1 décembre 2025
10
délibérations
5
Finances & Budget
2
Autres decisions
1
Transport & Mobilité
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (10)
Demande de financement auprès du Conseil Départemental dans le c'adre du projet d'aménagement du bourg
Demande de subvention à l'Etat au titre de la D'ETR/DSIL 2026
Décision budgétaire modificative n°2 Budget principal
Décision budgétaire modificative n°1 Budget annexe Vieux Bourg II
Autorisation du Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement de l'exercice 2026 (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent)
Modification des Statuts de Haut Leon Communaute : Competence Actions Hors Gestion des Milieux Aquatiques
Désignation des agents recenseurs et du coordonnateur communal en charge de la préparation et de la réalisation des enquêtes de recensement de la population 2026
Signature d'une convention entre HLC et la commune de Mespaul, relative à la gestion, à l'entretien et à la propriété des box sécurisés vélos
Adhésion à la prestation « Protection des données » du Centre de Gestion du Finistère
Participation aux frais de scolarisation de l'école DIWAN BRO KASTELL PAOL
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