CM

1 décembre 2025

Mespaul 10 délibérations

10

délibérations

5

Finances & Budget

2

Autres decisions

1

Transport & Mobilité

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (10)

Finances & Budget 5 délibérations
4

Demande de financement auprès du Conseil Départemental dans le c'adre du projet d'aménagement du bourg

5

Demande de subvention à l'Etat au titre de la D'ETR/DSIL 2026

6

Décision budgétaire modificative n°2 Budget principal

7

Décision budgétaire modificative n°1 Budget annexe Vieux Bourg II

8

Autorisation du Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement de l'exercice 2026 (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent)

Autres decisions 2 délibérations
1

Modification des Statuts de Haut Leon Communaute : Competence Actions Hors Gestion des Milieux Aquatiques

9

Désignation des agents recenseurs et du coordonnateur communal en charge de la préparation et de la réalisation des enquêtes de recensement de la population 2026

Transport & Mobilité 1 délibération
2

Signature d'une convention entre HLC et la commune de Mespaul, relative à la gestion, à l'entretien et à la propriété des box sécurisés vélos

Numérique 1 délibération
3

Adhésion à la prestation « Protection des données » du Centre de Gestion du Finistère

Éducation 1 délibération
10

Participation aux frais de scolarisation de l'école DIWAN BRO KASTELL PAOL

📬 Suivre Mespaul

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.