19 novembre 2025
15
délibérations
6
Urbanisme & Travaux
3
Ressources humaines
3
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (15)
Commande Publique : Terres de Sources — Adhesion A la Convention de Partenariat et A la Convention de Groupement de Commandes
Commande Publique : Travaux dExtension de la Station dEpuration de Melesse - Avenant N° 1 au Marche N° 2024-011 Conclu avec le Groupement Wangner / Vauban
Administration Generale : Retrocession A la Commune d'Une Concession Cineraire du Cimetiere de Melesse
Economie : Ouvertures Exceptionnelles des Commerces de Detail les Dimanches et Jours Feries et Ouvertures Exceptionnelles des Concessions Automobiles les Dimanches
Urbanisme : Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUI) - Demande de Modification
Urbanisme : Approbation de la Charte de l'Urbanisme
Ressources Humaines : Tableau des Effectifs 2025 : Creation d'Un Poste de Technicien Batiments - Erp
Ressources Humaines : Tableau des Effectifs 2025 : Creation d'Un Poste dAgent dEntretien et de Restauration
Ressources Humaines : Tableau des Effectifs 2025 : Creation d'Un Poste dAssistant(e) Administratif(ve) du Pole Cadre de Vie et Environnement
Finances : Budget Annexe Assainissement Collectif - Decision Modificative N° 2
Finances : Budget Annexe Energies Renouvelables : Cloture Definitive - Reprise des Resultats
Finances : Sde 35 : Convention pour lAccompagnement au Schema Directeur Immobilier Energetique dans les Batiments Communaux
Urbanisme : Rue des Alleux — Promesse de Vente pour la Realisation d'Une Operation Immobiliere Rue des Alleux
Urbanisme : Declassement par Anticipation de Partie de la Parcelle Cadastree Ap 54 Rue des Alleux
Environnement : Collectivite Eau du Bassin Rennais (cebr) - Rapport sur le Prix et la Qualite des Services d'Eau Potable (rpqs) 2024
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