Conseil municipal du 2024-11-04
15
délibérations
7
Finances & Budget
3
Urbanisme & Travaux
2
Autres decisions
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (15)
DEL 2024 — 64 Marché de Noël fixation des tarifs droits de place 2025
DEL 2024 — 65 Assainissement collectif Prise en charge par le budget assainissement du coût des agents intervenant sur les réseaux EU et EP
DEL 2024 — 63 Marché hebdomadaire fixation des tarifs droits de place 2025
DEL 2024 — 62 Tarifs municipaux 2025
DEL 2024 — 59 Congrès des Maires 2024 Prise en charge des frais de déplacement et dhébergement dans le cadre dun mandat spécial
DEL 2024 — 58 Assainissement collectif Redevance assainissement année 2025
DEL 2024 — 57 Assainissement collectif Compte dencaissement de la redevance
DEL 2024 — 61 Lotissement de la renaissance séparation eaux pluviales et eaux usées
DEL 2024 — 60 Aménagement dun Arrêt de bus la Gesnuaye -Travaux daménagement
DEL 2024 — 08 Décisions prises par Monsieur le Maire en vertu de la délégation accordée par le Conseil Municipal par la délibération n° 4609.06.2020
DEL 2024 — 55 SDE 35 Rapport dactivités 2023
DEL 2024 — 56 Communauté de communes SAINT-MEEN MONTAUBAN Rapport dactivités 2023
DEL 2024 — 53 Implantation dune antenne relais sur la parcelle section A n° 123
DEL 2024 — 52 Nouveau lotissement présentation des scénarii et choix dun scénario.docx
DEL 2024 — 54 Salle des sports Détermination du nom de la rue et attribution de numéro.docx
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