29 janvier 2025
9
délibérations
2
Urbanisme & Travaux
2
Environnement
2
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (9)
Marches Publics : Adhesion au Reseco
Urbanisme : ZAC du Feuil — Modification du Cahier des Charges de Cession des Terrains Ccct et ses Annexes Cahiers des Prescriptions Architecturales, Urbaines, Paysageres et Environnementales (cpaupe)
Environnement : Federation des Groupements de Defense Contre les Organismes Nuisibles (fgdon35) - Renouvellement de la Convention 2025-2028
Environnement : Collectivite Eau du Bassin Rennais (cebr) - Rapport sur le Prix et la Qualite des Services d'Eau Potable (rpqs) 2023
Budget Participatif : Modification du Reglement Interieur
Travaux : Restructuration des Locaux Periscolaires - Dotation dEquipement des Territoires Ruraux (DETR)
Ressources Humaines : Tableau des Effectifs 2025 - Creation d'Un Poste de Responsable du Centre Technique Municipal
Assainissement : Communaute de Communes du Val dIlle-aubigne - Rapports sur le Prix et la Qualite du Service Public dAssainissement Non Collectif (rpqs) 2021, 2022 et 2023
Voeux et Motions : Solidarite avec la Population de Mayotte
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