Conseil municipal du 2026-02-10

Mer 10 février 2026 21 délibérations
Document source

21

délibérations

13

Finances & Budget

4

Culture & Patrimoine

1

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

21 délibérations - Subventions aux associations - Subvention - Coopération scolaire - Personnel de la F.P.T - Personnel - Demande DSIL - Mezzanine Salle Omnisport - Budget primitif Port de Plaisance 2026 - Compte financier unique - Budget rattaché port de plaisance - Demande DETR - Bâtiment SNSM - Demande subvention région - Travaux Eglise tranche 2 - Demande DETR - Travaux de l'Eglise tranche 2 - Etat annuel des indemnités des élus année 2026 - Fiscalité - Budget primitif commune 2026 - Affection de résultats exercice budgétaire 2025 Budget principal - Décisions budgétaires Compte financier unique 2025 Budget principal - Dotation totale forfaitaire - Tableau de voirie - Convention ENEDIS - Cession de la parcelle AV 762 sise rue de la Barette - Déclassement de la parcelle AV762 Sise rue de la Baretter - CCCE Plan de mobilités actives - Convention CAU - Convention Daisy

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Délibérations (21)

💶 Finances & Budget 13 délibérations
2026

Subventions aux associations

2026

Subvention — Coopération scolaire

2026

Demande DSIL — Mezzanine Salle Omnisport

2026

Budget primitif Port de Plaisance 2026

2026

Compte financier unique — Budget rattaché port de plaisance

2026

Demande DETR — Bâtiment SNSM

2026

Demande subvention région — Travaux Eglise tranche 2

2026

Demande DETR — Travaux de l'Eglise tranche 2

2026

Etat annuel des indemnités des élus année 2026

2026

Fiscalité — Budget primitif commune 2026

2026

Affection de résultats exercice budgétaire 2025 Budget principal

2026

Décisions budgétaires Compte financier unique 2025 Budget principal

2026

Dotation totale forfaitaire — Tableau de voirie

🎭 Culture & Patrimoine 4 délibérations
2026

Convention ENEDIS

2026

Cession de la parcelle AV 762 sise rue de la Barette

2026

Déclassement de la parcelle AV762 Sise rue de la Baretter

2026

Convention Daisy

👥 Ressources humaines 1 délibération
2026

Personnel de la F.P.T - Personnel

🚲 Transport & Mobilité 1 délibération
2026

CCCE Plan de mobilités actives

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2026

Convention CAU

📄 Autres decisions 1 délibération
2026

SCHEMA DE LA LECTURE PUBLIQUE

WEB scdl:21350256000013:2026-02-10
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