Conseil municipal du 2021-07-09

Point d'étape sur la convention cadre entre la Ville de Marseille et le Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône 2016-2019, sur ses avenants consécutifs et approbation des projets éligibles à un

Crédit Municipal de Marseille — Information relative au rapport d'activité et au compte financier de l'exercice 2020.

Attribution d'une subvention à l'association French Tech Aix-Marseille Region Sud pour son plan d'actions 2021 - Approbation d'une convention.

Attribution d'une subvention à l'association Anima Investment Network pour son plan d'actions 2021 - Approbation d'une convention.

Attribution d'une subvention de fonctionnement au titre de l'exercice 2021, à la Fondation d'Entreprise Trace, dans le cadre de l'action « Trace Talent Marseille » - approbation d'

Service Rayonnement Economique — Attribution d'une subvention à l'association Medinsoft pour son plan d'actions 2021 - Approbation d'une convention

Attribution d'une subvention à l'association Marseille Innovation pour son plan d'actions 2021 - Approbation d'une convention.

Attribution d'une subvention à l'accélérateur M pour son plan d'actions 2021 - Approbation d'une convention.

SOMIMAR MIN des Arnavaux — Information relative au rapport d'activité et au compte financier de l'exercice 2020.

Approbation d'une convention de partenariat entre la Caisse Primaire Centrale d'Assurance Maladie des Bouches-du-Rhône et la Ville de Marseille, en faveur du rattrapage vaccinal.

Grille tarifaire — Suppression de tarifs non utilisés, mise en place d'une Carte Impro permettant de bénéficier de tarifs réduits.

Ouverture d'un compte Emmy pour la valorisation des Certificats d'Economies d'Energie.

Entrée de la commune au capital de la SAS MASSILIA SUN SYSTEM -Acquisition de titres.

Approbation du rapport de gestion de l'exercice 2020.

Marseille Habitat — Approbation du rapport de gestion de l'exercice 2020.

Approbation du protocole transactionnel entre la Ville de Marseille et la société HIVORY SAS pour le règlement de redevances impayées.

3F Résidences — Résidence Hôtelière à Vocation Sociale "René Cassin" - Réaménagement d'un prêt garanti par délibération n° 18/0084/EFAG du 12 février 2018.

3F Résidences — Construction d'une Unité d'Hébergement d'Urgence et création d'une annexe des bureaux du SAMU Social - Demande de renouvellement de garantie suite à l'annulation de

Garantie d'emprunt — Société CDC Habitat (ADOMA) - LIBAN ZOCCOLA - Acquisition en Vente en Etat Futur d'Achèvement (VEFA) d'une résidence sociale comportant 170 logements dans le 15ème arr

Société LOGIREM — LES MICOCOULIERS - Réhabilitation de 327 logements locatifs sociaux dans le 14ème arrondissement.

Approbation du rapport de gestion de l'exercice 2020.

Société ICF Sud — Est - Réaménagement auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations d'un emprunt initialement garanti par la Ville.

Garantie d'emprunt — Société ICF Sud-Est - Réaménagement auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations de deux emprunts initialement garantis par la Ville.

Garantie d'emprunt — Société Française des Habitations Economiques (SFHE) - Réaménagement auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations de deux emprunts « La Pommeraie » initialement garantis pa

Exonération de la redevance d'occupation du domaine public pour les activités commerciales qui ont occupé l'espace public lors des deux premières éditions de la manifestation "La voie est

Budget supplémentaire 2021.

Attribution de subventions aux associations - Approbation des conventions.

Affectation de résultat de l'exercice 2020.

