - Incorporation de droit de Biens Vacants sans Maître.
14ème arrondissement — Le Merlan - Appartement de 61m² (lot 197) sis 61, boulevard Jourdan - Incorporation de droit de Biens Vacants sans Maître.
Préservation du patrimoine roulant du Bataillon de Marins-Pompiers de Marseille.
1er arrondissement — 2, rue Rodolphe Pollak - Procédure d'expropriation - Régularisation pour paiement des honoraires de Maître XOUAL pour représentation de la Ville de Marseille devant le juge de
Approbation du transfert de garanties, initialement accordées à la Société d'HLM Logirem, vers la Société d'HLM Vilogia dans le cadre d'une cession de patrimoine.
Charte de relogement des personnes évacuées et des dispositifs d'aides prévus au bénéfice des personnes mises à l'abri dans le cadre d'une interdiction d'habiter frappant leur logement
Approbation de la Charte de la Construction Durable de la Ville de Marseille.
Aide au ravalement de façades — Attribution de subventions aux propriétaires privés dans le cadre des ravalements de façades - Financement.
Modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLUi) du Territoire Marseille Provence - Avis du Conseil Municipal avant approbation.
Approbation de l'avenant n°1 au dossier du Projet Partenarial d'Aménagement du centre-ville de Marseille.
Projet Urbain Partenarial de Vallon de Régny à Marseille - Approbation des avenants n°1 aux conventions de PUP avec la SCCV Marseille Sainte Marguerite et la SCCV Marseille U522.
16ème arrondissement — Saint Henri - Rue Emmanuel Eydoux - Modernisation du stade de Saint-Henri - Acquisition d'une servitude.
15ème arrondissement ¿ Quartier Les Crottes - Avenant financier à la convention d'études relative aux impacts des aménagements projetés au sein du site du 5, rue de Lyon sur les ouvrages de GRTGAZ
15ème arrondissement ¿ Quartier Les Crottes - Opérations tramway et Smartseille 2 - Dévoiement de réseaux suite aux travaux du Tramway - Convention de servitude entre la Ville et la société RTE Réseau
11ème arrondissement — Les Accates - 41, route des Camoins - Cession à titre gratuit consentie au Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône pour la réalisation d'un parcours de santé et d'une
2ème arrondissement — Approbation de la convention d'offre de concours conclue entre les Sociétés ICADE, SNC IP1R et la Ville de Marseille, en vue d'une participation à la désimperméabilisatio
13ème arrondissement — 98, traverse Charles Susini - Cession d'une emprise de terrain de 2160 m² environ au profit de la société 3F SUD pour la réalisation d'une opération de logements en acce
Approbation de dénomination de voie.
14ème arrondissement — Entretien du cheminement piétonnier de la cité Saint Barthélémy - Subvention à la SA d'HLM ICF Sud Est Méditerranée au titre de l'année 2021.
3ème arrondissement — Saint Mauront -Appartement de 20 m² (lot 2) situé 15, rue Toussaint - Incorporation de droit de Biens Vacants sans Maître.
14ème arrondissement — Quartier Le Canet - Fourrière municipale 58 boulevard Capitaine Gèze - Constitution d'une servitude d'issue de secours avec la société COMASUD.
Approbation d'une désaffectation de 3 logements de fonction scolaires, de 3 caves et d'un terrain d'accompagnement rattachés au groupe scolaire Etienne Milan sis 34 rue Etienne Milan - 8èm
Accord de recherche contractuel entre la Ville, l'Etat et le centre scientifique du bâtiment visant à établir une méthodologie globale de réhabilitation de quatre typologies architecturale d'é
SERVICE ETUDES — Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme relative aux études et travaux de désimperméabilisation des cours de l'école Vincent Leblanc - 2ème arrondissem
Approbation du rapport annuel 2020 sur les Recours Administratifs Préalables Obligatoires (RAPO) liés au stationnement payant sur Voirie.
Réalisation de la deuxième tranche de travaux de réhabilitation portant sur les parties privatives, dans les résidences des Marins-Pompiers d'Endoume et de la Madrague - Approbation du quitus rela
Approbation de la convention de partenariat conclue entre la Ville de Marseille, le Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation des Bouches-du-Rhône et le centre pénitentiaire de Marseille,
Attribution de subventions à des associations agissant en faveur des Droits des Femmes - 3ème répartition 2021.
Attribution de subventions à des associations d'Intérêt Social - 2ème répartition 2021.
Attribution de subventions à des associations d'Animation Urbaine - 3ème répartition 2021.
Attribution de subventions d'équipement à diverses associations - 3ème répartition 2021.
Soutien aux équipements sociaux — Versement de subventions complémentaires - Budget 2021.
Subventions attribuées aux associations développant des projets de santé publique - Libéralités - Budget Primitif 2021 - 3ème répartition.
Attribution de subventions à des associations animant des Accueils de Loisirs Sans Hébergement, Accueils de Jeunes, des Ludothèques - 2ème répartition 2021.
