Conseil municipal du 2021-05-21

DIVISION DES PERSONNES HANDICAPEES. Attribution de subventions aux associations oeuvrant en faveur des personnes handicapées - 1ère répartition - Approbation des conventions annexées.

Approbation des avenants aux subventions attribuées aux associations dans le cadre de la médiation sociale et scolaire 2020-2021 compte tenu de sa prolongation pour la période du 1er juillet au 30 sep

Attribution d'un financement complémentaire pour la Maison de la Justice et du Droit.

Attribution de subventions à des associations agissant en faveur des Mémoires, des Anciens Combattants et des Rapatriés - 1ère répartition 2021.

Attribution de subventions à des associations oeuvrant en faveur des Familles - 1ère répartition 2021.

Prestations de maîtrise d'oeuvre urbaine et sociale pour le relogement des ménages évacués de leur logement - Convention 2018-1074 - Protocole transactionnel entre la Ville de Marseille et la SOLI

Unité d'Hébergement d'Urgence de la Ville de Marseille - Paiement au gestionnaire du solde de la participation financière de la Ville de Marseille pour l'année 2021.

Attribution de subventions aux associations et établissements développant des projets de santé publique - Hors Libéralité - Budget primitif 2021 - 1ère répartition.

Attribution de subventions aux associations développant des projets de santé publique - Libéralité - Budget Primitif 2021 - 1ère répartition.

Agir pour la Santé des femmes.

Attribution d'une subvention à la Fondation Infirmerie Protestante de Marseille - Hôpital Ambroise Paré - Hôpital Européen - Hors Libéralités - 1ère répartition.

Attribution de subventions à des associations agissant en faveur des Droits des Femmes - 1ère répartition 2021.

Approbation de l'attribution de subventions à des associations de prévention de la délinquance dans le cadre de la vie nocturne.

Approbation de la Charte d'engagement des terrasses éphémères accordées à l'occasion de la réouverture des terrasses.

Approbation du lancement d'une procédure de mise en concurrence pour l'achat de repas préparés.

Adaptation des formulaires d'état civil aux évolutions du droit de la famille et à la diversité des familles marseillaises et définition de procédures communes aux officiers d'état civil de la

Attribution de subventions à des associations de solidarité, de lutte contre l'Exclusion et d'intégration - Libéralités - 1ère répartition 2021.

Attribution de subventions à des associations d'Education populaire portant des actions en faveur de la laïcité et du vivre-ensemble - Exercice 2021.

Approbation de l'avenant n°2 à la Convention Cadre des Centres Sociaux et son Schéma Directeur de l'Animation de la Vie Sociale 2018-2021.

Convention de partenariat avec l'Agence Nationale des Chèques Vacances pour bénéficier du programme Seniors en Vacances 2021.

Attribution de subventions à des associations oeuvrant en faveur du Bel Age - 1ère répartition 2021.

Attribution de subventions d'équipement à diverses associations - 1ère répartition 2021.

Attribution de subventions à des associations d'Animation Urbaine - 1ère répartition 2021.

Approbation du Règlement Intérieur de la manifestation Vivacité.

Approbation du principe de lancement de l'Appel à Manifestation d'Intérêt pour la création de 16 Maisons de la Citoyenneté à partir de 2022 sur l'ensemble du territoire communal.

Approbation de l'avenant n°3 à la convention de délégation de service public n°18/0445 relative à l'animation et à la gestion de la Maison Pour Tous Les Olives/La Marie.

Approbation de la convention de partenariat entre la Ville de Marseille et les Associations Action Bomayé et Force des Mixités dans le cadre de l'évènement « La dictée pour tous » 2021.

DIVISION DES PERSONNES HANDICAPEES. Attribution d'une subvention hors libéralité au Centre Hospitalier Spécialisé VALVERT - Unité Mobile de l'Autisme (UMDA), pour le projet de dépistage précoc

Aménagement du parc de la Porte d'Aix - Travaux - Premier équipement - 3ème arrondissement - Approbation de l'opération et de l'affectation de l'autorisation de programme.

Approbation du protocole transactionnel conclu entre la Ville de Marseille et l'association "Bureau des Guides - GR2013".

Approbation de l'exonération des pénalités de retard pour le groupement Atelier Lazulum - Reversible SAS - Armelle Demongeot, titulaire du marché de restauration du tableau "La Vierge au palm

Approbation des modifications apportées au règlement du jeu-concours pour renommer les salles d'exposition du muséum d'Histoire naturelle de Marseille.

