Conseil municipal du 2024-01-09
Melle
9 janvier 2024
9 délibérations
9
délibérations
5
Autres decisions
2
Éducation
1
Administration
Résumé
Synthèse
9 délibérations
- compte-rendu décisions prises Maire délégation
- Proposition de composition de la conférence régionale politique réduction artificialisation des sols en Bretagne
- Avancement grade emploi adjoint administratif principal 1ère classe
- Charges de fonctionnement école Montaubert Lécousse
- Charges fonctionnement école privée Parigné
- Acceptation du prix de l'action éducative et pédagogique
- Renouvellement contrat : Contrôle des hydrants
- Approbation PV du 28 novembre 2023
- Règles de publication des actes
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Autres decisions
5 délibérations
2024
Proposition de composition de la conférence régionale politique réduction artificialisation des sols en Bretagne
2024
Acceptation du prix de l'action éducative et pédagogique
2024
Renouvellement contrat : Contrôle des hydrants
2024
Approbation PV du 28 novembre 2023
2024
Règles de publication des actes
🎓
Éducation
2 délibérations
2024
Charges de fonctionnement école Montaubert Lécousse
2024
Charges fonctionnement école privée Parigné
🏛️
Administration
1 délibération
2024
compte — rendu décisions prises Maire délégation
👥
Ressources humaines
1 délibération
2024
Avancement grade emploi adjoint administratif principal 1ère classe
WEB
dgv_tag:60645c94e2bfd21cdc16c0be:30797:2024-01-09
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