Conseil municipal du 2024-12-12

VOIRIE — DÉPLACEMENTS - QUARTIERS DE JONQUIÈRES, LA COURONNE, SAINT-JULIEN ET SAINT-PIERRE - NOUVELLES DÉNOMINATIONS DE VOIES

COMMANDE PUBLIQUE — ADHÉSION GRATUITE DE LA COMMUNE AUPRÈS DE LA CENTRALE D'ACHATS DU SYNDICAT MIXTE 'GIGALIS'

COMMANDE PUBLIQUE DURABLE — VENTE DE DIVERS VÉHICULES SUITE AUX ENCHÈRES PUBLIQUES SUR LE SITE INTERNET DE LA COMMUNE - AUTORISATION DU CONSEIL MUNICIPAL

VOIRIE — DEPLACEMENTS - CARRO - GESTION ET EXPLOITATION DU PARKING RÉSERVÉ AUX CAMPING-CARS - DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC COMMUNE / SEMOVIM - ANNÉES 2024/2028 - RAPPORT D'INFORMATION DU DÉLÉGATAIRE - A

MUSÉE ZIEM — ACQUISITION PAR LA COMMUNE D’UNE ŒUVRE D’ART INTITULÉE 'LES MARTIGUES' DU PEINTRE Raoul DUFY AUPRES D'UNE SOCIETE DE VENTES - CONVENTION D’ACQUISITION COMMUNE / SOCIETE MARQUIS

HABITAT / LOGEMENT — INTERCOMMUNALITE – RENOUVELLEMENT URBAIN - CONVENTION DE MUTUALISATION AU SERVICE DU RELOGEMENT DIVERSES COMMUNES / INTER BAILLEURS - INTER RESERVATAIRES SUR LE TERRITOIRE METROPO

CONTRÔLE DE LÉGALITÉ — TÉLÉTRANSMISSION PAR VOIE ÉLECTRONIQUE DES ACTES SOUMIS AU CONTRÔLE DE LÉGALITÉ - EXTENSION DU PÉRIMETRE DES ACTES (Actes budgétaires et d’Urbanisme) - AVENANT N° 3 A LA CONVENT

FONCIER — QUARTIER DE L'ILE - RETRAIT DE LA DÉLIBERATION N° 23-161 DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 JUIN 2023 PORTANT SUR LA CESSION PAR LA COMMUNE D'UNE PIÈCE ANNEXE A UN LOCAL COMMERCIAL A LA SCI 'AMRAM'

FONCIER — MISE A DISPOSITION A TITRE GRATUIT PAR LA COMMUNE D'UN LOCAL AU PROFIT DE L’ASSOCIATION 'LES RESTAURANTS DU CŒUR' - CONVENTION COMMUNE / ASSOCIATION 'LES RESTAURANTS DU CŒUR' – ANNEES 2025/2

URBANISME — MODIFICATION DU DISPOSITIF 'RÉHABILITATION DES LOGEMENTS' DE L'OPÉRATION MARTIGUES EN COULEURS A COMPTER DU 1er JANVIER 2025

URBANISME — DISPOSITIF D'AIDE DÉPARTEMENTAL A L'EMBELLISSEMENT DES FACADES ET DES PAYSAGES DE PROVENCE - MODIFICATION DU DISPOSITIF 'RAVALEMENT DES FACADES' DE L'OPÉRATION MARTIGUES EN COULEURS A COMP

TOURNAGE CINÉMATOGRAPHIQUE DE LA SÉRIE TÉLÉVISÉE 'CAMPING PARADIS' SUR DES TERRAINS COMMUNAUX A LA COURONNE - FIXATION DE LA REDEVANCE ANNUELLE D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL ACQUITTÉE PAR LA

SERVICE MUNICIPAL DES CIMETIÈRES — RÉVISION DES TARIFS DES CONCESSIONS ET DE LEURS ÉQUIPEMENTS A COMPTER DU 1er JANVIER 2025 (Abrogation de la délibération n° 23-273 du Conseil Municipal du 7 décembre

FINANCES — INTERCOMMUNALITÉ - CONTRAT DE VILLE 2025/2030 - CONVENTION-CADRE D'UTILISATION DE L'ABATTEMENT DE LA TAXE FONCIÈRE SUR LES PROPRIÉTÉS BATIES DANS LE CADRE DES DISPOSITIFS POLITIQUE DE LA VI

