6 février 2025
14
délibérations
7
Finances & Budget
2
Ressources humaines
1
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (14)
D'ébat d'Orientation Budgétaire 2025
Ligne de Tresorerie
Subvention au CCAS
Convention de Prestations des Services Techniques pour les Communes de Brignac et Saint-Brieuc de Mauron
Demandes de Subvention DSIL D'ETR 2025
Travaux Chapelle du Coudray Baillet Participation Association
Travaux Centre — Bourg Indemnisation Commercants
Cdg Conventions Missions Facultatives
Indemnite Speciale de Fonction et dEngagement pour les Agents de la Filiere Police Municipale
Définition des Zones Daccélération des Énergies Renouvelables
Acquisition de la Parcelle Cadastree Section Ac N°384 A Mauron (ancien Puits Situe Place des Halles)
Renouvellement Parc Éolien les Fumards — Accords Fonciers pour lUtilisation des Chemins Privés et Voies Publiques de la Commune
Mégalis Bretagne Charte D'utilisation des Services Numériques 2025-2029
Délégations du Conseil Municipal au Maire
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