15 septembre 2025
13
délibérations
5
Urbanisme & Travaux
5
Finances & Budget
1
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (13)
Accord Local Relatif au Nombre de Délégués Communautaires pour le Mandat 2026 - 2032
Déclaration dIntention dAliéner
Déclaration dIntention dAliéner
Accord Local Relatif au Nombre de Délégués Communautaires pour le Mandat 2026 - 2032
Acquisition Foncière Parcelles Zi 163 et 164
Acquisition D'un Cinémomètre Demande de la Gendarmerie
Téléthon Subvention 2026 à lAfm
Demande de Subvention L'outil en Main
Participation au Risque Santé des Agents de la Commune - Projet
Budget principal — décision modificative n°2
Occupation du Domaine Public par un Commerçant Ambulant
Création D'un Poste Modification du Tableau des Effectifs
Transport scolaire Devis
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