SERVICE RAYONNEMENT ECONOMIQUE — Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Association de Gestion de l'Incubateur Multimédia (AGIM) au titre de l'année 2021 - Approbation d

DIVISION VIE ETUDIANTE — Attribution d'une subvention à Aix-Marseille Université, pour le dispositif "Hippocampe Maths" de l'Institut de Recherche sur l'Enseignement des Mathémat

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Association de l'Incubateur inter-universitaire de l'Académie d'Aix-Marseille IMPULSE au titre de l'année 2021 - Approbation

Investissement — Approbation des autorisations de programme 2021 relatives aux opérations individualisées de la Commune - Révisions et ajustements des autorisations de programme antérieures.

Attribution d'une subvention 2021 à l'association Marseille Centre - 1er arrondissement - Fédération des associations de commerçants du centre-ville de Marseille pour la réalisation de son pro

Attribution d'une subvention à l'Association des Commerçants, Artisans et Professions Libérales de Saint Barnabé (A.C.A.L. du Village de Saint Barnabé), dans le 12ème arrondissement, pour la r

Attribution d'une subvention à l'association Les Commerces de la Butte pour la réalisation de son programme d'animations 2021 - Approbation d'une convention.

Attribution d'une subvention à l'Association la République des commerçants pour la réalisation d'un programme d'actions tout au long de l'année 2021 - Approbation d'une convent

Attribution d'une subvention à l'association Commerces Positifs (13006) pour la réalisation de son programme d'actions 2021 - Approbation d'une convention.

Attribution d'une subvention à l'association Marseille Commerces Haut de Rome pour la réalisation de son programme d'actions 2021 - Approbation d'une convention.

Approbation de l'avenant 1 de la convention de partenariat relative à la mise à disposition de locaux commerciaux vacants.

Approbation de l'avenant n°1 à la convention de partenariat conclue avec la CMAR PACA et relative à l'organisation du marché d'été 2021 du Vieux-Port et du marché de Noël 2021 de la Ville

DIRECTION DE L'ESPACE PUBLIC — Approbation d'une convention de partenariat avec la CCIAMP relative à l'organisation du Marché de Noël 2021 de la Ville de Marseille.

DIRECTION DE LA STRATEGIE FONCIERE ET DU PATRIMOINE - Rétrocession par la Ville de Marseille d'un droit au bail commercial sis 132, La Canebière dans le 1er arrondissement - Choix du cessionnaire.

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE DE L'URBANISME, DU FONCIER ET DU PATRIMOINE - DIRECTION DE LA STRATÉGIE FONCIÈRE ET DU PATRIMOINE - Approbation d'un projet d'acte de résiliation amiable entre

Approbation de la convention de subventionnement de la Foire aux santons édition 2021.

Exonération de Redevance d'Occupation du Domaine Public pour les mois de mars, avril, mai 2021 pour les commerces sédentaires bénéficiant d'une Autorisation d'Occupation du Domaine Public

15ème arrondissement — Valnaturéal rue le Chatelier - Acquisition auprès des consorts Pallard d'une maison individuelle située au 34, rue Le Chatelier dans le 15ème arrondissement, cadastrée 905 s

14ème arrondissement — Sainte-Marthe - 2, rue Berthelot - Abandon du projet de cession au profit de la société Ricard SA d'un immeuble appartenant à la Ville de Marseille.

8ème arrondissement — Rue Raphaël Ponson - Groupe scolaire Étienne Milan - Acquisition amiable auprès du groupe OGIC d'une parcelle en vue d'aménager un accès à l'école moyennant l'eur

9ème arrondissement — Vaufrèges - 110, route Léon Lachamp et 11, avenue de Luminy - Abandon du projet d'acquisition de plusieurs parcelles bâties en vue du regroupement des écoles du Bataillon de

12ème arrondissement — Les Caillols - 180, avenue des Caillols - Incorporation de droit de biens vacants sans maître et cession à Bouygues Immobilier.

7ème arrondissement — Quartier du Pharo - 28 avenue de la Corse - Cession partielle de la caserne d'Aurelle au profit du Département en vue de la réalisation d'un collège.

