CM

10 novembre 2021

Marseille 109 délibérations

109

délibérations

29

Social & Santé

20

Culture & Patrimoine

18

Finances & Budget

⚡ Résumé

Ce conseil municipal du 10 novembre 2021 a examiné 109 délibérations couvrant un spectre très large de politiques municipales, dans un registre majoritairement administratif et de gestion courante, sans information disponible sur les votes.

Social

Volet dominant de la séance : nombreuses subventions aux associations (solidarité, handicap, droits des femmes, santé publique), rénovation d'écoles dans les 15e et 16e arrondissements, réhabilitation de crèches, soutien à l'AP-HM pour la modernisation immobilière, et approbation de nouveaux critères d'attribution des places en crèche.

Culture

Fort investissement culturel : sécurisation du Théâtre de l'Odéon, réhabilitation du Théâtre du Gymnase, modernisation du Musée d'Histoire, travaux à l'Opéra Municipal, conventions avec l'Orchestre Philharmonique et le Chœur de l'Opéra, et gratuité du premier jour dans les musées municipaux.

Environnement

Multiples conventions pour des jardins partagés (Le Zef, Frioul), soutien à des associations écologiques (Clean my calanques, Collectif Vélos en Ville), installation d'une œuvre artistique en forêt communale, et prêt de composteurs collectifs avec la Métropole.

Finances

Adoption de la décision modificative n°1 du budget 2021, fixation des tarifs de la taxe locale sur la publicité extérieure 2022, renouvellement du parc de poids lourds, et régularisation de déficits de régies.

Urbanisme

Cessions foncières à la Métropole (site Rivoire et Carret, Notre Dame Limite), cession d'un terrain pour logements sociaux (SA HLM Logis Méditerranée), chèque premier logement pour les primo-accédants, et suppression de la ZAC des Caillols Sud.

Sport

Déclaration d'utilité publique pour le stade nautique du Roucas Blanc (JOP Paris 2024), rénovation du gymnase de l'Allée des Pins après incendie, subventions aux clubs sportifs.

Transport

Avis favorable du conseil sur la ligne ferroviaire Nouvelle Provence-Côte d'Azur Marseille-Nice.

Délibérations (109)

Social & Santé 29 délibérations
21

Subventions de fonctionnement petite enfance auprès du Conseil Départemental 13

21

Réhabilitation de la crèche Mission de France – 1er arrondissement

21

Projet de prévention routière et formation au code de la route pour les jeunes

21

Convention de financement du plan de modernisation immobilière AP-HM

21

Modernisation des salles de classe dans 6 écoles du 16ème arrondissement (1ère tranche)

21

Rénovation énergétique et réfection des toitures – groupe scolaire Saint Louis Consolat (15ème)

21

Réfection des toitures de l'école maternelle La Calade – 15ème arrondissement

21

Modernisation thermique de la maternelle Neuve-Sainte-Catherine – 7ème arrondissement

21

Subventions aux associations d'intérêt social – 3ème répartition 2021

21

Subventions d'équipement à diverses associations – 4ème répartition 2021

21

Centre Social Agora Busserine — déplacement de l'entrée – 14ème arrondissement

21

Subventions aux associations de solidarité et lutte contre l'exclusion – 4ème répartition 2021

21

Subvention à la Fondation Saint Jean de Dieu – Centre d'hébergement Forbin

21

Subvention à l'association DEPART (solidarité et exclusion)

21

Participation de la Ville à la SA ADOMA pour la gestion d'hébergements temporaires

21

Subventions aux associations de lutte contre les discriminations

21

Subventions aux associations œuvrant pour les personnes handicapées – 3ème répartition 2021

21

Réfection des façades de huit écoles du 15ème arrondissement

21

Subventions aux associations — animations enfants et jeunes dans les quartiers 2021

21

Conventions pour co — organisation d'expositions sur la citoyenneté (Jeunesse)

