Conseil municipal du 2025-09-24

EDUCATION : OGEC — CONTRAT D'ASSOCIATION ET SUBVENTION 2025

FINANCES : BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT COLLECTIF - DECISION MODIFICATIVE N°1

FINANCES : AMENAGEMENT DE LA ROUTE DEPARTEMENTALE 28 POUR L'ACCES AU COLLEGE - SOLLICITATION DU FONDS DE CONCOURS COMMUNAUTAIRE

FINANCES : SOLDE DE LA SUBVENTION D'EQUIPEMENT A ESPACIL HABITAT POUR LES LOGEMENTS SOCIAUX DES JARDINS DU FEUIL

FINANCES : MISE EN PLACE D'UNE SOLUTION DE COMPTABILITE ANALYTIQUE

FINANCES : ADMISSIONS EN NON-VALEUR

FINANCES : RECOUVREMENT DE CREANCES — CONVENTION PARTENARIALE AVEC LE SERVICE DE GESTION COMPTABLE DE FOUGERES

RESSOURCES HUMAINES : DOCUMENT CADRE SUR L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL

RESSOURCES HUMAINES : TABLEAU DES EFFECTIFS 2025 : CREATION D'UN POSTE NON PERMANENT D'ASSISTANT(E) TECHNIQUE DE POLE POUR UN ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D'ACTIVITE

RESSOURCES HUMAINES : TABLEAU DES EFFECTIFS 2025 : CREATION D'UN POSTE DE TECHNICIEN(NE) INFORMATIQUE POUR UN ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D'ACTIVITE

RESSOURCES HUMAINES : TABLEAU DES EFFECTIFS 2025 : CREATION D'UN POSTE DE GESTIONNAIRE DES RESSOURCES HUMAINES

RESSOURCES HUMAINES : TABLEAU DES EFFECTIFS 2025 : CREATION D'UN POSTE D'AGENT POLYVALENT DU SERVICE BATIMENT

RESSOURCES HUMAINES : TABLEAU DES EFFECTIFS 2025 : CREATION D'UN POSTE DE TECHNICIEN(NE) ESPACE PUBLIC ET VRD

RESSOURCES HUMAINES : TABLEAU DES EFFECTIFS 2025 : CREATION D'UN POSTE DE COORDINATEUR/TRICE ENFANCE POUR UN ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D'ACTIVITE

COMMANDE PUBLIQUE : TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITE EXTERIEURE (TLPE) - GROUPEMENT DE COMMANDES - MISSION D'ASSISTANCE TECHNIQUE, ADMINISTRATIVE, DE CONSEIL ET D'ACCOMPAGNEMENT POUR LE RECENSEMENT ET LE

VOIRIE : ADOPTION DU REGLEMENT DE VOIRIE COMMUNALE

URBANISME : MODIFICATION DU PERIMETRE DE LA DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE (DUP) POUR LA REALISATION D'UNE OPERATION DE RENOUVELLEMENT URBAIN SUR LE SECTEUR DE L'ALLEE ROUGE COTE

RESSOURCES HUMAINES : INDEMNITES HORAIRES POUR TRAVAUX SUPPLEMENTAIRES

EDUCATION : ECOLE DIWAN DE RENNES — PARTICIPATION FINANCIERE A LA SCOLARISATION DES ELEVES

EDUCATION : COUT ELEVES ET PARTICIPATION AUX CHARGES DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES PUBLIQUES

INTERCOMMUNALITE : AVIS SUR LE RAPPORT DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES RELATIF A LA GESTION DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL D'ILLE-AUBIGNE

INTERCOMMUNALITE : RAPPORT D'ACTIVITES 2024 DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL D'ILLE-AUBIGNE

ASSAINISSEMENT : CONVENTION POUR L'AJOUT DE PARCELLES AGRICOLES DE MONSIEUR JEROME SAMSON DANS LE PLAN D'EPANDAGE DE LA STATION D'EPURATION DE MELESSE

BATIMENTS : SIGNATURE DU CONTRAT CARD — I POUR L'EXTENSION DE L'ECOLE ELEMENTAIRE DE MELESSE

COLLECTIVITE EAU DU BASSIN RENNAIS (CEBR) : CONVENTION D'ASSISTANCE A LA COMMUNE DE MELESSE POUR LA COMPETENCE DEFENSE EXTERIEURE CONTRE L'INCENDIE (DECI)

ELECTIONS MUNICIPALES 2026 : CONVENTION RELATIVE A LA REALISATION DE LA MISE SOUS PLI ET DU COLISAGE DE LA PROPAGANDE ELECTORALE

ADMINISTRATION GENERALE : DESIGNATION DES REPRESENTANTS AU SEIN DE LA CONFERENCE D'ENTENTE POUR LE FONCTIONNEMENT D'UN SERVICE MUTUALISE INFORMATIQUE

ADMINISTRATION GENERALE : CONVENTION INTERCOMMUNALE POUR LA CREATION ET LE FONCTIONNEMENT D'UN SERVICE MUTUALISE INFORMATIQUE

SMICTOM VALCOBREIZH : CONVENTION DE PARTENARIAT RELATIVE A LA GESTION TECHNIQUE ET FINANCIERE DES POINTS D'APPORT VOLONTAIRE COLLECTIFS