MOTION CONTRE LA NOUVELLE CONVENTION DE LA CAISSE PRIMAIRE DE L'ASSURANCE MALADIE

STATIONNEMENT — FERRIÈRES - GESTION ET EXPLOITATION DU PARKING Lucien DEGUT - APPROBATION DU RAPPORT FINANCIER ET DE QUALITÉ DE SERVICE PRÉSENTÉS PAR LE DÉLÉGATAIRE 'SEMOVIM' - EXERCICE 2023

STATIONNEMENT — FERRIÈRES - GESTION ET EXPLOITATION DU PARKING DES RAYETTES - APPROBATION DU RAPPORT FINANCIER ET DE QUALITÉ DE SERVICE PRÉSENTÉS PAR LE DÉLÉGATAIRE 'SEMOVIM' - EXERCICE 2023

STATIONNEMENT — FERRIÈRES - PARKING DES RAYETTES - DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC COMMUNE / SEMOVIM - ANNÉES 2024/2032 - RÉVISION DES TARIFS A COMPTER DU 1er JANVIER 2025 ET APPROBATION DU PREVISIONNEL

FINANCES — EXONÉRATION DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR LES CIRQUES ET LES THÉATRES DE MARIONNETTES A COMPTER DU 1er JANVIER 2025

MARCHÉS D'APPROVISIONNEMENT ET MANIFESTATIONS COMMERCIALES PONCTUELLES - RÉVISION DES TARIFS DES DROITS DE PLACE DES COMMERÇANTS NON SÉDENTAIRES A COMPTER DU 1er JANVIER 2025 (Abrogation de la délibér

FINANCES — BUDGET PRINCIPAL - VERSEMENT D'UNE AVANCE SUR SUBVENTION DE L’EXERCICE 2025 A L'ASSOCIATION 'CINEMA RENOIR'

FINANCES — BUDGET PRINCIPAL - VERSEMENT D'UNE AVANCE SUR SUBVENTION DE L’EXERCICE 2025 A L'ASSOCIATION 'MAISON DES JEUNES ET DE LA CULTURE' (MJC)

FINANCES — BUDGET PRINCIPAL - VERSEMENT D'UNE AVANCE SUR SUBVENTION DE L’EXERCICE 2025 A L'ASSOCIATION 'THÉATRE DES SALINS - SCÈNE NATIONALE'

FINANCES — BUDGET PRINCIPAL - VERSEMENT D'UNE AVANCE SUR SUBVENTION DE L’EXERCICE 2025 A L'ASSOCIATION POUR L'ANIMATION DES CENTRES SOCIAUX (AACS)

FINANCES — BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE - ADMISSION EN NON VALEUR DE CRÉANCES IRRECOUVRABLES ET CONSTATATION DE CRÉANCES ETEINTES POUR LA PERIODE 2019/2023

FINANCES — BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE - AUTORISATION DE DÉPENSES D'INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF - EXERCICE 2025

FINANCES — BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE - DÉCISION MODIFICATIVE N° 1 - EXERCICE 2024

COMMANDE PUBLIQUE — ACQUISITION DE FOURNITURES ET SERVICES EN MATIÈRE DE PRÉVENTION ET PROTECTION DES RISQUES - COMMUNE DE L’AIRE MÉTROPOLITAINE AINSI QUE LEURS EPA/EPIC - GROUPEMENT DE COMMANDES COMM

SOCIAL — CONVENTION-CADRE DE PARTENARIAT PLURIANNUELLE COMMUNE / CENTRE INTERCOMMUNAL D'ACTION SOCIALE DU PAYS DE MARTIGUES (CIAS) - ANNÉES 2025/2030

HABITAT — POLITIQUE D’INSERTION POUR LE LOGEMENT - CONVENTION TRIENNALE DE PARTENARIAT COMMUNE / UNION LOCALE DU LOGEMENT 'CONFEDERATION GÉNÉRALE DU LOGEMENT (CGL) DE MARTIGUES - ÉTANG DE BERRE - COTE

URBANISME — PLAN DE PRÉVENTION DES RISQUES INCENDIE DE FORET (PPRIF) DE MARTIGUES - CONSULTATION DES PERSONNES ET ORGANISMES ASSOCIÉS (POA) - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL

