CM

22 avril 2024

Mer 17 délibérations

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délibérations

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Autres decisions

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Vie associative

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Environnement

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Délibérations (17)

Autres decisions 7 délibérations
2321

2421 Participation Communale A la Mutuelle Prevoyance

2422

2422 Autorisations Speciales dAbsence

Voeu Reconnaissance du Tilde Comme Signe Diacritique dans l'Etat Civil

Instances Remplacement d'Un Conseiller Municipal Demissionnaire au Sein d'Une Commission Intercommunale

Transfert des Activites Postales de Kergroes - Fermeture et Suppression de lAgence Communale Postale

D'enomination de Voie Lotissement "au Patio de l'Atlantique" - les Petites S'alles

Demande dAutorisation dOccupation Temporaire du Domaine Maritime A Kerfany

Vie associative 3 délibérations

Compte Rendu de Mme la Maire au Conseil Municipal des Decisions Prises en Vertu de la Delegation dAttribution Consentie par Deliberation N° 031-2020 en Date du 16 Juillet 2020

Compte Rendu de Mme la Maire au Conseil Municipal dEster en Justice en Vertu de la Delegation dAttribution Consentie par Deliberation N° 031-2020 en Date du 16 Juillet 2020

Education Forfait Contrat d'Association avec l'Ecole Privee 2024

Environnement 2 délibérations

Ressources Humaines Creation d'Emplois et Modification du Tableau des Emplois et des Effectifs au 1er Mai 2024

Ports Modification des Reglements des Ports de Merrien - Brigneau - Belon

Urbanisme & Travaux 2 délibérations

Foncier Site des Anciens Services Techniques A Mentoul - Projets de Construction d'Une Residence Intergenerationnelle et de Logements - Approbation de Cession A Aiguillon Construction

Foncier Acquisition de la Parcelle Cadastree Ah 377 et Integration au Domaine Public de la Commune

International 1 délibération

Instances Modification des Delegues aux Organismes Exterieurs Comite de Jumelage Moëlan sur Mer / Lindenfels

Finances & Budget 1 délibération

Demande de Subvention au Titre du Fonds D'epartemental de S'ecurite Routiere - 2024

Sécurité 1 délibération

Ressources Humaines Engagement A la Procedure de Convention Relative au Risque de Prevoyance Engagee par le Centre de Gestion du Finistere

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