22 octobre 2025
12
délibérations
5
Autres decisions
3
Urbanisme & Travaux
2
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (12)
Smictom Valcobreizh : Service Public des Dechets - Rapport d'Activite 2024
Assainissement : Syndicat Intercommunal dAssainissement (sia) de la Flume et du Petit Bois - Rapport sur le Prix et la Qualite du Service Public (rpqs) 2024
Assainissement : Communaute de Communes du Val dIlle-aubigne - Rapport sur le Prix et la Qualite du Service Public dAssainissement Non Collectif (rpqs) 2024
Chantier — Ecole : Convention A Passer entre la Maison Familiale et Rurale de Rennes-Saint-Gregoire et la Ville de Melesse
Administration Generale : Reglement Interieur du Conseil Municipal - Modifications
Urbanisme : Vente d'Une Partie de la Parcelle E 1783 au Smictom Valcobreizh - les Guimondieres
Urbanisme : ZAC du Feuil — Modification du Cahier des Charges de Cession des Terrains Ccct et son Annexe le Cahier des Prescriptions Architecturales, Urbaines, Paysageres et Environnementales (cpaupe)
Urbanisme : Revision du PLUI — Debat sur les Orientations Generales du Projet dAmenagement et Developpement Durables - Padd
Ressources Humaines : Prime de Fin dAnnee 2025
Ressources Humaines : Tableau des Effectifs 2025 : Suppression, Creation d'Un Poste dAgent de Restauration
Ressources Humaines : Adhesion A la Convention de Participation Risque Sante du Cdg dIlle-et-vilaine
Administration Generale : Convention de Mise A Disposition dInstallations Sportives ou de Site au Benefice du Sdis35
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