Nouvelle politique municipale en faveur de l'Habitat et du Logement - Soutien à l'accession-rénovation dans le Grand Centre Ville - Attribution de subventions aux primo-accédants.

Politique municipale en faveur de l'Hatitat et du logement - Chèque premier logement NCPL - Attribution de subventions aux primo-accédants.

Extension du Dispositif marseillais de traitement des impayés et de prévention des expulsions locatives sur les 1er, 2ème et 3ème, 4ème, 5ème, 6ème, 7ème, 8ème, 12ème et 14ème, et 10ème et 15ème arron

Appel à Manifestation d'Intérêt Logement d'Abord - Approbation d'une convention pluriannuelle d'objectifs avec l'Etat (2021-2022).

14ème arrondissement — Chemin de Sainte-Marthe - Acquisition par la Ville de Marseille auprès de la société Macdonald's France de l'assiette foncière constituant l'ancien Macdonald's d

Augmentation du montant de l'Autorisation de Programme Année 2018 et Correction de l'imputation Budgétaire en application de la convention de partenariat et de financement entre la Ville et l&

Approbation du bilan des cessions et acquisitions des droits et biens immobiliers pour l'exercice 2020 réalisées par la commune et l'Etablissement Public Foncier Provence-Alpes-Côte d'Azur

15ème arrondissement ¿ Quartier Les Crottes - Cession du terrain sis 5, rue de Lyon à la SAS GLAM - Avenant de prorogation.

13008 — Bonneveine - Parc Borély - Avenue Pierre Mendès France - Adoption d'un protocole transactionnel avec la Société Ugolf Borély.

Aide au ravalement de façades — Attribution de subventions aux propriétaires privés dans le cadre des ravalements de façades - Financement.

Modification de l'affectation de l'autorisation de programme pour l'acquisition de Défibrillateurs Entièrement Automatiques (DEA) dans les lieux publics et établissements municipaux de la

Passage au gaz des chaufferies fioul dans deux bâtiments sociaux du 7ème arrondissement - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme relative aux études et travaux - Financeme

11ème arrondissement — Quartier Air-Bel - Approbation d'une convention pluriannuelle du projet de renouvellement urbain Quartier Air-Bel dans le cadre du Nouveau Programme national de Renouvelleme

Enseignement Supérieur Recherche — Attribution d'une subvention pour la réhabilitation d'un bâtiment de recherche translationnelle dédié au cancer du pancréas et aux thérapeutiques ciblées - C

DIRECTION GENERALE DES SERVICES — DIRECTION DE L'EVALUATION, DES PROJETS PARTENARIAUX ET DE LA GESTION EXTERNALISEE - 7ème arrondissement - Fort d'Entrecasteaux - Quartier le Pharo - Boulevard

8 et 9ème arrondissements — Boulevard Urbain Sud - 2ème et 3ème tranches - Lancement d'une réflexion globale d'aménagement et décision de mettre fin aux conventions de mise à disposition fonci

Approbation de dénomination de voies.

Conventions Politique de la Ville — Programme DSU - 1ère série d'opérations d'investissement 2021 - Approbation de l'Affectation de l'autorisation de Programme.

Limitation de l'exonération de deux ans de taxe foncière bâtie en faveur des constructions nouvelles à usage d'habitation.

Affectation des emplacements situés en amont des passages piétons au stationnement des vélos et engins de déplacements personnels.

Demande d'autorisation d'affectation de programme pour la réalisation d'Etudes et Travaux nécessaires au relogement des ateliers de construction des décors de l'Opéra dans les entrepôt

DIRECTION DE LA STRATEGIE FONCIERE ET DU PATRIMOINE - Etudes et travaux de sécurisation, de confortement, de restauration du clos et de couvert ou de démolition d'immeubles communaux dégradés - Ap

Villa Mistral — Réhabilitation de la Villa Mistral en vue de sa réaffectation en pôle culturel - 122, plage de l'Estaque - 16ème arrondissement - Approbation de l'augmentation de l'affecta

Approbation de conventions de partenariat entre la Ville de Marseille, les Communautés Professionnelles Territoriales de Santé et l'Assistance Publique des Hôpitaux de Marseille dans le cadre des

Attribution de subventions à des associations agissant en faveur des Droits des Femmes - 2ème répartition 2021.