Approbation de la convention d'occupation temporaire conclue entre la Ville de Marseille et l'association "Compagnie Après la pluie" pour la mise à disposition du plateau et des loge

Mise aux normes et conformité du Palais Longchamp, boulevard du Jardin Zoologique - 4ème arrondissement - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme relative aux travaux - Fin

SERVICE DEVELOPPEMENT DURABLE ET BIODIVERSITE - Contrat de partenariat entre la Ville de Marseille et le Laboratoire Population Environnement Développement (LPED) - Aix Marseille Université - Accueil

Gestion du jardin partagé La Savine — 15ème arrondissement - Approbation d'une convention d'occupation et d'usage d'un terrain appartenant au domaine public communal avec l'associa

Rénovation du parc de Font Obscure — Travaux - Premier équipement - 14ème arrondissement - Approbation de l'opération et de l'affectation de l'autorisation de programme - Financement.

Elaboration d'un plan de gestion pour le jardin historique du palais Longchamp - 4ème arrondissement - Approbation de l'opération et de l'affectation de l'autorisation de programme.

Gestion d'un jardin familial dans le parc Athéna - 13ème arrondissement - Approbation d'une convention d'occupation et d'usage d'un terrain appartenant au domaine public communal a

Ecole primaire publique Ahmed Litim (ex Ecole primaire publique Bugeaud) - Réorganisation et sécurisation complète des accès et affectation de locaux supplémentaires - 12, rue Bugeaud - 3ème arrondiss

Aide au ravalement de façades — Approbation d'un nouveau règlement d'attribution d'aides financières accordées aux propriétaires privés d'immeubles soumis à une injonction de ravalemen

Plan de gestion du parc et du poste de collecte des ordures ménagères de l'Unité d'Habitation de Marseille, 280 boulevard Michelet - 8ème arrondissement - Approbation de l'affectation de l

Attribution d'une subvention à l'association Collectif Vélos en Ville pour l'organisation de la Fête du vélo, édition 2021.

Congrès Mondial de la Nature — Création des Espaces Générations Nature Hors les Murs.

Approbation d'une convention d'occupation d'un terrain, d'un espace de stockage et d'un local appartenant au domaine privé municipal, entre la Ville de Marseille et la Proposition

Approbation de l'adhésion de la Ville de Marseille à l'association Forêt Modèle de Provence - Versement de la cotisation annuelle.

SERVICE PROJETS EVENEMENTIELS — Convention de partenariat relative à la participation de la Ville de Marseille à la campagne écocitoyenne Zéro déchet « Pirates du plastique » 2021 - 2022

SERVICE MER ET LITTORAL — Attribution de subventions aux associations - Approbation de conventions.

Attribution de subventions aux associations - Approbation de conventions.

Stade nautique du Roucas Blanc — Approbation de l'augmentation de l'autorisation de programme relative à l'opération de travaux maritimes de modernisation du stade nautique du Roucas Blanc

DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT ET DU CADRE DE VIE - Adhésion de la Ville de Marseille à l'Agence Locale de l'Energie et du Climat de la Métropole Marseillaise.

Approbation de l'avenant n°2 au contrat de délégation de service public relatif à la gestion, l'exploitation et l'animation de l'équipement "Château de la Buzine".

Travaux dans le corps d'état « Electricité, BT/HTA, Réseaux VDI, Réseaux extérieurs » - lot 2 (2ème et 3ème arrondissements) - lot 4 (6ème et 8ème arrondissements) - Approbation du protocole trans

Approbation du contrat de concession pour le service public du développement de l'exploitation du réseau de distribution d'électricité et de la fourniture d'énergie électrique aux tarifs r

Nouveaux tarifs applicables au théâtre Silvain - 1 Pont du vallon de la Fausse Monnaie - 7ème arrondissement - Approbation de tarifs pour la mise à disposition d'installations aux usagers.

Approbation du cahier des charges de rétrocession du droit au bail du local commercial sis 117, la Canebière dans le 1er arrondissement.

Convention entre le Bataillon de Marins — Pompiers de Marseille et le Groupement d'Intérêt Economique Fast Oil Spill Team.

Attribution d'une subvention au profit de l'association "Amicale des Marins-Pompiers de Marseille".

Attribution d'une subvention à l'association Imago Production pour l'organisation du WebFest 2021 - Approbation d'une convention.