PERSONNEL — GESTION DES ACTIVITÉS DU COMITE SOCIAL - CONVENTION DE PARTENARIAT COMMUNE / ASSOCIATION 'COMITÉ SOCIAL DU PERSONNEL DU PAYS DE MARTIGUES' - ANNÉES 2025/2027

INTERCOMMUNALITÉ — PRÉSENTATION DU RAPPORT ANNUEL MÉTROPOLITAIN SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC DE PRÉVENTION ET DE GESTION DES DÉCHETS MÉNAGERS ET ASSIMILÉS - ANNÉE 2023

URBANISME/SOCIAL — AIDE AU MAINTIEN A DOMICILE DES PERSONNES AGÉES OU A MOBILITÉ RÉDUITE - PETITS TRAVAUX D'ADAPTATION CONVENTION TRIPARTITE COMMUNE / CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) / ASSOCIA

FINANCES — BUDGET PRINCIPAL - VERSEMENT D'UNE AVANCE SUR SUBVENTION DE L’EXERCICE 2025 AU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS)

FINANCES — BUDGET PRINCIPAL - VERSEMENT D'UNE AVANCE SUR SUBVENTION DE L’EXERCICE 2025 AU COMITÉ SOCIAL DU PERSONNEL DU PAYS DE MARTIGUES

SOLIDARITÉ — SOUTIEN AUX POPULATIONS VICTIMES DES INONDATIONS DE LA RÉGION DE VALENCE EN ESPAGNE ET VERSEMENT D'UNE AIDE FINANCIÈRE AU FONDS D'ACTION EXTÉRIEURE DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES (FACECO

MUSÉE ZIEM — PRET DE TROIS ŒUVRES DU PEINTRE RAOUL DUFY DANS LE CADRE D’UNE EXPOSITION INTITULÉE 'LUXE, CALME VOLUPTÉ' ORGANISÉE AU CENTRE D’ART CONTEMPORAIN 'LA MALMAISON' DE CANNES DU 01 FEVRIER AU

MUSÉE ZIEM — PRET DE DEUX ŒUVRES DE Vincent COURDOUAN APPARTENANT A ARSUD ET DÉPOSÉES AU MUSÉE ZIEM DANS LE CADRE D’UNE EXPOSITION ORGANISÉE AU MUSEE D'ART DE TOULON DU 25 JANVIER AU 25 AVRIL 2025 - C

CULTURE — CINÉMA D’ART ET D’ESSAI 'LA CASCADE' - NOUVELLE CONVENTION TRIENNALE DE PARTENARIAT COMMUNE / ASSOCIATION 'CINÉMA RENOIR' - ANNÉES 2025/2027

CULTURE — THÉATRE DES SALINS - SCÈNE NATIONALE - NOUVELLE CONVENTION TRIENNALE DE PARTENARIAT COMMUNE / ASSOCIATION 'THÉATRE DES SALINS - SCÈNE NATIONALE' - ANNÉES 2025/2027

CULTURE — MAISON DES JEUNES ET DE LA CULTURE (MJC) - NOUVELLE CONVENTION TRIENNALE DE PARTENARIAT COMMUNE / ASSOCIATION 'MAISON DES JEUNES ET DE LA CULTURE' - ANNÉES 2025/2027

CULTURE — MÉDIATHÈQUE LOUIS ARAGON - COOPÉRATION AUTOUR DE LA LECTURE PUBLIQUE - CONVENTION DE PARTENARIAT TECHNIQUE COMMUNE / SOCIETE 'AMMAREAL'

CULTURE — SITE PABLO PICASSO - CONSERVATOIRE DE MUSIQUE ET DE DANSE APPROBATION DU REGLEMENT INTERIEUR ET DU REGLEMENT DES ETUDES

CULTURE — SITE PABLO PICASSO - CONSERVATOIRE DE MUSIQUE ET DE DANSE DEMANDE DE RENOUVELLEMENT DU CLASSEMENT DU CONSERVATOIRE AUPRÈS DE LA DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES (DRAC)

PERSONNEL — PROXIMITÉ ET DÉVELOPPEMENT LOCAL – AVENANT N°2 A LA CONVENTION DE PARTENARIAT PORTANT SUR L’ACTUALISATION DE LA MISE A DISPOSITION DE PERSONNELS COMMUNE / ASSOCIATION POUR L’ANIMATION DES