Attribution de subventions à des associations agissant en faveur des Mémoires, des Rapatriés et des Anciens Combattants - 2ème répartition 2021.

Attribution de subventions à des associations oeuvrant en faveur des Familles - 2ème répartition 2021.

Régularisation d'une subvention de l'exercice 2019 au bénéfice de l'association CONTACT CLUB.

Approbation d'une subvention pour un projet de sécurité routière.

Attribution de subventions aux associations et établissements développant des projets de santé publique - Hors Libéralités - Budget Primitif 2021 - 2ème répartition.

Approbation des conventions de partenariat conclues entre la Ville de Marseille et diverses institutions sociales pour l'organisation de récitals et de concerts.

Subventions attribuées aux associations développant des projets de santé publique - Libéralités - Budget Primitif 2021 - 2ème répartition.

Approbation d'une convention entre la Ville de Marseille et l'Agence Régionale de Santé PACA concernant le financement du poste de coordination du Conseil Local de Santé Mentale de la Ville de

Approbation de la participation de la Ville de Marseille à la procédure d'Appel à Projets Consolidé 2022 de la médiation sociale mutualisée habitat social, littoral et abords des écoles, portée pa

Approbation des subventions de médiation sociale urbaine et approbation des signatures des avenants aux conventions financières.

Attribution de subvention à l'association "La Ligue de l'Enseignement des Bouches-du-Rhône".

Convention de partenariat avec l'Association AJCM.

Attribution d'une subvention à la Fondation St Jean de Dieu - Centre d'hébergement FORBIN, de Solidarité, de Lutte contre l'Exclusion et d'Intégration - Hors Libéralités - 2ème réparti

Attribution de subventions à des associations de Solidarité, de Lutte contre l'Exclusion et d'Intégration - Libéralités - 2ème répartition 2021.

Attribution de subventions aux associations dans le cadre du label Cités Educatives 2021 - Approbation de conventions.

Mise aux normes du Centre Social Saint Jérôme Susini dans les locaux de l'ex-groupe scolaire saint Jérôme Susini - 8, traverse Charles Susini dans le 13ème arrondissement - Approbation de l'af

Attribution de subventions d'équipement à diverses associations - 2ème répartition 2021.

Attribution de subventions à des associations d'Animation Urbaine - 2ème répartition 2021.

Attribution de subventions à des associations d'Intérêt Social - 1ère répartition 2021.

Soutien aux équipements sociaux — 2ème répartition 2021.

Attribution de subventions à des associations oeuvrant en faveur du Bel Age - 2ème répartition 2021.

Approbation du règlement intérieur et des tarifs de la Cité des Associations de la Ville de Marseille.

Lancement de l'opération relative aux prestations artistiques et techniques pour la réalisation du Carnaval 2022 de la Ville de Marseille.

Participation de la Ville de Marseille au dispositif « Colos apprenantes » - Exercice 2021.

Approbation des nouveaux tarifs des activités proposées dans les Maisons Pour Tous Saint-Lambert/Bompard, Kléber/Saint-Lazare, Vallée de l'Huveaune/Saint-Marcel/La Valbarelle.

