Conseil municipal du 20/11/2025

Metz 20 novembre 2025 26 délibérations
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26

délibérations

8

Autres decisions

7

Environnement

4

Finances & Budget

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Délibérations (26)

📄 Autres decisions 8 délibérations
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Débat d'Orientation Budgétaire 2026. — Délibération -

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Convention de mécénat avec UEM dans le cadre de l'édition 2025 du Marché de Noël à Metz. - Délibération -

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Dénomination d'espaces publics. — Délibération -

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Dénomination d'un bâtiment municipal. — Délibération - (sans

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Modification des affectations des Autorisations de Programme. - Délibération - (sans

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Approbation d'un Fonds de Concours Métropolitain pour la mise en accessibilité du complexe municipal du Sablon. - Délibération -

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Rectification de la délibération n°25 — 09-25-46 du 25 septembre 2025 intitulée " Création de SEM, filiales de l'UEM ". - Délibération - (sans

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Désignations. — Délibération -

🌱 Environnement 7 délibérations
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Rapport sur la situation de la Ville de Metz en matière de développement durable. - Délibération -

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Signature de la Convention Territoriale Globale pour la période du 1er janvier 2026 au 31 décembre 2030. - Délibération -

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Convention de mutualisation de la restauration scolaire avec le Conseil Départemental de la Moselle et le collège Jules LAGNEAU. - Délibération -

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Convention de partenariat entre la ville de Metz et le Lycée de la Communication de Metz dans le cadre du jardin éphémère. - Délibération -

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Subvention pour l'acquisition d'un drapeau au profit de la Société des Membres de la Légion d'Honneur Comité de Metz. - Délibération - (sans

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Désaffectation et déclassement du domaine public communal d'une parcelle sise Allée de la Ferme à Metz-Grange-aux-Bois. - Délibération -

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Cession d'une parcelle communale sise Allée de la Ferme à Metz-Grange-aux-Bois. - Délibération -

💶 Finances & Budget 4 délibérations
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Examen pour l'exercice 2024 des rapports annuels des délégations de service publics, du rapport annuel du camping municipal géré en régie et du rapport d'activité du Président de la Commission Consultative des Services Publics Locaux. - Délibération -

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Rapport sur l'activité des SPL Metz Métropole Moselle Congrès et SAREMM ainsi que des SAEML Metz Techno'pôles, Moselle TV et UEM pour l'exercice 2024. - Délibération -

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Subvention Association Club canin du Val de Metz 2025. - Délibération -

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Remises gracieuses de dettes. — Délibération - (sans

Sport 2 délibérations
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Saison sportive 2025 — 2026 : Accompagnement des clubs par la Ville. - Délibération -

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Second acompte aux associations sportives pour la saison 2025-2026. - Délibération -

🎓 Éducation 2 délibérations
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Convention de mutualisation de la restauration scolaire avec la région Grand Est et le Lycée René CASSIN. - Délibération -

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Approbation d'un Fonds de Concours Métropolitain pour le projet de végétalisation de la cour des écoles Jules Verne et Arc-en-Ciel ainsi que du 1 impasse Charles et Louis Jacquard. - Délibération -

👥 Ressources humaines 2 délibérations
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Point d'information portant sur une demande de protection fonctionnelle. - Délibération - (sans

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Point d'information portant sur une demande de protection fonctionnelle. - Délibération - (sans

🏛️ Administration 1 délibération
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Communication des décisions. — Délibération -

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