CM

22 avril 2024

Mer 17 délibérations

17

délibérations

4

Ressources humaines

3

Autres decisions

3

Vie associative

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (17)

Ressources humaines 4 délibérations
2321

2421 Participation Communale A la Mutuelle Prevoyance

2422

2422 Autorisations Speciales dAbsence

Ressources Humaines Creation d'Emplois et Modification du Tableau des Emplois et des Effectifs au 1er Mai 2024

Ressources Humaines Engagement A la Procedure de Convention Relative au Risque de Prevoyance Engagee par le Centre de Gestion du Finistere

Autres decisions 3 délibérations

Voeu Reconnaissance du Tilde Comme Signe Diacritique dans l'Etat Civil

Instances Remplacement d'Un Conseiller Municipal Demissionnaire au Sein d'Une Commission Intercommunale

D'enomination de Voie Lotissement "au Patio de l'Atlantique" - les Petites S'alles

Vie associative 3 délibérations

Compte Rendu de Mme la Maire au Conseil Municipal des Decisions Prises en Vertu de la Delegation dAttribution Consentie par Deliberation N° 031-2020 en Date du 16 Juillet 2020

Compte Rendu de Mme la Maire au Conseil Municipal dEster en Justice en Vertu de la Delegation dAttribution Consentie par Deliberation N° 031-2020 en Date du 16 Juillet 2020

Education Forfait Contrat d'Association avec l'Ecole Privee 2024

Urbanisme & Travaux 3 délibérations

Transfert des Activites Postales de Kergroes - Fermeture et Suppression de lAgence Communale Postale

Foncier Acquisition de la Parcelle Cadastree Ah 377 et Integration au Domaine Public de la Commune

Demande dAutorisation dOccupation Temporaire du Domaine Maritime A Kerfany

International 1 délibération

Instances Modification des Delegues aux Organismes Exterieurs Comite de Jumelage Moëlan sur Mer / Lindenfels

Finances & Budget 1 délibération

Demande de Subvention au Titre du Fonds D'epartemental de S'ecurite Routiere - 2024

Culture & Patrimoine 1 délibération

Foncier Site des Anciens Services Techniques A Mentoul - Projets de Construction d'Une Residence Intergenerationnelle et de Logements - Approbation de Cession A Aiguillon Construction

Environnement 1 délibération

Ports Modification des Reglements des Ports de Merrien - Brigneau - Belon

📬 Suivre Mer

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.