Conseil municipal du 2025-01-27

Mespaul 27 janvier 2025 9 délibérations
Document source

9

délibérations

4

Finances & Budget

2

Autres decisions

1

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

9 délibérations - CONVENTION AESH SUR LE TEMPS DE PAUSE MERIDIENNE - SUBVENTION DE SOLIDARITE A LA POPULATION DE MAYOTTE - CREATION DU SYNDICAT MIXTE LOI SRU BRETAGNE MOBILITES - PARTICIPATION FRAIS DE SCOLARISATION ECOLE DIWAN BRO KASTELL PAOL - DEMANDE DE FINANCEMENT AUPRES DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DANS LE CADRE DU PROJET D'AMENAGEMENT DU BOURG - RESULTATS DE LA CONSULTATION D'ENTREPRISES DANS LE CADRE DU MARCHE D'AMENAGEMENT DU BOURG - PLAN 500 000 ARBRES - DEMANDE DE FINANCEMENT AUPRES DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DANS LE CADRE DU PROJET D'AMENAGEMENT DU BO - OCCUPATION TEMPORAIRE GRATUITE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL A UNE ASSOCIATION - MODIFICATION DES STATUTS DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX ET ASSAINISSEMENT DE PLOUENAN

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Délibérations (9)

💶 Finances & Budget 4 délibérations
2

PARTICIPATION FRAIS DE SCOLARISATION ECOLE DIWAN BRO KASTELL PAOL

5

DEMANDE DE FINANCEMENT AUPRES DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DANS LE CADRE DU PROJET D'AMENAGEMENT DU BOURG

6

PLAN 500 000 ARBRES — DEMANDE DE FINANCEMENT AUPRES DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DANS LE CADRE DU PROJET D'AMENAGEMENT DU BOURG

7

SUBVENTION DE SOLIDARITE A LA POPULATION DE MAYOTTE

📄 Autres decisions 2 délibérations
1

CREATION DU SYNDICAT MIXTE LOI SRU BRETAGNE MOBILITES

3

CONVENTION AESH SUR LE TEMPS DE PAUSE MERIDIENNE

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
4

RESULTATS DE LA CONSULTATION D'ENTREPRISES DANS LE CADRE DU MARCHE D'AMENAGEMENT DU BOURG

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
8

OCCUPATION TEMPORAIRE GRATUITE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL A UNE ASSOCIATION

🌱 Environnement 1 délibération
9

MODIFICATION DES STATUTS DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX ET ASSAINISSEMENT DE PLOUENAN

WEB megalis:2025:10373:2025-01-27
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