Approbation de la convention d'objectifs et de financement de la Caisse d'Allocations Familiales des Bouches-du-Rhône concernant les modalités de versement et les engagements partenariaux rela

Approbation du contrat de coédition conclu entre la Ville de Marseille et les éditions Marion Charlet pour l'ouvrage : " Marseille et ses Trois Cathédrales - autour de la Major, 1 600 ans d&#

Acquisition par la Ville de Marseille d'une robe de Madeleine Vionnet au profit du Musée des Arts Décoratifs, de la Faïence et de la Mode - Château Borely

Approbation de la sortie d'inventaire des collections des Musées de la Ville de Marseille de l'oeuvre d'André Derain conservée au Musée Cantini sous le numéro C87.50 "Pinède à Cassis&

Approbation par la Ville de Marseille d'une convention de partenariat scientifique avec la Ville de Martigues, le CNRS et AMU en tant qu'organismes de tutelle du CEREGE et le CICRP pour la car

Approbation par la Ville de Marseille d'un avenant n°1 à la convention de co-réalisation entre la Ville de Marseille, le Département de l'Isère et la Ville de Strasbourg pour l'organisatio

Approbation de l'avenant n°1 à la convention cadre de partenariat entre les Musées de la Ville de Marseille et l'Assistance Publique des Hôpitaux de Marseille (AP-HM).

Approbation de la convention de coréalisation de spectacles entre la Ville de Marseille et l'association des Livres comme des Idees dans le cadre du Festival "Oh les beaux jours !".

Approbation d'une convention conclue entre la Ville de Marseille et la Société Publique Locale (SPL) des Chorégies d'Orange pour une prestation de l'Orchestre Philharmonique de Marseille (

Attribution de subventions d'investissement - Secteur Musique - Ensemble Télémaque, Autokab, Musique Conte Etc Productions, Groupe de Musique Expérimentale de Marseille. Approbation de l'affec

Fonds Communal d'Art Contemporain — Acquisitions et dons d'œuvres d'art - Année 2021.

Approbation d'une quatrième répartition aux associations et organismes culturels au titre des subventions 2021 - Approbation des conventions et avenants aux conventions de subventionnement conclue

Approbation d'une quatrième répartition aux associations au titre des subventions 2021 - Approbation des conventions et avenants aux conventions de subventionnement conclues entre la Ville de Mars

Approbation d'une deuxième répartition au titre des subventions d'aide à la création 2021 - Approbation des conventions et avenants aux conventions de subventionnement conclues entre la Ville

Subvention de fonctionnement 2021 au Groupement d'Intérêt Public Culturel gérant le Centre Interdisciplinaire de Conservation et de Restauration du Patrimoine (GIPC-CICRP Belle de Mai) - Troisième

Approbation d'une convention conclue entre la Ville de Marseille et l'association Festival International de piano de La Roque d'Anthéron pour la prestation de l'Orchestre Philharmoniqu

Approbation de l'avenant n°4 actant la prolongation de la validité du Pass Musées.

Approbation d'une convention de coréalisation avec le FIDMarseille pour l'édition 2021 du Festival présentée au Théâtre de l'Odéon.

Attribution de subventions aux associations dans le cadre du label "Cités Educatives" - Approbation des conventions conclues entre la Ville de Marseille et diverses associations.

Approbation d'une convention de partenariat conclue entre la Ville de Marseille et le Ministère de la Justice, Direction Territoriale de la Protection Judiciaire de la Jeunesse assistée par le Ser

Annulation de la délibération n°21/0359/VDV du 21 mai 2021 - Approbation de la convention de co-organisation et de la convention de groupement de commandes conclues entre la ville de Marseille, la Vil

Approbation de l'avenant n°2 à la convention de financement conclue entre la Ville de Marseille et l'EPCC INSEAMM.

Remplacement de 4 membres de la Commission consultative des services publics locaux CCSPL - (Association EMMAUS - Association Cultures Permanentes)

Délégation de service public pour la gestion, l'animation et l'exploitation des Espaces Culturels du Silo d'Arenc - Attribution du contrat de délégation de service public.

Indemnisation du temps de travail additionnel et des astreintes des médecins titulaires et sous contrat affectés à la Structure Mobile d'Urgence et de Réanimation (SMUR) - Modificatif n°1.