Attribution d'une subvention à la Société Mathématique de France pour le compte du Centre International de Rencontres Mathématiques (CIRM) au titre de la Chaire Morlet - Approbation d'une conv

Attribution d'une subvention à la Société Mathématique de France pour le compte du Centre International de Rencontres Mathématiques (CIRM) - Approbation d'une convention.

Attribution d'une subvention au CNRS délégation Provence et Corse pour l'organisation du colloque scientifique intitulé « De la Terre aux exoplanètes ».

DIRECTION DES PROJETS ÉCONOMIQUES — SERVICE DÉVELOPPEMENT TERRITORIAL - Attribution de subventions à Aix-Marseille Université pour l'organisation de deux manifestations scientifiques.

DIVISION VIE ETUDIANTE — Attribution d'une subvention à l'association Polly Maggoo au titre de l'année 2021 pour deux actions - Approbation de deux conventions

DIVISION VIE ETUDIANTE — Attribution d'une subvention au Crous d'Aix-Marseille-Avignon, au titre de l'année universitaire 2021/2022 - Approbation d'une convention.

Demande d'une subvention auprès du Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône pour l'année 2021.

Approbation d'une convention de partenariat relative à la mise à disposition de locaux commerciaux vacants.

DIRECTION DE L'ESPACE PUBLIC — Approbation d'une convention de partenariat avec la CMAR PACA relative à l'organisation du marché d'été 2021 du Vieux-Port et du marché de Noël 2021/2022

Attribution de subventions aux associations oeuvrant en faveur de la lutte contre les discriminations - 1ère répartition - Approbation des conventions annexées.

Arrêté du compte de gestion de la Ville de Marseille relatif à l'exercice 2020.

Arrêté du Compte Administratif de la Ville de Marseille relatif à l'exercice 2020.

Clôture d'opérations d'investissement.

Déficit à la régie de recettes de la Mairie du 1er secteur.

Déficit à la régie de recettes de la Fourrière automobile.

Office Public de l'Habitat "Habitat Marseille Provence" (OPH HMP) - Plan Stratégique de Patrimoine 2017-2026 - La Blancarde PAM - Réhabilitation thermique de 241 logements dans le 12ème

Approbation du protocole transactionnel conclu entre la Ville de Marseille et la SASP Olympique de Marseille pour le paiement des fluides 2014 - 2017.

Remises gracieuses de dette.

Approbation des subventions en nature accordées à des organismes dont l'activité présente un intérêt général local - Création de places d'hébergement d'urgence par la mise à disposition de

Approbation de la convention conclue entre la Ville de Marseille, l'association "Les Asso(s) - Festival Photo Marseille" et le photographe Eric Bourret pour l'organisation de l'e

Approbation de la convention conclue entre la Ville de Marseille et l'association "Arts Médiation Evénements Organisation Méditerranée" (AMEOM) pour la coproduction du Festival des Arts

Approbation d'une convention conclue entre la Ville de Marseille et l'Agence d'Evénements Culturels pour la présentation d'une sélection de dessins des Musées de Marseille au Palais Br

Approbation des affectations des autorisations de programme pour la numérisation et la restauration des fonds d'archives et des collections du Cabinet des monnaies et médailles - Approbation de la

Approbation des conventions conclues entre la Ville de Marseille et l'association Festival de Marseille et entre la Ville de Marseille et l'association Festival International de Jazz de Marsei

Approbation des tarifs des produits dérivés et des livres proposés à la vente par le Service des Archives Municipales.

Approbation de la convention conclue entre la Ville de Marseille, le Centre de Recherche sur le Verre et les Arts Plastiques (CIRVA) et la Villa Noailles pour l'organisation de l'exposition &q

Délégation de Service Public n°11/0231 relative à la gestion, l'animation et l'exploitation des Espaces Culturels du Silo d'Arenc - Approbation de la part taxable de la contribution financ

Approbation de la convention conclue entre la Ville de Marseille et la Réunion des Musées Nationaux - Grand Palais (RMN-GP) pour la coédition du catalogue de l'exposition "Le surréalisme dans

Approbation du protocole transactionnel conclu entre la Ville de Marseille et la société SAS Xelians Archivage.

