10 novembre 2021
109
délibérations
29
Social & Santé
20
Culture & Patrimoine
18
Finances & Budget
Ce conseil municipal du 10 novembre 2021 a examiné 109 délibérations couvrant un spectre très large de politiques municipales, dans un registre majoritairement administratif et de gestion courante, sans information disponible sur les votes.
Social
Volet dominant de la séance : nombreuses subventions aux associations (solidarité, handicap, droits des femmes, santé publique), rénovation d'écoles dans les 15e et 16e arrondissements, réhabilitation de crèches, soutien à l'AP-HM pour la modernisation immobilière, et approbation de nouveaux critères d'attribution des places en crèche.
Culture
Fort investissement culturel : sécurisation du Théâtre de l'Odéon, réhabilitation du Théâtre du Gymnase, modernisation du Musée d'Histoire, travaux à l'Opéra Municipal, conventions avec l'Orchestre Philharmonique et le Chœur de l'Opéra, et gratuité du premier jour dans les musées municipaux.
Environnement
Multiples conventions pour des jardins partagés (Le Zef, Frioul), soutien à des associations écologiques (Clean my calanques, Collectif Vélos en Ville), installation d'une œuvre artistique en forêt communale, et prêt de composteurs collectifs avec la Métropole.
Finances
Adoption de la décision modificative n°1 du budget 2021, fixation des tarifs de la taxe locale sur la publicité extérieure 2022, renouvellement du parc de poids lourds, et régularisation de déficits de régies.
Urbanisme
Cessions foncières à la Métropole (site Rivoire et Carret, Notre Dame Limite), cession d'un terrain pour logements sociaux (SA HLM Logis Méditerranée), chèque premier logement pour les primo-accédants, et suppression de la ZAC des Caillols Sud.
Sport
Déclaration d'utilité publique pour le stade nautique du Roucas Blanc (JOP Paris 2024), rénovation du gymnase de l'Allée des Pins après incendie, subventions aux clubs sportifs.
Transport
Avis favorable du conseil sur la ligne ferroviaire Nouvelle Provence-Côte d'Azur Marseille-Nice.
Délibérations (109)
Subventions de fonctionnement petite enfance auprès du Conseil Départemental 13
Réhabilitation de la crèche Mission de France – 1er arrondissement
Projet de prévention routière et formation au code de la route pour les jeunes
Convention de financement du plan de modernisation immobilière AP-HM
Modernisation des salles de classe dans 6 écoles du 16ème arrondissement (1ère tranche)
Rénovation énergétique et réfection des toitures – groupe scolaire Saint Louis Consolat (15ème)
Réfection des toitures de l'école maternelle La Calade – 15ème arrondissement
Modernisation thermique de la maternelle Neuve-Sainte-Catherine – 7ème arrondissement
Subventions aux associations d'intérêt social – 3ème répartition 2021
Subventions d'équipement à diverses associations – 4ème répartition 2021
Centre Social Agora Busserine — déplacement de l'entrée – 14ème arrondissement
Subventions aux associations de solidarité et lutte contre l'exclusion – 4ème répartition 2021
Subvention à la Fondation Saint Jean de Dieu – Centre d'hébergement Forbin
Subvention à l'association DEPART (solidarité et exclusion)
Participation de la Ville à la SA ADOMA pour la gestion d'hébergements temporaires
Subventions aux associations de lutte contre les discriminations
Subventions aux associations œuvrant pour les personnes handicapées – 3ème répartition 2021
Réfection des façades de huit écoles du 15ème arrondissement
Subventions aux associations — animations enfants et jeunes dans les quartiers 2021
Conventions pour co — organisation d'expositions sur la citoyenneté (Jeunesse)
Subventions aux associations lauréates du Projet Jeunes Citoyens 2021
Convention type de partenariat pour les activités proposées par la Ville (Jeunesse)
Convention pour la co — organisation du village d'associations – journée des droits de l'enfant
Subvention à la Ligue de l'Enseignement des Bouches-du-Rhône (FAI-AR)
Transfert patrimonial informatique de la Caisse des Écoles à la Ville de Marseille
Adhésion à l'association fédérative S'EVE La Roue (économie sociale)
Subventions aux associations de défense des droits des femmes – 4ème répartition 2021
Subventions aux associations de santé publique – 4ème répartition 2021
Approbation des nouveaux critères d'attribution de places en crèche
Avenant n°1 — gestion du Silo d'Arenc
Gratuité des expositions temporaires des Musées de Marseille le premier jour
Rénovation des façades et du centre d'animation Sylvabelle – 6ème arrondissement
Travaux de mise en sécurité et ravalement – Église Saint Eugène – 7ème arrondissement
Cotisation à l'association CoPaM — Patrimoine mondial en Méditerranée (Euroméditerranée)
Modernisation de la sonorisation de l'Auditorium du Palais du Pharo
Aménagement d'une salle de danse dans l'ancien boxing club – MPT Corderie – 7ème
Protocole transactionnel avec TETRO / Lieux Publics Centre National de Création
Subvention pour l'exposition «Fusion, Power to the people» (Union Européenne)
Convention avec Marseille Concerts pour le Chœur de l'Opéra – 27 janvier 2022
Convention pluriannuelle avec l'École Régionale d'Acteurs de Cannes et Marseille (ERAC)