Eglise Sainte Marthe — Reprise des désordres et confortement - Rue du Plateau de l'Église - 14ème arrondissement - Approbation de l'augmentation de l'affectation de l'autorisation de p

Approbation de la réalisation des prestations d'entretien des fontaines et stations de pompage de la Ville de Marseille.

Attribution de subventions en libéralité aux associations "Les Paniers Marseillais" et "Les AMAP de Provence", oeuvrant dans le domaine de l'environnement, l'agriculture ur

DIRECTION GENERALE DES SERVICES — DIRECTION DE LA PROSPECTIVE - Politique Municipale d'Alimentation Durable - Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association la Cité de l

Délégation de service public pour l'exploitation et l'animation des fermes pédagogiques, la gestion et l'animation des relais-nature - Approbation des avenants et protocoles relatifs à l&#

Attribution d'une subvention en partenariat pour l'année 2021 à la Mission Locale de Marseille pour son action "Un réseau d'entreprises pour recruter autrement - 100 chances 100 emplo

Approbation du lancement d'une procédure de mise en concurrence pour la fourniture de livres et de compléments pédagogiques dans les écoles publiques communales du 1er degré et les réseaux d'a

Approbation du lancement d'une consultation pour la mise en place de nouveaux marchés destinés à assurer la fourniture de matériel pédagogique et éducatif nécessaire à l'enseignement dans les

Politique de la mer et du littoral — Plan Nautisme et Plongée - Partenariat avec l'Education Nationale pour l'accueil des classes bleues transplantées sur les bases nautiques - Approbation d&#

Attribution d'une subvention au CNRS Délégation de Provence et Corse - Soutien du projet de recherche intitulé "Interaction Villes Plages : comparaison Marseille, Valence, Barcelone".

Attribution de subventions aux associations - Approbation des conventions..

Contrat de Baie — Attribution de subventions aux associations - Approbation des conventions.

Attribution de subventions aux associations - Approbation des conventions.

Politique de la Mer et du Littoral — Déclaration des avantages en nature attribués par la Ville de Marseille aux associations et partenaires.

Stade Nautique du Roucas Blanc — Demande de transfert de gestion.

lnstallation d'un collecteur atmosphérique sur l'ile du Frioul - Approbation de la convention.

Dépôt et lancement communs entre la Métropole Aix Marseille-Provence, le Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône, les villes de Carry-le-Rouet, Marseille et Saint-Chamas pour le dépot du dossier de

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Scouts et Guides de France - Approbation de la convention.

Modernisation des installations du complexe sportif Roger Couderc - Saint- Joseph - 23, boulevard Simon Bolivar - 15ème arrondissement - Approbation de l'affectation de l'autorisation de progr

Attribution de subventions aux associations sportives - 3ème répartition 2021 - Approbation de conventions - Budget primitif 2021.

Coupe du Monde de Rugby 2023 — Approbation des conventions et des annexes relatives aux Camps de base Marseille Nord et Marseille Sud au profit du GIP France 2023.

Approbation de la mise à disposition à titre gratuit d'équipements sportifs au profit de l'association H Cup Marseille pour l'organisation d'une manifestation sportive.

Approbation de la mise à disposition à titre gratuit du stade Vallier en faveur de l'association Partenaire Police 13 pour l'organisation d'une manifestation caritative.

Stade Rive Verte — Travaux de réfection des deux plateaux sportifs - 88, chemin de Saint-Louis au Rove - 15ème arrondissement - Approbation de l'augmentation de l'affectation de l'autorisa

Modernisation des installations du Dojo Bougainville dans le cadre des jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024 - 6, boulevard de Sévigné - 15ème arrondissement - Approbation de l'affectatio

Sécurisation du complexe sportif de la Busserine situé rue du Stade dans le 14ème arrondissement - Demande d'affectation de l'autorisation de programme relative aux études et travaux - Finance

Approbation d'une exonération de redevance en faveur de l'association Moto Sud Organisation suite à la perte de l'homologation nécessaire à l'exploitation de la piste de motocross de S

Approbation d'une convention conclue entre la Ville de Marseille et l'association Théâtre du Gymnase « Armand Hammer » pour la coréalisation de deux spectacles présentés au Théâtre de l'Od

Stade Vélodrome — Convention avec la SASP Olympique de Marseille pour la mise à disposition du Stade Vélodrome Période 2021- 2022.