Modernisation des menuiseries extérieures du Musée Cantini situé au 19, rue Grignan - 6ème arrondissement - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme relative aux études et t

Tarification des objets mis à la vente dans les boutiques des Musées et du Muséum d'Histoire naturelle de Marseille - Délégations accordées au Maire par le Conseil Municipal en vertu des dispositi

Approbation d'une première répartition au titre des subventions d'aide à la création 2021 - Approbation des conventions et avenants aux conventions de subventionnement conclues entre la Ville

Approbation d'une 3ème répartition aux associations culturelles au titre des subventions 2021 - Approbation des conventions et avenants aux conventions de subventionnement conclues entre la Ville

Approbation d'une 3ème répartition au titre des subventions 2021 aux associations et organismes culturels - Approbation des conventions et avenants aux conventions de subventionnement conclues ent

Approbation de l'avenant n°13 au contrat de délégation de service public relatif à la gestion, l'animation et l'exploitation des espaces culturels du Silo d'Arenc.

Approbation de l'avenant n°1 au contrat de délégation de service public relatif à la gestion et l'animation de l'Affranchi - Café-Musiques de Saint-Marcel - Scène de Musiques Actuelles.

Rénovation du Commissariat de l'Estaque - 24, boulevard Roger Chieusse - 16ème arrondissement - Approbation de l'augmentation de l'affectation de l'autorisation de programme relative a

Convention relative aux contributions du Bataillon de Marins-Pompiers de Marseille aux opérations de recherche et de sauvetage en mer.

Approbation de la convention conclue entre la Ville de Marseille, la société Paola Pivi Inc. et la Galerie Perrodin pour la co-organisation de l'exposition Paola Pivi présentée au Centre de la Vie

Approbation de la convention de co — organisation et de la convention de groupement de commandes conclues entre la Ville de Marseille, la Ville de Toulouse et la Ville de Caen pour l'exposition inti

Approbation de la prolongation de l'amnistie exceptionnelle des pénalités de retard - Approbation de la gratuité des abonnements jusqu'au 31 décembre 2021.

Approbation du contrat de coproduction audiovisuelle conclu entre la Ville de Marseille et la société "Act4 Productions".

Mise en conformité des installations techniques GRILL PHASE 4 de l'Opera municipal place Ernest Reyer - 1er arrondissement - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme rel

Rectification d'erreurs matérielles sur l'approbation des avenants n°1 aux trois conventions triennales des Cités Éducatives de Marseille

Approbation d'une convention de gestion entre la Métropole Aix-Marseille Provence et la Commune de Marseille au titre de l'éclairage public de la commune de Marseille.

Approbation d'une convention entre la Ville de Marseille et la SAFIM pour la mise à disposition et prise en charge des frais de gestion de l'extension du centre de vaccination municipal de l&#

Demande relative à la production et la diffusion des vaccins contre la Covid-19 comme biens communs et à l'initiative citoyenne européenne pas de Profit sur la Pandémie.

Vers Marseille Sans Sida.

Lutte contre la covid — 19 - Indemnisation des militaires du Bataillon de Marins-Pompiers de Marseille participant aux opérations de vaccination.

Approbation du lancement de la démarche d'élaboration de la "Charte de la participation citoyenne" de la Ville de Marseille.

Approbation de l'avenant n°2 à la convention de gestion conclue entre la Ville de Marseille et l'EPCC INSEAMM.

Transfert de la Halle Kléber (13003) à l'inventaire des équipements de la Mairie du 2ème secteur.

Désignation de représentants au sein de divers organismes.

Rejet de la demande d'acquisition et résiliation du bail emphytéotique administratif conclu par la Ville de Marseille au bénéfice de l'association Jeunesse 11/12 sise avenue Louis Malosse - 12

Rénovation de la toiture de la Bourse du Travail - Rue de l'Académie - 1er arrondissement - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme relative aux études et travaux - Fin

Vie étudiante — Enseignement Supérieur Recherche - Attribution d'une subvention pour la réhabilitation de la Résidence étudiante Galinat (13005) en faveur du Centre Régional des Œuvres Universitai

Réalisation de la deuxième tranche de travaux de réhabilitation portant sur les parties privatives, dans les résidences des Marins-Pompiers d'Endoume et de la Madrague - Approbation du quitus rela

15ème arrondissement — Quartier Notre Dame Limite - 5, chemin de la Bigotte - Nouveau Programme de Renouvellement Urbain(NPRU) La Solidarité - Principe de cession d'une emprise foncière à la SA d&

Approbation d'une convention pour la gestion des données dans le cadre du groupement de commandes pour le marché d'assistance au relogement des ménages évacués.

Aide au ravalement de façades — Attribution de subventions aux propriétaires privés dans le cadre des injonctions de ravalement de façades - Financement.