21

Subventions aux associations lauréates du Projet Jeunes Citoyens 2021

21

Convention type de partenariat pour les activités proposées par la Ville (Jeunesse)

21

Convention pour la co — organisation du village d'associations – journée des droits de l'enfant

21

Subvention à la Ligue de l'Enseignement des Bouches-du-Rhône (FAI-AR)

21

Transfert patrimonial informatique de la Caisse des Écoles à la Ville de Marseille

21

Adhésion à l'association fédérative S'EVE La Roue (économie sociale)

21

Subventions aux associations de défense des droits des femmes – 4ème répartition 2021

21

Subventions aux associations de santé publique – 4ème répartition 2021

21

Approbation des nouveaux critères d'attribution de places en crèche

Culture & Patrimoine 20 délibérations
21

Avenant n°1 — gestion du Silo d'Arenc

21

Gratuité des expositions temporaires des Musées de Marseille le premier jour

21

Rénovation des façades et du centre d'animation Sylvabelle – 6ème arrondissement

21

Travaux de mise en sécurité et ravalement – Église Saint Eugène – 7ème arrondissement

21

Cotisation à l'association CoPaM — Patrimoine mondial en Méditerranée (Euroméditerranée)

21

Modernisation de la sonorisation de l'Auditorium du Palais du Pharo

21

Aménagement d'une salle de danse dans l'ancien boxing club – MPT Corderie – 7ème

21

Protocole transactionnel avec TETRO / Lieux Publics Centre National de Création

21

Subvention pour l'exposition «Fusion, Power to the people» (Union Européenne)

21

Convention avec Marseille Concerts pour le Chœur de l'Opéra – 27 janvier 2022

21

Convention pluriannuelle avec l'École Régionale d'Acteurs de Cannes et Marseille (ERAC)

21

Convention avec G1 Production pour l'Orchestre Philharmonique de Marseille – février 2022

21

Subvention d'investissement à une association – secteur Arts Visuels

21

Nouvelle convention 2022 — 2027 du GIPC-CICRP – restauration du patrimoine (Belle de Mai)

21

Sécurisation et modernisation du Musée d'Histoire de Marseille – 1er arrondissement

21

Modernisation de l'installation de chauffage de l'Opéra Municipal

21

Subventions d'aide à la création — 4ème répartition 2021

21

Subventions aux associations culturelles – 6ème et dernière répartition 2021

21

Travaux de mise en sécurité du Théâtre de l'Odéon – 1er arrondissement

21

Réhabilitation du Théâtre du Gymnase — augmentation de l'autorisation de programme

Finances & Budget 18 délibérations
21

Prolongation de la convention avec l'UGAP (groupements d'achats publics)

21

Convention de transfert de gestion des subventions du GIP MRU à la Métropole AMP

21

Protocole transactionnel — marché n°2019/180 avec ECIBAT INGENIERIE

21

Déficit constaté à la régie de recettes de la Mairie du 1er secteur

21

Déficit constaté à la régie de recettes de la Mairie du 6ème secteur

21

Renouvellement pluriannuel du parc municipal de poids lourds

21

Subvention à l'association Cap au Nord Entreprendre – plan d'actions 2021

21

Subvention à la DREAL — dispositif de dialogue Ville-Port

21

Subvention à la CCI métropolitaine AMP — Smart Port Challenges 2021

21

Subvention à l'association TVT / Pôle Mer Méditerranée – programme 2021

21

Fixation des tarifs de la taxe locale sur la publicité extérieure pour 2022

21

Avenant aux tarifs d'occupation du domaine communal – terrasses sur chaussées 2021

21

Subvention à l'association Sainte NCo (7ème arrondissement) – programme 2021

21

Subvention à l'association Grand Luminy – 2021

21

Subvention à Aix — Marseille Université – deux projets de recherche (Fondation AMidex)

21

Subvention à Aix — Marseille Université – PEPITE Provence 2021

21

Subvention à Aix — Marseille Université – aide aux étudiants en période de crise sanitaire 2020/2021

