24 septembre 2025

Education : Ogec — Contrat d'Association et Subvention 2025

Finances : Budget Annexe Assainissement Collectif - Decision Modificative N°1

Finances : Amenagement de la Route Departementale 28 pour lAcces au College - Sollicitation du Fonds de Concours Communautaire

Finances : Solde de la Subvention dEquipement A Espacil Habitat pour les Logements Sociaux des Jardins du Feuil

Finances : Mise en Place d'Une Solution de Comptabilite Analytique

Finances : Admissions en Non-Valeur

Finances : Recouvrement de Creances — Convention Partenariale avec le Service de Gestion Comptable de Fougeres

Ressources Humaines : Document Cadre sur lOrganisation du Temps de Travail

Ressources Humaines : Tableau des Effectifs 2025 : Creation d'Un Poste Non Permanent dAssistant(e) Technique de Pole pour un Accroissement Temporaire d'Activite

Ressources Humaines : Tableau des Effectifs 2025 : Creation d'Un Poste de Technicien(ne) Informatique pour un Accroissement Temporaire d'Activite

Ressources Humaines : Tableau des Effectifs 2025 : Creation d'Un Poste de Gestionnaire des Ressources Humaines

Ressources Humaines : Tableau des Effectifs 2025 : Creation d'Un Poste dAgent Polyvalent du Service Batiment

Ressources Humaines : Tableau des Effectifs 2025 : Creation d'Un Poste de Technicien(ne) Espace Public et Vrd

Ressources Humaines : Tableau des Effectifs 2025 : Creation d'Un Poste de Coordinateur/trice Enfance pour un Accroissement Temporaire d'Activite

Commande Publique : Taxe Locale sur la Publicite Exterieure (tlpe) - Groupement de Commandes - Mission dAssistance Technique, Administrative, de Conseil et dAccompagnement pour le Recensement et le

Voirie : Adoption du Reglement de Voirie Communale

Assainissement : Convention pour lAjout de Parcelles Agricoles de Monsieur Jerome Samson dans le Plan dEpandage de la Station dEpuration de Melesse

Urbanisme : Modification du Perimetre de la Declaration dUtilite Publique (dup) pour la Realisation d'Une Operation de Renouvellement Urbain sur le Secteur de lAllee Rouge Cote

Ressources Humaines : Indemnites Horaires pour Travaux Supplementaires

Education : Ecole Diwan de Rennes — Participation Financiere A la Scolarisation des Eleves

Education : Cout Eleves et Participation aux Charges de Fonctionnement des Ecoles Publiques

Intercommunalite : Avis sur le Rapport de la Chambre Regionale des Comptes Relatif A la Gestion de la Communaute de Communes du Val dIlle-aubigne

Intercommunalite : Rapport d'Activites 2024 de la Communaute de Communes du Val dIlle-aubigne

Collectivite Eau du Bassin Rennais (cebr) : Convention dAssistance A la Commune de Melesse pour la Competence Defense Exterieure Contre lIncendie (deci)

Elections Municipales 2026 : Convention Relative A la Realisation de la Mise sous Pli et du Colisage de la Propagande Electorale

Administration Generale : Designation des Representants au Sein de la Conference dEntente pour le Fonctionnement d'Un Service Mutualise Informatique

Administration Generale : Convention Intercommunale pour la Creation et le Fonctionnement d'Un Service Mutualise Informatique

Smictom Valcobreizh : Convention de Partenariat Relative A la Gestion Technique et Financiere des Points dApport Volontaire Collectifs

Batiments : Signature du Contrat Card — I pour lExtension de l'Ecole Elementaire de Melesse