Conseil municipal du 2025-12-17

17 délibérations - RESSOURCES HUMAINES : TABLEAU DES EFFECTIFS 2026 : CREATION D'UN POSTE D'AGENT DE MEDIATHEQUE - RESSOURCES HUMAINES : TABLEAU DES EFFECTIFS 2026 : MODIFICATION DE LA DUREE HEBDOMADAIRE DE DEUX EMPLOIS PERMANENTS D'AG - RESSOURCES HUMAINES : TABLEAU DES EFFECTIFS 2026 : CREATION D'UN POSTE D'AGENT POLYVALENT DU SERVICE BATIMENT - RESSOURCES HUMAINES : TABLEAU DES EFFECTIFS 2026 : CREATION D'UN POSTE DE TECHNICIEN(NE) INFORMATIQUE - EDUCATION : OGEC - PRISE EN CHARGE DE LA REMUNERATION DES AGENTS CHARGES DE LA SURVEILLANCE AU RESTAURANT SCOLAIRE MUNIC - EDUCATION : SERVICE D'INFORMATION JEUNESSE - CONVENTION D'ENTENTE - EDUCATION : SUBVENTION ECOLES 2025 - PROJETS TRANSVERSAUX - ASSAINISSEMENT : RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF DE LA VILLE DE MELESSE 2 - ASSOCIATIONS : MISE A DISPOSITION DES SALLES MUNICIPALES ET DU MATERIEL - DEFINITION DES MODALITES - ADMINISTRATION GENERALE : TARIFS MUNICIPAUX POUR L'ANNEE 2026 - FINANCES : BUDGET PRINCIPAL - AUTORISATION D'ENGAGEMENT, DE LIQUIDATION, DE MANDATEMENT DES DEPENSES AVANT LE VOTE DU BU - URBANISME : PLH 2026-2031 - ARRET DU PROJET - AVIS DES COMMUNES - URBANISME : SCHEMA DEPARTEMENTAL D'ACCUEIL ET D'HABITAT DES GENS DU VOYAGE 2026-2031 - AVIS DE LA COMMUNE - EDUCATION : OGEC - PARTICIPATION AU COUT DES FLUIDES POUR LE RESTAURANT SCOLAIRE - ASSOCIATIONS : DEMANDE DE SUBVENTION DANS LE CADRE DES FESTIVITES DE LA SAINTE-BARBE - AMICALE DES SAPEURS-POMPIERS DE M - FINANCES : BUDGET PRINCIPAL - DECISION MODIFICATIVE N° 1 - COMMANDE PUBLIQUE : PROTOCOLE D'ACCORD TRANSACTIONNEL AVEC LA SOCIETE AXIMA CONCEPT