Subventions attribuées aux associations et établissements développant des projets de santé publique - Hors Libéralités - Budget Primitif 2021 - 3ème répartition.
Attribution de subventions à des associations agissant en faveur de l'Education Populaire - Répartition 2021.
Dommages occasionnés par le personnel municipal lors de la réalisation d'opérations funéraires - Versement d'indemnités.
Attribution de subventions à des associations de Solidarité, de Lutte contre l'Exclusion et d'Intégration - Libéralités - 3 ème répartition 2021.
Contrat Territorial d'Accueil et d'Intégration des Réfugiés (CTAIR).
Attribution d'une subvention à l'association Union Régionale pour l'Habitat des Jeunes Provence-Alpes-Côte-d'Azur pour la réalisation du projet MAJIC : Mobilisation d'Appartements
DIVISION DES PERSONNES HANDICAPEES — Approbation d'une subvention en nature à l'association ALGERNON afin d'organiser la 37ème course ALGERNON "Handicapés, valides, franchissons nos d
DIVISION DES PERSONNES HANDICAPEES — Désignation des membres représentant les associations des personnes handicapées à la Commission Communale d'Accessibilité aux Personnes Handicapées des Etablis
DIVISION DES PERSONNES HANDICAPEES — Attribution de subventions aux associations oeuvrant en faveur des personnes handicapées - 2ème répartition - Approbation des conventions annexées.
Régularisation de paiement de subventions de l'exercice 2019.
Approbation de la participation de la Ville de Marseille à l'appel à projets consolidé porté par l'État dans le cadre de la Médiation Sociale.
Attribution de subventions pour des actions de prévention de la délinquance (hors libéralités).
Approbation des objectifs stratégiques et des axes thématiques proposés pour le nouveau PEDT ainsi que de la démarche de concertation mise en place d'ici l'approbation prévue fin d'année 2
Attribution d'une subvention à l'association ORANE pour les actions éco-responsables et solidaires pour la mise en place d'un Festival Marsatac Durable et Solidaire 2021.
Approbation d'une convention de donation entre la Ville de Marseille et Monsieur FERAUD, relative au don et à la plantation d'au moins trois (3) rosiers "Hélène Féraud" dans la roser
Acquisition, fleurissement et végétalisation de jardinières pour le Centre-Ville - Approbation de l'opération et de l'affectation de l'autorisation de programme - Financement.
Adhésion à la Convention des Maires pour le Climat et l'Énergie et à l'Accord des Villes Vertes.
Parc des Congrès et des Expositions de Marseille Chanot - Lancement d'une mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme.
Création de l'allée des Calanques le long du parc de la Jarre - 9ème arrondissement - Approbation d'un avenant de clôture à la convention de maîtrise d'ouvrage unique et de financement ave
Parc Balnéaire du Prado — Demande de transfert de gestion des espaces arrières - Demande de concession de plage et d'ouvrages uniques.
Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Small Islands Organisation (SMILO Sustainable islands), pour le territoire insulaire du Frioul - Financement pour l'année 202
Attribution de subventions d'investissement - Association Le Grand Bleu - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme.
Evenement nautique Championnat IQ Foil — Rade sud de Marseille
Création d'un cheminement piétons, d'un espace stationnement, d'un accès PMR ainsi que la réalisation d'un local bouliste avec sanitaires au Fort d'Entrecasteaux - 1, boulevard Cha
Attribution de subventions en libéralité aux associations Hunamar, Polly Maggoo, Espaces Educatifs Bricabracs et le Paysan Urbain, oeuvrant dans le domaine de l'environnement, l'agriculture ur
Convention de partenariat entre la Ville de Marseille et l'association Gestion Ecologique Renaturation des Milieux, dite GERM', pour une gestion écologique des friches urbaines.
Attribution de subventions en libéralité aux associations Colinéo, Ligue pour la Protection des Oiseaux, La Réserve des Arts, 1 Piece of Rubbish, Association pour la Cité des Arts de la Rue, Delta Fra
Approbation de la convention relative à la facturation de la redevance spéciale applicable aux producteurs professionnels ou détenteurs de déchets assimilés aux ordures ménagères pour les sites de la
Renaturation et désimperméabilisation des jardins Melizan dans le 8ème arrondissement et Lamy dans le 7ème arrondissement - Approbation de l'opération et de l'affectation de l'autorisation
ZAC du Vallon Régny — Mandat spécial de représentation pour le raccordement de l'installation photovoltaïque du site de l'Ecole Vallon Regny au réseau public de distribution d'électricité.
Admissions en non — valeur - Créances éteintes.
Demande de surclassement démographique de la commune de Marseille.
1er arrondissement — 8, rue de la Fare - Procédure d'expropriation - Régularisation pour paiement des honoraires de Maître XOUAL pour représentation de la Ville de Marseille devant la Cour d'a
Désignation de représentants au sein d'un organisme.
