Conseil municipal du 2025-09-15

Mernel 15 septembre 2025 13 délibérations
Document source

13

délibérations

5

Urbanisme & Travaux

5

Finances & Budget

1

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

13 délibérations - 061- DÉCLARATION D'INTENTION D'ALIÉNER - 059- ACCORD LOCAL RELATIF AU NOMBRE DE DÉLÉGUÉS COMMUNAUTAIRES POUR LE MANDAT 2026 - 2032 - 061- DÉCLARATION D'INTENTION D'ALIÉNER - 060- ACQUISITION DUN CINÉMOMÈTRE DEMANDE DE LA GENDARMERIE - 059- ACCORD LOCAL RELATIF AU NOMBRE DE DÉLÉGUÉS COMMUNAUTAIRES POUR LE MANDAT 2026 - 2032 - 058- OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC PAR UN COMMERÇANT AMBULANT - 057- TÉLÉTHON SUBVENTION 2026 À L'AFM - 056- DEMANDE DE SUBVENTION LOUTIL EN MAIN - 055- CRÉATION DUN POSTE MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS - 054- ACQUISITION FONCIÈRE PARCELLES ZI 163 ET 164 - 053 - PARTICIPATION AU RISQUE SANTÉ DES AGENTS DE LA COMMUNE - PROJET. - 052 - Transport scolaire Devis - 051 - Budget principal - décision modificative n°2.

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Délibérations (13)

🏗️ Urbanisme & Travaux 5 délibérations
59

059 — ACCORD LOCAL RELATIF AU NOMBRE DE DÉLÉGUÉS COMMUNAUTAIRES POUR LE MANDAT 2026 - 2032

61

061 — DÉCLARATION D'INTENTION D'ALIÉNER

2025

061 — DÉCLARATION D'INTENTION D'ALIÉNER

2025

059 — ACCORD LOCAL RELATIF AU NOMBRE DE DÉLÉGUÉS COMMUNAUTAIRES POUR LE MANDAT 2026 - 2032

2025

054 — ACQUISITION FONCIÈRE PARCELLES ZI 163 ET 164

💶 Finances & Budget 5 délibérations
2025

060 — ACQUISITION DUN CINÉMOMÈTRE DEMANDE DE LA GENDARMERIE

2025

057 — TÉLÉTHON SUBVENTION 2026 À L'AFM

2025

056 — DEMANDE DE SUBVENTION LOUTIL EN MAIN

2025

053 — PARTICIPATION AU RISQUE SANTÉ DES AGENTS DE LA COMMUNE - PROJET.

2025

051 — Budget principal - décision modificative n°2.

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2025

058 — OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC PAR UN COMMERÇANT AMBULANT

👥 Ressources humaines 1 délibération
2025

055 — CRÉATION DUN POSTE MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

Sport 1 délibération
2025

052 — Transport scolaire Devis

WEB megalis:2025:13302:2025-09-15
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