MANDAT SPÉCIAL — ÉCHANGE CULTUREL ENTRE LE MUSÉE ZIEM ET LE MUSÉE D’ORSAY A PARIS LE 25 NOVEMBRE 2024 - DÉSIGNATION DE MONSIEUR Florian SALAZAR-MARTIN, ADJOINT AU MAIRE - REMBOURSEMENT DES FRAIS DE MI

ÉNERGIE — ZAC DE CANTO-PERDRIX - RÉSEAU DE CHAUFFAGE URBAIN - PRODUCTION ÉNERGÉTIQUE - DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC PAR CONCESSION COMMUNE / SOCIÉTÉ 'CANTOPERDRIX PRODUCTION ÉNERGETIQUE (CPE)' - ANNÉE

CULTURE — MÉDIATHÈQUE LOUIS ARAGON - APPROBATION DE LA CHARTE DES COLLECTIONS DU RÉSEAU DES MÉDIATHÈQUES DE MARTIGUES

CULTURE — SITE PABLO PICASSO - CONSERVATOIRE DE MUSIQUE ET DE DANSE APPROBATION DU NOUVEAU PROJET D’ÉTABLISSEMENT SUITE AU RENOUVELLEMENT DE L’AGRÉMENT MINISTÉRIEL POUR UNE DURÉE DE 5 ANS

FONCIER — QUARTIER DE L'ILE - CESSION D'UNE PARTIE DES PARCELLES CADASTRÉES SECTION AC N°116, 117 ET 530 PAR LA COMMUNE DE MARTIGUES A MONSIEUR V P ET MADAME S A

FONCIER — JONQUIÈRES - CESSION D'UNE PARTIE DE LA PARCELLE CADASTRÉE SECTION AM N°413 PAR LA COMMUNE DE MARTIGUES A MONSIEUR S B

PERSONNEL — TABLEAU DES EMPLOIS AU SEIN DE LA DIRECTION DES INNOVATIONS DU NUMÉRIQUE ET DES SYSTEMES D'INFORMATION (DINSI)

INTERCOMMUNALITÉ — PRÉSENTATION DU RAPPORT ANNUEL MÉTROPOLITAIN SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC DE L'EAU POTABLE ET DE L'ASSAINISSEMENT - ANNÉE 2023

MOTION POUR RECLAMER DES MOYENS POLICIERS AFIN D'ASSURER LA SECURITE DES CITOYENS MARTEGAUX

URBANISME — ADHÉSION DE LA COMMUNE AUPRÈS DU CENTRE D’ÉTUDES ET D’EXPERTISE SUR LES RISQUES, L’ENVIRONNEMENT, LA MOBILITÉ ET L’AMÉNAGEMENT (CEREMA) A COMPTER DE L'ANNÉE 2025

QUARTIER DE LAVÉRA — MISE À DISPOSITION A TITRE GRATUIT DU STAND DE TIR DÉNOMMÉ 'HENRI SANSONE' - CONVENTION COMMUNE DE MARTIGUES / DIRECTION INTERDEPARTEMENTALE DE LA POLICE NATIONALE DES - BOUCHES D

RÉGIE MUNICIPALE DES POMPES FUNÈBRES — RÉVISION DES TARIFS DES FOURNITURES ET DES PRESTATIONS A COMPTER DU 1er JANVIER 2025 (Abrogation de la délibération n° 22-307 du Conseil Municipal du 9 décembre

RÉGIE MUNICIPALE DES POMPES FUNÈBRES — AUTORISATION DE DÉPENSES D’INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2025

RÉGIE MUNICIPALE DES POMPES FUNÈBRES — ADMISSION EN NON VALEUR DE CRÉANCES IRRÉCOUVRABLES ET CONSTATATION DE CRÉANCES ÉTEINTES POUR LA PÉRIODE 2019/2022

MOTION CONTRE LA FERMETURE DE LA POSTE DE FERRIERES

MARCHÉS D’APPROVISIONNEMENT — MODIFICATIONS DU RÈGLEMENT GENERAL DES MARCHÉS D'APPROVISIONNEMENT DE LA COMMUNE DE MARTIGUES A COMPTER DU 1er JANVIER 2025

