22 avril 2024
17
délibérations
4
Ressources humaines
3
Autres decisions
3
Vie associative
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (17)
2421 Participation Communale A la Mutuelle Prevoyance
2422 Autorisations Speciales dAbsence
Ressources Humaines Creation d'Emplois et Modification du Tableau des Emplois et des Effectifs au 1er Mai 2024
Ressources Humaines Engagement A la Procedure de Convention Relative au Risque de Prevoyance Engagee par le Centre de Gestion du Finistere
Voeu Reconnaissance du Tilde Comme Signe Diacritique dans l'Etat Civil
Instances Remplacement d'Un Conseiller Municipal Demissionnaire au Sein d'Une Commission Intercommunale
D'enomination de Voie Lotissement "au Patio de l'Atlantique" - les Petites S'alles
Compte Rendu de Mme la Maire au Conseil Municipal des Decisions Prises en Vertu de la Delegation dAttribution Consentie par Deliberation N° 031-2020 en Date du 16 Juillet 2020
Compte Rendu de Mme la Maire au Conseil Municipal dEster en Justice en Vertu de la Delegation dAttribution Consentie par Deliberation N° 031-2020 en Date du 16 Juillet 2020
Education Forfait Contrat d'Association avec l'Ecole Privee 2024
Transfert des Activites Postales de Kergroes - Fermeture et Suppression de lAgence Communale Postale
Foncier Acquisition de la Parcelle Cadastree Ah 377 et Integration au Domaine Public de la Commune
Demande dAutorisation dOccupation Temporaire du Domaine Maritime A Kerfany
Instances Modification des Delegues aux Organismes Exterieurs Comite de Jumelage Moëlan sur Mer / Lindenfels
Demande de Subvention au Titre du Fonds D'epartemental de S'ecurite Routiere - 2024
Foncier Site des Anciens Services Techniques A Mentoul - Projets de Construction d'Une Residence Intergenerationnelle et de Logements - Approbation de Cession A Aiguillon Construction
Ports Modification des Reglements des Ports de Merrien - Brigneau - Belon
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