10 février 2026
21
délibérations
13
Finances & Budget
4
Culture & Patrimoine
1
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (21)
Subventions aux associations
Subvention — C'oopération scolaire
Demande DSIL — Mezzanine Salle Omnisport
Budget primitif Port de Plaisance 2026
Compte financier unique — Budget rattaché port de plaisance
Demande DETR — Bâtiment SNSM
Demande subvention région — Travaux Eglise tranche 2
Demande DETR — Travaux de lEglise tranche 2
Etat annuel des indemnités des élus année 2026
Fiscalité — Budget primitif commune 2026
Affection de résultats exercice budgétaire 2025 Budget principal
Décisions budgétaires Compte financier unique 2025 Budget principal
D'otation totale forfaitaire — Tabl'eau de voirie
Convention ENEDIS
Cession de la parcelle AV 762 s'ise rue de la Barette
Déclassement de la parcelle AV762 Sise rue de la Baretter
Convention Daisy
Personnel de la F.P.T - Personnel
CCCE Plan de mobilités actives
Convention CAU
Schema de la L'ecture Publique
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