Dispositions relatives à l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat Renouvellement Urbain (OPAH RU) multi-sites « Grand Centre-Ville »- Prorogation d'une année de la subvention

Subventions attribuées à l'Office Public Habitat Marseille Provence pour la gestion du Parvis de Frais Vallon et la gestion des espaces extérieurs des groupes Vert Bois, Bleuets-Lavandes-Eglantier

Les « Cités connectées » — Mise en place d'une expérimentation avec les bailleurs sociaux et la société Jaguar Network portant sur l'inclusion numérique dans les quartiers prioritaires de la V

2ème arrondissement — Hôtel de Ville - 17 place de Lenche - Immeuble à restaurer - Échéance du projet de promesse unilatérale de vente entre la Ville de Marseille et la société NBG Invest.

2ème arrondissement — Hôtel de Ville - 48 rue Sainte-Françoise - Immeuble à restaurer - Échéance du projet de promesse unilatérale de vente entre la Ville de Marseille et la société RG Promotion

5ème arrondissement — Baille - 8 rue du Capitaine Galinat - Extension du groupe scolaire Sainte-Cécile - Acquisition amiable auprès de Madame TITUS du lot 3 au sein d'un immeuble en copropriété

Approbation du principe d'une coréalisation de spectacles entre la Ville de Marseille et le Théâtre du Gymnase-Armand Hammer.

Aménagement paysagers et sportifs d'accompagnement des ouvrages de la Rocade L2 section Nord - Approbation de l'augmentation de l'affectation de l'autorisation de programme relative au

Aides de l'Etat via l'Agence Nationale du Sport pour la rénovation et la construction d'équipements sportifs de la Ville de Marseille.

Modernisation du terrain de football avec confection d'une pelouse - Stade Vernazza - 5, rue Jean Jacques Vernazza - 16ème arrondissement - Approbation de l'affectation de l'autorisation d

Attribution de subventions aux associations sportives - 2ème répartition 2021 - Approbation de conventions - Budget primitif 2021.

Mise à disposition de la piscine de Luminy au profit de la société Empreinte Digitale pour l'organisation du tournage d'une série télévisée - Approbation d'une exonération partielle du pai

Tennis Club de Château Gombert — Création d'un club house et de vestiaires, 89, rue Paul Langevin - 13ème arrondissement - Approbation de l'augmentation de l'affectation de l'autorisat

Subventions à des associations œuvrant dans le domaine de la petite enfance - Adoption d'une convention de fonctionnement avec l'association la Maison de la famille des Bouches-du-Rhône - Paie

DIRECTION ACTION SOCIALE ANIMATION — Approbation de l'avenant n°2 au schéma départemental des services aux familles des Bouches-du-Rhône.

Adhésion du Service de la Jeunesse à l'Association Nationale des Conseils d'Enfants et de Jeunes ( ANACEJ ).

Approbation d'une convention de co — organisation d'une exposition retraçant la place de la Vespa à Marseille du 25 mai 2021 au 31 décembre 2021 au Musée de la Moto de Marseille.

Création d'une Maison pour Tous et de la crèche de la Savine, 15ème arrondissement - Approbation de l'augmentation de l'affectation de l'autorisation de programme relative aux études e

Approbation de la modification des périodes de facturation des accueils périscolaires suite aux annonces gouvernementales dans le contexte de crise sanitaire.

Attribution à Initiative Marseille Métropole d'une participation financière de fonctionnement au titre de l'année 2021 - Attribution d'une subvention relative à la rémunération du personne

Création d'emplois saisonniers au titre de l'année 2021.

Modification de cycle de travail du Samu Social.

Autorisation de recours à du personnel contractuel à défaut de candidatures statutaires (liste des emplois par filière).

Politique municipale d'accueil des nouveaux Marseillais - Approbation d'une convention avec l'association Accueil des Villes Françaises.

Politique Municipale en faveur de l'Habitat et du Logement - Chèque Premier Logement NCPL - Attribution de subventions aux primo-accédants.

Approbation de la stratégie municipale de lutte contre les discriminations et de deux outils pour sa mise en oeuvre.

SERVICE INSCRIPTIONS ET POPULATION SCOLAIRE - Modification de dénomination d'une école primaire.

Restructuration et extension du groupe scolaire la Batarelle, 38, rue de Lissandre - 14ème arrondissement - Approbation de l'augmentation de l'affectation de l'autorisation de programme re

SERVICE CINEMA — Autorisation du déplacement d'une délégation à Cannes à l'occasion du Marché International du Film dans le cadre du 74ème Festival de Cannes - Remboursement aux frais réels

Indemnisation des agents municipaux au titre de la protection fonctionnelle.