Conseil municipal du 2025-12-01

Mespaul 1 décembre 2025 10 délibérations
Document source

10

délibérations

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Finances & Budget

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Autres decisions

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Environnement

Résumé

Synthèse

10 délibérations - Demande de subvention à lEtat au titre de la DETR/DSIL 2026 - Autorisation du Maire à engager, liquider et mandater les dépenses dinvestissement de lexercice 2026 (dans la limite du - Désignation des agents recenseurs et du coordonnateur communal en charge de la préparation et de la réalisation des enqu - Décision budgétaire modificative n°1 Budget annexe Vieux Bourg II - Participation aux frais de scolarisation de lécole DIWAN BRO KASTELL PAOL - Décision budgétaire modificative n°2 Budget principal - Demande de financement auprès du Conseil Départemental dans le cadre du projet daménagement du bourg - Adhésion à la prestation « Protection des données » du Centre de Gestion du Finistère - Signature dune convention entre HLC et la commune de Mespaul, relative à la gestion, à lentretien et à la propriété des - MODIFICATION DES STATUTS DE HAUT LEON COMMUNAUTE : COMPETENCE ACTIONS HORS GESTION DES MILIEUX AQUATIQUES

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Délibérations (10)

💶 Finances & Budget 5 délibérations
4

Demande de financement auprès du Conseil Départemental dans le cadre du projet daménagement du bourg

5

Demande de subvention à lEtat au titre de la DETR/DSIL 2026

6

Décision budgétaire modificative n°2 Budget principal

7

Décision budgétaire modificative n°1 Budget annexe Vieux Bourg II

8

Autorisation du Maire à engager, liquider et mandater les dépenses dinvestissement de lexercice 2026 (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de lexercice précédent).

📄 Autres decisions 2 délibérations
1

MODIFICATION DES STATUTS DE HAUT LEON COMMUNAUTE : COMPETENCE ACTIONS HORS GESTION DES MILIEUX AQUATIQUES

9

Désignation des agents recenseurs et du coordonnateur communal en charge de la préparation et de la réalisation des enquêtes de recensement de la population 2026

🌱 Environnement 1 délibération
2

Signature dune convention entre HLC et la commune de Mespaul, relative à la gestion, à lentretien et à la propriété des box sécurisés vélos

💻 Numérique 1 délibération
3

Adhésion à la prestation « Protection des données » du Centre de Gestion du Finistère

🎓 Éducation 1 délibération
10

Participation aux frais de scolarisation de lécole DIWAN BRO KASTELL PAOL

WEB megalis:2025:10373:2025-12-01
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