Convention de Délégation de Service Public n°13/0904 pour l'exploitation du Palais Omnisports Marseille Grand Est (POMGE) - Approbation de l'avenant n°15 faisant suite aux conséquences de la c

Convention de Délégation de Service Public n°14/04233 pour la gestion et l'exploitation du Centre Equestre Marseille-Pastré - Approbation de l'avenant n°8 relatif à des ajustements tarifaires

Palais Omnisports Marseille Grand Est — Approbation de la convention de Délégation de Service Public.

Transfert anticipé du Stade d'Aou d'un terrain de basket à l'inventaire des Equipements de la Mairie du 8ème secteur.

Attribution de subventions aux associations dans le cadre du label Cités Educatives 2021 - Approbation de conventions.

Approbation de l'application exceptionnelle des tarifs du Palais des Sports pour des manifestations se déroulant au Dôme.

Centre Urbain du Merlan — Mise aux normes des équipements techniques - Avenue Raimu - 14ème arrondissement - Approbation de l'augmentation de l'affectation de l'autorisation de programme r

Rénovation toitures, façades et menuiseries de la Direction Générale des Services Financiers - Rue Sylvabelle - 6ème arrondissement - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programm

Mise aux normes et modernisation des systèmes techniques des Espaces Jules Verne et Villeneuve / Bargemon de l'Hôtel de Ville - 2ème arrondissement - 2ème tranche - Approbation de l'augmentati

Remplacement du système de chauffage et de rénovation de l'installation électrique - Église Saint Jean Baptiste - 6ème arrondissement - Approbation de l'affectation de l'autorisation de pr

Elaboration du Règlement Local de Publicité Intercommunal (RLPI) du Territoire Marseille Provence - Avis de la commune sur le Projet de RLPi arrêté.

Approbation de l'avenant n°1 à la convention de maîtrise d'ouvrage déléguée entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et la Commune de Marseille au titre de l'éclairage public de la commun

Destruction des décors de l'Opéra "l'Italienne à Alger" de Giacomo Puccini.

Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal.

Frais de représentation de Monsieur le Maire.

Transfert anticipé du Boulodrome des Olives à l'inventaire des Equipements de la Mairie du 7ème secteur.

Approbation d'une convention entre la Ville de Marseille et Unicef France pour la participation de l'Unicef à la campagne Covax sur les centres de vaccination de la Ville de Marseille.

Sortie d'inventaire de matériels roulants.

DIRECTION GENERALE ADJOINTE MER SPORTS ET CULTURE - DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE - DIRECTION GENERALE ADJOINTE EDUCATION ENFANCE ET SOCIAL-DIRECTION DE L'ACTION SOCIALE ET DE L'ANIMATI

Attributions de subventions pour l'année 2021 à des associations qui œuvrent en faveur de l'insertion professionnelle et de l'emploi - 1ère série - Approbations de conventions.

Attribution d'une subvention en partenariat pour l'année 2021 aux associations qui œuvrent en faveur de l'insertion professionnelle et de l'emploi - Approbation de conventions.

Modification de la liste des emplois pour lesquels un logement de fonction peut être attribué par nécessité absolue de service.

Dérogation exceptionnelle à la durée annuelle du temps de travail pour les agents des écoles et des crèches au titre de l'année 2021.

Autorisation de recours à du personnel contractuel à défaut de candidatures statutaires (liste des emplois par filière).