Convention avec G1 Production pour l'Orchestre Philharmonique de Marseille – février 2022
Subvention d'investissement à une association – secteur Arts Visuels
Nouvelle convention 2022 — 2027 du GIPC-CICRP – restauration du patrimoine (Belle de Mai)
Sécurisation et modernisation du Musée d'Histoire de Marseille – 1er arrondissement
Modernisation de l'installation de chauffage de l'Opéra Municipal
Subventions d'aide à la création — 4ème répartition 2021
Subventions aux associations culturelles – 6ème et dernière répartition 2021
Travaux de mise en sécurité du Théâtre de l'Odéon – 1er arrondissement
Réhabilitation du Théâtre du Gymnase — augmentation de l'autorisation de programme
Prolongation de la convention avec l'UGAP (groupements d'achats publics)
Convention de transfert de gestion des subventions du GIP MRU à la Métropole AMP
Protocole transactionnel — marché n°2019/180 avec ECIBAT INGENIERIE
Déficit constaté à la régie de recettes de la Mairie du 1er secteur
Déficit constaté à la régie de recettes de la Mairie du 6ème secteur
Renouvellement pluriannuel du parc municipal de poids lourds
Subvention à l'association Cap au Nord Entreprendre – plan d'actions 2021
Subvention à la DREAL — dispositif de dialogue Ville-Port
Subvention à la CCI métropolitaine AMP — Smart Port Challenges 2021
Subvention à l'association TVT / Pôle Mer Méditerranée – programme 2021
Fixation des tarifs de la taxe locale sur la publicité extérieure pour 2022
Avenant aux tarifs d'occupation du domaine communal – terrasses sur chaussées 2021
Subvention à l'association Sainte NCo (7ème arrondissement) – programme 2021
Subvention à l'association Grand Luminy – 2021
Subvention à Aix — Marseille Université – deux projets de recherche (Fondation AMidex)
Subvention à Aix — Marseille Université – PEPITE Provence 2021
Subvention à Aix — Marseille Université – aide aux étudiants en période de crise sanitaire 2020/2021
Décision modificative n°1 — Budget 2021
Subventions au Collectif Vélos en Ville et à l'association Poumon vert de Saint Mitre
Subventions aux associations Entrepreneurs pour la Planète, Touiza Solidarité, Citoyens de la Terre
Extension de la Maison Pour Tous de la Belle de Mai et création d'un Bureau Municipal de Proximité
Convention d'occupation pour le jardin partagé Le Zef – 15ème arrondissement
Convention de prêt de composteurs collectifs avec la Métropole AMP
Convention d'occupation pour le jardin partagé du Frioul – 7ème arrondissement
Subventions aux associations Plan Vert, Jardinot PACA, Les Jardins de Julien et autres
Installation de l'œuvre «La Source Fossile» en forêt communale – quartier des Mourets
Subvention à l'association Bureau des Guides
Subvention à l'association Clean my calanques – 8ème arrondissement
Participation au salon de la plongée de Paris – janvier 2022
Subvention à l'association Yes We Camp — Parc Foresta (développement durable)
Travaux de rénovation et sécurisation des ascenseurs dans les bâtiments municipaux
Chèque premier logement — subventions aux primo-accédants
Politique de la Ville — DSU 2021 – 2ème série d'opérations d'investissement
Cession du site Rivoire et Carret (11ème) à la Métropole Aix-Marseille Provence
Cession terrain La Villette à la SA HLM Logis Méditerranée pour logements sociaux
Notre Dame Limite (15ème) — convention de mise à disposition foncière préalable à cession Métropole
Suppression de la ZAC des Caillols Sud — 11ème et 12ème arrondissements
Cahier des charges de rétrocession du bail – local commercial rue Vincent Scotto
Subvention pour la construction de l'IMVT sur la ZAC Saint-Charles
Subvention pour la réhabilitation de bâtiments du campus Saint-Charles – CPER 2015-2020
Indemnisation des agents au titre de la protection fonctionnelle
Rénovation des locaux du CMA Girardin — 7ème arrondissement
Création d'un atelier technique — Mairie des 2ème et 3ème arrondissements
Rénovation des toitures — 16 rue Bernard Dubois – 1er arrondissement
Création d'un marché alimentaire de maraîchers sous la Halle Puget
Avis sur la ligne ferroviaire Nouvelle Provence-Côte d'Azur Marseille-Nice
JOP Paris 2024 — Déclaration d'utilité publique pour le stade nautique du Roucas Blanc
Subventions pour les manifestations sportives au Palais des Sports – 4ème trimestre 2021
Subventions aux associations sportives — 5ème répartition 2021
Rénovation du gymnase de l'Allée des Pins suite à incendie – 9ème arrondissement
Création d'emplois auprès du groupe d'élus Écologiste et Citoyen
Dérogation à la durée annuelle du temps de travail – brigade de nuit de la Police Municipale
Modification de l'IFSE des agents du Samu social et ajustements techniques
Organisation de la Conférence Territoriale pour l'Emploi par la Ville de Marseille
Subventions pour des actions de prévention de la délinquance
Valorisation des données municipales — Tranche 2 (informatique et télécommunications)
Adhésion de la Ville à un Groupement d'Intérêt Scientifique (Marins Pompiers)
Convention ENSOSP — mise à disposition de personnel (Marins Pompiers)
Modification des représentants de la Ville dans les CA des collèges et lycées
Attribution d'allocations à des chercheurs extérieurs – 2021 (Universités)
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