17 décembre 2025

Education : Subvention Ecoles 2025 — Projets Transversaux

Associations : Mise A Disposition des Salles Municipales et du Materiel - Definition des Modalites

Administration Generale : Tarifs Municipaux pour lAnnee 2026

Finances : Budget Principal — Autorisation dEngagement, de Liquidation, de Mandatement des Depenses Avant le Vote du Budget Primitif 2026

Associations : Demande de Subvention dans le Cadre des Festivites de la Sainte-Barbe - Amicale des Sapeurs-Pompiers de Melesse

Finances : Budget Principal — Decision Modificative N° 1

Ressources Humaines : Tableau des Effectifs 2026 : Creation d'Un Poste dAgent de Mediatheque

Ressources Humaines : Tableau des Effectifs 2026 : Modification de la Duree Hebdomadaire de Deux Emplois Permanents dAgent de Mediatheque A Temps Non Complet

Ressources Humaines : Tableau des Effectifs 2026 : Creation d'Un Poste dAgent Polyvalent du Service Batiment

Ressources Humaines : Tableau des Effectifs 2026 : Creation d'Un Poste de Technicien(ne) Informatique

Urbanisme : Plh 2026 — 2031 - Arret du Projet - Avis des Communes

Urbanisme : Schema Departemental d'Accueil et dHabitat des Gens du Voyage 2026-2031 - Avis de la Commune

Commande Publique : Protocole dAccord Transactionnel avec la Societe Axima Concept

Education : Ogec — Prise en Charge de la Remuneration des Agents Charges de la Surveillance au Restaurant Scolaire Municipal

Education : Ogec — Participation au Cout des Fluides pour le Restaurant Scolaire

Education : Service dInformation Jeunesse - Convention dEntente

Assainissement : Rapport sur le Prix et la Qualite du Service Public dAssainissement Collectif de la Ville de Melesse 2024