Evolution de l'organisation des services municipaux - 2ème étape.

Astreinte des personnels non titulaires — Modificatif n°4.

Modification de la délibération sur les modalités de mise en oeuvre et de rémunération des astreintes et des permanences au sein des services municipaux.

Organisation des cycles de travail dans les services municipaux - Ajustements et nouveaux cycles.

Lancement d'une procédure de marché public concernant la location et l'entretien de fourneaux mixtes gaz-électricité pour la Direction de la Petite Enfance pour une durée de 4 ans ferme.

Subventions à des associations oeuvrant dans le domaine de la petite enfance - Adoption d'un avenant à la convention de fonctionnement 2021 avec l'association la Maison de la Famille des Bouch

Politique en faveur de la famille — Attribution de subventions d'investissement à l'association la Maison de la Famille des Bouches-du-Rhône - Adoption d'un avenant à la convention - Affec

Approbation des conventions visant à permettre la co-organisation d'expositions sur le thème de la citoyenneté durant l'été marseillais.

Non émission de titres de créances non recouvrables accueils périscolaires année 2019-2020.

Approbation des dispositions particulières applicables aux accueils périscolaires relatives à la garderie du matin et aux animations du soir et de leurs tarifs.

Approbation d'une convention de partenariat entre l'Office Français de l'Immigration et de l'Intégration et la Ville de Marseille, en faveur du rattrapage vaccinal des personnes nouvel

Attribution de véhicules de fonction.

Adhésion à l'association "Un Plus Bio" promouvant l'accès à une alimentation saine et durable.

Convention de partenariat avec l'Association des Jeunes Marins-Pompiers de Marseille - Encadrement des activités.

DIVISION VIE ETUDIANTE — Attribution d'allocations à des chercheurs extérieurs au titre de la campagne 2021.

Indemnités accordées aux fonctionnaires étant intervenus pour la préparation, l'organisation et le déroulement des élections départementales et régionales des 20 et 27 juin 2021.

Fourniture et maintenance d'un Centre Opérationnel de Sécurité Informatique.

Candidature de la Ville de Marseille à l'appel à projet européen « 100 villes climatiquement neutres d'ici à 2030 ».

Attribution du Prix Marseille Espérance 2021, dans le cadre du FID - Festival International du Cinéma de Marseille.

Approbation des dispositions particulières et des critères d'ouverture d'ateliers relatifs au dispositif Marseille Aide à la Réussite Scolaire (M.A.R.S.).

Mise en œuvre de la politique municipale - Autorisation donnée à Monsieur le Maire ou son Représentant de signer des marchés.

DIRECTION TERRITORIALE DES BATIMENTS NORD ET SUD- Amélioration du niveau de sécurité des écoles Eugène Cas, Etienne Milan, Azoulay, Chabrier Roy d'Espagne, Granados Roy d'Espagne, Flotte, Sain

Défense Extérieure Contre l'Incendie (DECI) - Règlement départemental - Modification de la périodicité du contrôle des points d'eau d'incendie (PEI).

Travaux pour la mise en sécurité provisoire de l'Église des Carmes Notre Dame du Mont Carmel - place des Grands Carmes - 2ème arrondissement - Approbation de l'affectation de l'autorisatio

Organisation de l'évènement "Le Bus du Coeur" les 6,7 et 8 octobre 2021.

Dispositions relatives à l'exonération de la taxation des autorisations de stationnement et de l'occupation du domaine public communal pour les artisans taxis.

Modification des tarifs du parking Borely avenue Clot Bey - 8ème arrondissement.

Dons de documents des collections courantes - Approbation des conventions de dons des documents conclues entre la Ville de Marseille et diverses associations, écoles, institution, ou organismes à but

Approbation du protocole transactionnel entre la Ville de Marseille et la société SAS COMPLETEL - SFR BUSINESS pour le règlement de factures impayées.