12 décembre 2024

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Commande Publique — Adhésion Gratuite de la Commune Auprès de la Centrale dAchats du Syndicat Mixte 'Gigalis'

Commande Publique Durable — Vente de Divers Véhicules Suite aux Enchères Publiques sur le Site Internet de la Commune - Autorisation du Conseil Municipal

MUSÉE ZIEM — ACQUISITION PAR LA COMMUNE D'UNE ŒUVRE D'ART INTITULÉE 'LES MARTIGUES' DU PEINTRE Raoul DUFY AUPRES DUNE SOCIETE DE VENTES - CONVENTION D'ACQUISITION COMMUNE / SOCIETE MARQUIS

Habitat / Logement — Intercommunalite – Renouvellement Urbain - Convention de Mutualisation au Service du Relogement Diverses Communes / Inter Bailleurs - Inter Reservataires sur le Territoire Metropo

CONTRÔLE DE LÉGALITÉ — TÉLÉTRANSMISSION PAR VOIE ÉLECTRONIQUE DES ACTES SOUMIS AU CONTRÔLE DE LÉGALITÉ - EXTENSION DU PÉRIMETRE DES ACTES (Actes budgétaires et d'Urbanisme) - AVENANT N° 3 A LA CONVENT

Foncier — Quartier de lIle - Cession d'Une Partie des Parcelles Cadastrées Section Ac N°116, 117 et 530 par la Commune de Martigues A Monsieur V P et Madame S A

Foncier — Jonquières - Cession d'Une Partie de la Parcelle Cadastrée Section Am N°413 par la Commune de Martigues A Monsieur S B

Foncier — Quartier de lIle - Retrait de la Déliberation N° 23-161 du Conseil Municipal du 22 Juin 2023 Portant sur la Cession par la Commune d'Une Pièce Annexe A un Local Commercial A la SCI 'Amram'

Foncier — Mise A Disposition A Titre Gratuit par la Commune d'Un Local au Profit de L'association 'les Restaurants du Cœur' - Convention Commune / Association 'les Restaurants du Cœur' – Annees 2025/2

URBANISME — MODIFICATION DU DISPOSITIF 'RÉHABILITATION DES LOGEMENTS' DE LOPÉRATION MARTIGUES EN COULEURS A COMPTER DU 1er JANVIER 2025

Urbanisme — Dispositif dAide Départemental A lEmbellissement des Facades et des Paysages de Provence - Modification du Dispositif 'Ravalement des Facades' de lOpération Martigues en Couleurs A Comp

Tournage Cinématographique de la Série Télévisée 'Camping Paradis' sur des Terrains Communaux A la Couronne - Fixation de la Redevance Annuelle D'occupation du Domaine Public Communal Acquittée par la

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FINANCES — EXONÉRATION DE LA REDEVANCE DOCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR LES CIRQUES ET LES THÉATRES DE MARIONNETTES A COMPTER DU 1er JANVIER 2025

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Commande Publique — Acquisition de Fournitures et Services en Matière de Prévention et Protection des Risques - Commune de L'aire Métropolitaine Ainsi que Leurs Epa/epic - Groupement de Commandes Comm

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Habitat — Politique D'insertion pour le Logement - Convention Triennale de Partenariat Commune / Union Locale du Logement 'Confederation Générale du Logement (cgl) de Martigues - Étang de Berre - Cote

Urbanisme — Plan de Prévention des Risques Incendie de Foret (pprif) de Martigues - Consultation des Personnes et Organismes Associés (poa) - Avis du Conseil Municipal

Personnel — Gestion des Activités du Comite Social - Convention de Partenariat Commune / Association 'Comité Social du Personnel du Pays de Martigues' - Années 2025/2027

Intercommunalité — Présentation du Rapport Annuel Métropolitain sur le Prix et la Qualité du Service Public de Prévention et de Gestion des Déchets Ménagers et Assimilés - Année 2023

Urbanisme/social — Aide au Maintien A Domicile des Personnes Agées ou A Mobilité Réduite - Petits Travaux dAdaptation Convention Tripartite Commune / Centre Communal dAction Sociale (CCAS) / Associa

Finances — Budget Principal - Versement d'Une Avance sur Subvention de L'exercice 2025 au Centre Communal dAction Sociale (CCAS)

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Solidarité — S'outien aux Populations Victimes des Inondations de la Région de Valence en Espagne et Versement d'Une Aide Financière au Fonds d'Action Extérieure des C'ollectivités Territoriales (faceco

Motion pour Reclamer des Moyens Policiers Afin dAssurer la Securite des Citoyens Martegaux

Urbanisme — Adhésion de la Commune Auprès du Centre D'études et D'expertise sur les Risques, L'environnement, la Mobilité et L'aménagement (cerema) A Compter de lAnnée 2025

Quartier de Lavéra — Mise à Disposition A Titre Gratuit du Stand de Tir Dénommé 'Henri Sansone' - Convention Commune de Martigues / Direction Interdepartementale de la Police Nationale des - Bouches D

RÉGIE MUNICIPALE DES POMPES FUNÈBRES — RÉVISION DES TARIFS DES FOURNITURES ET DES PRESTATIONS A COMPTER DU 1er JANVIER 2025 (Abrogation de la délibération n° 22-307 du Conseil Municipal du 9 décembre

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MANDAT SPECIAL — COMMISSION DES AIDES SÉLECTIVES A L'EXPLOITATION DU CENTRE NATIONAL DU CINÉMA - RÉUNIONS A PARIS LES 20 MARS ET 17 JUIN 2025 - DÉSIGNATION DE MONSIEUR Florian SALAZAR-MARTIN, ADJOINT

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Intercommunalité — Approbation des Rapports de la Commission Locale dÉvaluation des Charges Transférées (clect) au Titre des Transferts et Restitution de Compétences

Musée Ziem — Pret de Trois Œuvres du Peintre Raoul Dufy dans le Cadre D'une Exposition Intitulée 'Luxe, Calme Volupté' Organisée au Centre D'art Contemporain 'la Malmaison' de Cannes du 01 Fevrier au

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Personnel — Proximité et Développement Local – Avenant N°2 A la Convention de Partenariat Portant sur L'actualisation de la Mise A Disposition de Personnels Commune / Association pour L'animation des

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Finances — Recensement et Enquete Familles 2025 - Rémunération des Agents Chargés du Recensement de la Population

MANDAT SPECIAL — NUMÉRIQUE - ASSOCIATION 'VILLES INTERNET 'CONGRÈS NATIONAL DES ÉLUS AU NUMÉRIQUE LES 6 ET 7 FÉVRIER 2025 A SAINT-RAPHAEL (VAR) - DÉSIGNATION DE MONSIEUR Gilles PICARD, CONSEILLER MUNI

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