18 décembre 2024

Finances : Tarifs Municipaux 2025 Concernant la Location de Materiels des Services Techniques

Finances : Tarifs Municipaux 2025 pour lAssainissement Collectif

Finances : Budget Principal 2024 — Decision Modificative sur Operations dOrdre

Finances : Modification des Autorisations de Programme et Credits de Versement (AP/CP) pour les Operations Equipement Multifonction et Extension de l'Ecole Elementaire

Finances : Budget Principal et Budget Assainissement Collectif : Autorisation dEngagement, de Liquidation, de Mandatement des Depenses Avant le Vote du Budget Primitif 2025

Assainissement : Fixation d'Une Redevance pour "performance des Systemes dAssainissement Collectif" pour lAnnee 2025

Administration Generale : Tarifs Municipaux pour lAnnee 2025

Associations : Demande de Subvention dans le Cadre des Festivites de la Sainte-Barbe - Amicale des Sapeurs-Pompiers de Melesse

Voirie : Adoption du Reglement de Voirie

Voirie : Classement de Chemins Ruraux dans la Voirie Publique Communale

Voirie : Declaration du Lineaire de la Voirie Communale pour la Dotation Globale de Fonctionnement

Voirie : Lotissement "les Jardins de Constance" - Declaration du Lineaire de la Voirie

Urbanisme : Demande de Declaration dUtilite Publique pour la Realisation d'Une Operation de Renouvellement Urbain sur le Secteur de lAllee Rouge-Cote

Urbanisme : Lotissement "les Jardins de Constance" - Retrocession des Espaces Communs

Ressources Humaines : Tableau des Effectifs 2024 - Creation d'Un Poste dAdjoint dAnimation, Adjoint dAnimation Principal de 2eme Classe, Adjoint dAnimation Principal de 1ere Classe

Ressources Humaines : Modification de la Duree Hebdomadaire de Travail d'Un Emploi au Tableau des Emplois et des Effectifs

Ressources Humaines : Instauration de lIndemnite Speciale de Fonction et dEngagement (isfe) pour la Filiere Police

Assainissement : Convention de Mise A Disposition de la Fosse de Stockage de Madame Manisone Phengsavath et de Monsieur Fabien Mace

Assainissement : Convention de Mise A Disposition de la Fosse de Stockage de Madame Marie-Jeanne Simon

Mobilites : Liaison Cyclable Montreuil le Gast/melesse/saint-Gregoire - Concertation Proposee en Parallele des Etudes dAmenagement

Smictom : Convention de Partenariat Relative A lInstallation dAbris-bacs Dedies A la Collecte des Dechets Alimentaires

Assainissement : Convention avec la Spl Eau du Bassin Rennais pour la Facturation, la Collecte et le Reversement des Redevances dAssainissement Collectif

Associations : Mise A Disposition des Salles Municipales et du Materiel - Definition des Criteres de Gratuite