Conseil municipal du 2025-10-22
12
délibérations
5
Autres decisions
3
Urbanisme & Travaux
2
Ressources humaines
Synthèse
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SMICTOM VALCOBREIZH : SERVICE PUBLIC DES DECHETS - RAPPORT D'ACTIVITE 2024
ASSAINISSEMENT : SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ASSAINISSEMENT (SIA) DE LA FLUME ET DU PETIT BOIS - RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC (RPQS) 2024
ASSAINISSEMENT : COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL D'ILLE-AUBIGNE - RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF (RPQS) 2024
CHANTIER — ECOLE : CONVENTION A PASSER ENTRE LA MAISON FAMILIALE ET RURALE DE RENNES-SAINT-GREGOIRE ET LA VILLE DE MELESSE
ADMINISTRATION GENERALE : REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL - MODIFICATIONS
URBANISME : VENTE D'UNE PARTIE DE LA PARCELLE E 1783 AU SMICTOM VALCOBREIZH - LES GUIMONDIERES
URBANISME : ZAC DU FEUIL — MODIFICATION DU CAHIER DES CHARGES DE CESSION DES TERRAINS CCCT ET SON ANNEXE LE CAHIER DES PRESCRIPTIONS ARCHITECTURALES, URBAINES, PAYSAGERES ET ENVIRONNEMENTALES (CPAUPE)
URBANISME : REVISION DU PLUI — DEBAT SUR LES ORIENTATIONS GENERALES DU PROJET D'AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT DURABLES - PADD
RESSOURCES HUMAINES : PRIME DE FIN D'ANNEE 2025
RESSOURCES HUMAINES : TABLEAU DES EFFECTIFS 2025 : SUPPRESSION, CREATION D'UN POSTE D'AGENT DE RESTAURATION
RESSOURCES HUMAINES : ADHESION A LA CONVENTION DE PARTICIPATION RISQUE SANTE DU CDG D'ILLE-ET-VILAINE
ADMINISTRATION GENERALE : CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'INSTALLATIONS SPORTIVES OU DE SITE AU BENEFICE DU SDIS35
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