Vaccination contre la COVID 19 — Défraiement des bénévoles de l'amicale des Marins-Pompiers.
Approbation des avenants n°1 aux conventions de transfert des participations financières de la Ville à la Métropole Aix-Marseille Provence dans le cadre des Programmes de Rénovation Urbaine (PRU) et d
Versement de la contribution à l'éco-organisme CITEO sur les papiers, due au titre de l'année 2020 et l'année 2021.
Approbation du protocole transactionnel conclu entre la Ville de Marseille et la société SARL HC Acoustique.
Rénovation des toitures, façades et menuiseries de la Direction Générale des Services Financiers - Rue Sylvabelle - 6ème arrondissement - Approbation de l'affectation de l'autorisation de prog
Approbation de la convention de mise en oeuvre du dispositif "Petits déjeuners" dans la commune de Marseille.
Candidature de la Ville de Marseille, en vue de l'obtention du label « Cités éducatives » pour un quatrième territoire.
Convention entre le Bataillon de Marins — Pompiers de Marseille et l'Economat des Armées.
ODEON — Approbation des conventions de coréalisation conclues entre la Ville de Marseille et l'Association Théâtre du Gymnase - Armand Hammer.
Convention de Délégation de Service Public n°18/0621 pour la gestion et l'exploitation du Complexe Sportif René Magnac - Approbation de l'avenant n°6 portant modification de l'annexe 7.1 T
Approbation de la convention annuelle de financement 2021 de la plateforme sport-santé Mouvéal passée entre la Ville de Marseille et l'ARS PACA.
Approbation de la mise à disposition à titre gratuit du stade du Merlan Lucchesi en faveur de l'association Comité de Rénovation de Diawara à Marseille pour l'organisation d'une manifestat
Attribution de subventions aux associations sportives - 4ème répartition 2021 - Approbation de conventions - Budget primitif 2021.
Approbation de la participation financière du Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône pour l'utilisation des équipements sportifs communaux par les collèges publics.
Mission officielle de la Ville de Marseille à Glasgow du 31 octobre au 12 novembre 2021 - Remboursement aux frais réels.
Délégation de service public pour la gestion et l'exploitation de la fourrière automobile de la Ville de Marseille - Approbation de l'avenant N°4 au contrat n°19/0084.
Mobilité internationale des jeunes — Attribution de subvention à quatre associations.
Attribution d'une subvention à l'association Marseille Echecs.
Approbation des dispositions particulières relatives au dispositif des études surveillées.
Versement de subventions en faveur de l'association « Comité d'Action Sociale des Personnels de la Ville de Marseille, du Centre Communal d'Action Sociale de Marseille et de la Métropole A
Création d'une mission d'information et d'évaluation d'un service public communal et désignation de ses membres.
Attributions de subventions pour l'année 2021 à des associations qui œuvrent en faveur de l'insertion professionnelle et de l'emploi - 2ème série - Approbation de conventions.
Attribution de subventions en partenariat pour l'année 2021 aux associations ADAI et FRANCE ACTIVE PACA qui œuvrent en faveur de l'insertion professionnelle et de l'emploi - Approbation de
DIVISION VIE ETUDIANTE — Attribution d'une subvention de fonctionnement au Centre Régional Information Jeunesse Provence-Alpes-Côte d'Azur - CRIJ PACA - au titre du programme d'actions dév
Adoption du plan d'actions de la Ville de Marseille 2020-2026 pour l'Enfance et la Jeunesse, de la convention et de la charte - Unicef Ville Amie des enfants.
Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans le domaine de la petite enfance - Avenants aux conventions de fonctionnement 2021 - Paiement aux associations des subventions 2021.
Approbation de l'affectation de l'Autorisation de Programme relative à la mise en place du Portail famille - tranche 2 - Financement.
Mise en oeuvre de la politique municipale - Autorisation donnée à Monsieur le Maire ou son Représentant de signer des marchés.
Prise en charge des frais d'obsèques des victimes de l'incendie survenu dans la cité des Flamants dans le 14ème arrondissement en juillet 2021.
Politique municipale en faveur de l'Habitat et du Logement - Soutien à l'accession-rénovation dans le Grand Centre-Ville - Attribution de subventions aux primo-accédants.
Politique municipale en faveur de l'Habitat et du Logement - Chèque premier logement NCPL - Attribution de subventions aux primo-accédants.
Approbation de la convention de partenariat entre la ville de Marseille et le Fonds de Dotation "Agir pour le cœur des femmes" pour l'organisation de l'évènement "Le Bus du Cœur
Renouvellement de l'approbation de la gratuité du stationnement payant pour les véhicules de la Police Nationale en intervention.
Indemnisation des agents municipaux au titre de la protection fonctionnelle.
Approbation de la désaffectation d'une conciergerie rattachée au groupe scolaire la Viste - 15ème arrondissement.
Convention entre le Bataillon de Marins — Pompiers de Marseille et le Groupement de Soutien de la Base de Défense de Marseille-Aubagne.
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