MANDAT SPECIAL — COMMISSION DES AIDES SÉLECTIVES A L’EXPLOITATION DU CENTRE NATIONAL DU CINÉMA - RÉUNIONS A PARIS LES 20 MARS ET 17 JUIN 2025 - DÉSIGNATION DE MONSIEUR Florian SALAZAR-MARTIN, ADJOINT

INTERCOMMUNALITÉ — PRÉSENTATION DU RAPPORT ANNUEL MÉTROPOLITAIN RETRACANT L’ACTIVITÉ DE LA MÉTROPOLE 'AIX-MARSEILLE PROVENCE' (AMP) - ANNÉE 2023

OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL — RECONDUCTION DE LA GRATUITÉ POUR CERTAINES OCCUPATIONS DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL A COMPTER DE L'ANNÉE 2025

INTERCOMMUNALITÉ — APPROBATION DES RAPPORTS DE LA COMMISSION LOCALE D'ÉVALUATION DES CHARGES TRANSFÉRÉES (CLECT) AU TITRE DES TRANSFERTS ET RESTITUTION DE COMPÉTENCES

SPORTS — NOUVELLE PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA RÉGION SUD PROVENCE-ALPES-CÔTE-D’AZUR AUX FRAIS D'UTILISATION DES ÉQUIPEMENTS SPORTIFS MUNICIPAUX PAR LES LYCÉES - CONVENTION COMMUNE / RÉGION SUD PAC

SPORTS — LITTORAL - GESTION DES ACTIVITÉS DE LOISIRS DES PLAGES - DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC - LOT N° 1 'PLAGE DU VERDON' : SOCIÉTÉ 'SARL VERDON DÉTENTE' - RAPPORT D'INFORMATION DU DÉLÉGATAIRE POUR

FINANCES — BUDGET PRINCIPAL - VERSEMENT D'UNE AVANCE SUR SUBVENTION DE L’EXERCICE 2025 A DIVERSES ASSOCIATIONS SPORTIVES (17)

PERSONNEL — APPROBATION DES NOUVELLES MODALITÉS D’INDEMNISATION DU COMPTE ÉPARGNE TEMPS (CET) ET A L’INDEMNISATION DES CONGÉS ANNUELS NON PRIS EN CAS DE CESSATION DÉFINITIVE D’ACTIVITÉ A COMPTER DU

PERSONNEL — MODIFICATIONS DU RÈGLEMENT DE GESTION DU TEMPS DE TRAVAIL A COMPTER DU 1er JANVIER 2025

PERSONNEL — CRÉATION ET SUPPRESSION DES EMPLOIS

LITTORAL — PORTS DE PLAISANCE DE L’ILE, FERRIÈRES ET DES ZONES DE MOUILLAGE ET D’ÉQUIPEMENTS LÉGERS (ZMEL) DES LAURONS ET DES TAMARIS - DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC COMMUNE / SEMOVIM – ANNÉES 2024/202

ÉLECTION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU CONSEIL DE DÉVELOPPEMENT DU GRAND PORT MARITIME DE MARSEILLE (GPMM) - MANDAT 2024/2029

JEUNESSE — SOUTIEN AUX FORMATIONS BREVET D'APTITUDE AUX FONCTIONS D'ANIMATEUR (BAFA) ET DE DIRECTEUR (BAFD) - AVENANT N° 1 A LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT COMMUNE / CAISSE D'ALLOCATIONS

FINANCES — RECENSEMENT ET ENQUETE FAMILLES 2025 - RÉMUNÉRATION DES AGENTS CHARGÉS DU RECENSEMENT DE LA POPULATION

MANDAT SPECIAL — NUMÉRIQUE - ASSOCIATION 'VILLES INTERNET 'CONGRÈS NATIONAL DES ÉLUS AU NUMÉRIQUE LES 6 ET 7 FÉVRIER 2025 A SAINT-RAPHAEL (VAR) - DÉSIGNATION DE MONSIEUR Gilles PICARD, CONSEILLER MUNI

MANDAT SPECIAL — CONGRÈS DE L'ASSOCIATION NATIONALE DES DIRECTEURS ET DES CADRES DE L’ÉDUCATION DES VILLES ET DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES (ANDEV) DU 4 AU 6 DECEMBRE 2024 A MONTPELLIER (HERAULT) -