Conseil municipal du 2026-01-28

Melesse 28 janvier 2026 6 délibérations
Document source

6

délibérations

4

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

6 délibérations - ANNULE ET REMPLACE FINANCES : BUDGET ASSAINISSEMENT COLLECTIF - APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE - COMMANDE PUBLIQUE : CONCESSION DE SERVICE PUBLIC RELATIVE A LA MISE A DISPOSITION, L'INSTALLATION, LA MAINTENANCE, LE NE - FONCIER : ZA DES LANDELLES - DESAFFECTATION DES ATELIERS-RELAIS ET FIN DE MISE A DISPOSITION - ADMINISTRATION GENERALE : TARIFS MUNICIPAUX 2026 - CORRECTIF - FINANCES : PRESENTATION DU RAPPORT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES (ROB) ET DEBAT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES (DOB) 2026 - FINANCES : BUDGET ASSAINISSEMENT COLLECTIF - APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE

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Délibérations (6)

💶 Finances & Budget 4 délibérations
2026

ANNULE ET REMPLACE FINANCES : BUDGET ASSAINISSEMENT COLLECTIF - APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE

2026

ADMINISTRATION GENERALE : TARIFS MUNICIPAUX 2026 - CORRECTIF

2026

FINANCES : PRESENTATION DU RAPPORT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES (ROB) ET DEBAT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES (DOB) 2026

2026

FINANCES : BUDGET ASSAINISSEMENT COLLECTIF - APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2026

COMMANDE PUBLIQUE : CONCESSION DE SERVICE PUBLIC RELATIVE A LA MISE A DISPOSITION, L'INSTALLATION, LA MAINTENANCE, LE NETTOYAGE, L'ENTRETIEN ET L'EXPLOITATION DE MOBILIERS URBAINS PUBLICITAIRES ET NON

2026

FONCIER : ZA DES LANDELLES — DESAFFECTATION DES ATELIERS-RELAIS ET FIN DE MISE A DISPOSITION

WEB scdl:21350173700018:2026-01-28
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