Conseil municipal du 2024-12-05
10
délibérations
5
Finances & Budget
3
Culture & Patrimoine
1
Ressources humaines
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (10)
CONVENTION RELATIVE A LINTERVENTION DAESH SUR LE TEMPS DE PAUSE MERIDIENNE DANS LE PREMIER DEGRE
TRAVAUX CENTRE — BOURG INDEMNISATION COMMERCANTS
TARIFS 2025 POUR LA LOCATION DES EQUIPEMENTS SPORTIFS AUX COLLEGES
AUTORISATION DENGAGER, LIQUIDER ET MANDATER LES DEPENSES DINVESTISSEMENT (DANS LA LIMITE DU QUART DES CREDITS OUVERTS AU BUDGET DE LEXERCICE PRECEDENT)
TARIFS COMMUNAUX 2025
CESSION PARCELLE AC 56
DÉNOMINATION DE PLACES ET DE VOIES POUR CERTIFICATION À LA BASE ADRESSE LOCALE
DÉNOMINATION DE LIEUDITS POUR CERTIFICATION À LA BASE ADRESSE LOCALE
MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS ET DES EFFECTIFS
PROJET DIMPLANTATION ET DEXPLOITATION DUN PARC EOLIEN « CHÊNE DES CROIX » (ILLIFAUT) DEMANDE DAUTORISATION ENVIRONNEMENTALE
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