21

Décision modificative n°1 — Budget 2021

Environnement 12 délibérations
21

Subventions au Collectif Vélos en Ville et à l'association Poumon vert de Saint Mitre

21

Subventions aux associations Entrepreneurs pour la Planète, Touiza Solidarité, Citoyens de la Terre

21

Extension de la Maison Pour Tous de la Belle de Mai et création d'un Bureau Municipal de Proximité

21

Convention d'occupation pour le jardin partagé Le Zef – 15ème arrondissement

21

Convention de prêt de composteurs collectifs avec la Métropole AMP

21

Convention d'occupation pour le jardin partagé du Frioul – 7ème arrondissement

21

Subventions aux associations Plan Vert, Jardinot PACA, Les Jardins de Julien et autres

21

Installation de l'œuvre «La Source Fossile» en forêt communale – quartier des Mourets

21

Subvention à l'association Bureau des Guides

21

Subvention à l'association Clean my calanques – 8ème arrondissement

21

Participation au salon de la plongée de Paris – janvier 2022

21

Subvention à l'association Yes We Camp — Parc Foresta (développement durable)

Urbanisme & Travaux 10 délibérations
21

Travaux de rénovation et sécurisation des ascenseurs dans les bâtiments municipaux

21

Chèque premier logement — subventions aux primo-accédants

21

Politique de la Ville — DSU 2021 – 2ème série d'opérations d'investissement

21

Cession du site Rivoire et Carret (11ème) à la Métropole Aix-Marseille Provence

21

Cession terrain La Villette à la SA HLM Logis Méditerranée pour logements sociaux

21

Notre Dame Limite (15ème) — convention de mise à disposition foncière préalable à cession Métropole

21

Suppression de la ZAC des Caillols Sud — 11ème et 12ème arrondissements

21

Cahier des charges de rétrocession du bail – local commercial rue Vincent Scotto

21

Subvention pour la construction de l'IMVT sur la ZAC Saint-Charles

21

Subvention pour la réhabilitation de bâtiments du campus Saint-Charles – CPER 2015-2020

Autres decisions 5 délibérations
21

Indemnisation des agents au titre de la protection fonctionnelle

21

Rénovation des locaux du CMA Girardin — 7ème arrondissement

21

Création d'un atelier technique — Mairie des 2ème et 3ème arrondissements

21

Rénovation des toitures — 16 rue Bernard Dubois – 1er arrondissement

21

Création d'un marché alimentaire de maraîchers sous la Halle Puget

Sport 5 délibérations
21

Avis sur la ligne ferroviaire Nouvelle Provence-Côte d'Azur Marseille-Nice

21

JOP Paris 2024 — Déclaration d'utilité publique pour le stade nautique du Roucas Blanc

21

Subventions pour les manifestations sportives au Palais des Sports – 4ème trimestre 2021

21

Subventions aux associations sportives — 5ème répartition 2021

21

Rénovation du gymnase de l'Allée des Pins suite à incendie – 9ème arrondissement

Ressources humaines 4 délibérations
21

Création d'emplois auprès du groupe d'élus Écologiste et Citoyen

21

Dérogation à la durée annuelle du temps de travail – brigade de nuit de la Police Municipale

21

Modification de l'IFSE des agents du Samu social et ajustements techniques

21

Organisation de la Conférence Territoriale pour l'Emploi par la Ville de Marseille

Sécurité 4 délibérations
21

Subventions pour des actions de prévention de la délinquance

21

Valorisation des données municipales — Tranche 2 (informatique et télécommunications)

21

Adhésion de la Ville à un Groupement d'Intérêt Scientifique (Marins Pompiers)

21

Convention ENSOSP — mise à disposition de personnel (Marins Pompiers)

Éducation 2 délibérations
21

Modification des représentants de la Ville dans les CA des collèges et lycées

21

Attribution d'allocations à des chercheurs extérieurs – 2021 (Universités)

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