Conseil municipal du 2024-04-10

Mer 10 avril 2024 24 délibérations
Document source

24

délibérations

16

Finances & Budget

5

Urbanisme & Travaux

1

Autres decisions

Résumé

Synthèse

24 délibérations - DEMANDE D'AIDE FINANCIERE CCAS - VOTE DU BUDGET CCAS - EXERCICE 2024 - AFFECTATION DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT CCAS - ADOPTION DU COMPTRE ADMINISTRATIF CCAS - ADOPTION DU COMPTE DE GESTION CCAS - Taux d'imposition 2024 - Convention SDEF géoréférencement réseaux - Convention SDEF effacement de réseaux rue de l'Aber - Budget primitif 2024 - Convention SDEF effacement de réseaux rue de l'Aber - Affectation du résultat 2023 - Compte administratif 2023 - Compte administratif assainissement 2023 - Compte de gestion 2023 - Compte de gestion Assainissement 2023 - Rapport d'activité 2022 CCPCAM - Acquisition parcelle G1099 - Convention SDEF géoréférencement réseaux - Subvention DSIL et Fonds vert - rénovation école - Mise en place du télétravail

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Délibérations (24)

💶 Finances & Budget 16 délibérations
2024

DEMANDE D'AIDE FINANCIERE CCAS

2024

VOTE DU BUDGET CCAS — EXERCICE 2024

2024

AFFECTATION DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT CCAS

2024

ADOPTION DU COMPTRE ADMINISTRATIF CCAS

2024

ADOPTION DU COMPTE DE GESTION CCAS

2024

Taux d'imposition 2024

2024

Budget primitif 2024

2024

Affectation du résultat 2023

2024

Compte administratif 2023

2024

Compte administratif assainissement 2023

2024

Compte de gestion 2023

2024

Compte de gestion Assainissement 2023

2024

Subvention DSIL et Fonds vert — rénovation école

2428

Autorisation de signature projet de convention CITEO

2431

Autorisation donnée au Maire de souscrire un emprunt

2432

Augmentation de la taxe passager

🏗️ Urbanisme & Travaux 5 délibérations
2024

Convention SDEF géoréférencement réseaux

2024

Convention SDEF effacement de réseaux rue de l'Aber

2024

Convention SDEF effacement de réseaux rue de l'Aber

2024

Acquisition parcelle G1099

2024

Convention SDEF géoréférencement réseaux

📄 Autres decisions 1 délibération
2024

Rapport d'activité 2022 CCPCAM

👥 Ressources humaines 1 délibération
2429

Mise en place du télétravail

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2430

Accord donné par la commune sur la vente de logements Finistère Habitat

WEB megalis:2024:15440:2024-04-10
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