17 avril 2024

Finances : compte principal décision modificative n°2024-01

Développement économique : zone d'activités économiques des s'emis finalisation de l'acquisition et du paiement du prix du l'ot n°12 à la commune de S'auzon

Finances : compte principal décision modificative n°2024-01

Finances : subventions aux associations - suite

Finances : subventions aux associations

Finances : révision des autorisations de programme (AP) et des crédits de paiement (CP) votées en 2023

Finances : réalisation d'un emprunt à hauteur de 1,7 million deuros

Approbation compte administratif 2023 CCAS

Affectation du resultat de fonctionnement 2023

Compte gestion tresorier pour 2023

Projet de budget primitif ccas

Ressources humaines : instauration de nouveaux cycles de travail au sein du siège de la communauté de communes de belle ile en mer

Ressources humaines : indemnisation des frais kilométriques

Ressources humaines : création d'un emploi permanent animateur(rice) petite enfance grade agent social territorial

Ressources humaines : augmentation du temps de travail d'un poste de second de cuisine

Ressources humaines : instauration d'une indemnité horaire pour le travail du dimanche et des jours fériés

Ressources humaines : instauration d'une IHTS (indemnité horaire pour travaux supplémentaires) pour travail du dimanche et jours fériés

Commande publique : complexe sportif du Gouerch avenant n°3 au lot n°9 « menuiserie intérieure bois » du marché de travaux n° 2022v05

Commande publique : complexe sportif du Gouerch avenant n°3 du lot n°2 « voirie et réseau divers » du marché de travaux n°2022v05

Désignation d'un secrétaire de séance