CM

20 novembre 2025

Metz 26 délibérations

26

délibérations

8

Autres decisions

4

Environnement

4

Finances & Budget

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Délibérations (26)

Autres decisions 8 délibérations
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D'ébat d'Orientation Budgétaire 2026. — Délibération -

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Convention de mécénat avec UEM dans le cadre de lédition 2025 du Marché de Noël à Metz. - Délibération -

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Dénomination d'espaces publics. — Délibération -

25

Dénomination d'un bâtiment municipal. — Délibération - (sans

25

Modification des affectations des Autorisations de Programme. - Délibération - (sans

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Approbation d'un Fonds de Concours Métropolitain pour la mise en accessibilité du complexe municipal du Sablon. - Délibération -

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Rectification de la délibération n°25 — 09-25-46 du 25 septembre 2025 intitulée " Création de SEM, filiales de lUEM ". - Délibération - (sans

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Désignations. — Délibération -

Environnement 4 délibérations
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Rapport sur la situation de la Ville de Metz en matière de développement durable. - Délibération -

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Signature de la Convention Territoriale Globale pour la période du 1er janvier 2026 au 31 décembre 2030. - Délibération -

25

Convention de mutualisation de la restauration scolaire avec le Conseil Départemental de la Moselle et le collège Jules LAGNEAU. - Délibération -

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Subvention pour l'acquisition d'un drapeau au profit de la Société des Membres de la Légion dHonneur Comité de Metz. - Délibération - (sans

Finances & Budget 4 délibérations
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Examen pour l'exercice 2024 des rapports annuels des délégations de service publics, du rapport annuel du camping municipal géré en régie et du rapport d'activité du Président de la Commission Consultative des Services Publics Locaux. - Délibération -

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Rapport sur lactivité des SPL Metz Métropole Moselle Congrès et SAREMM ainsi que des SAEML Metz Technopôles, Moselle TV et UEM pour l'exercice 2024. - Délibération -

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Subvention Association Club c'anin du Val de Metz 2025. - Délibération -

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Remises gracieuses de dettes. — Délibération - (sans

Sport 2 délibérations
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Saison sportive 2025 — 2026 : Accompagnement des clubs par la Ville. - Délibération -

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Second acompte aux associations sportives pour la saison 2025-2026. - Délibération -

Éducation 2 délibérations
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Convention de mutualisation de la restauration scolaire avec la région Grand Est et le Lycée René CASSIN. - Délibération -

25

Approbation d'un Fonds de Concours Métropolitain pour le projet de végétalisation de la cour des écoles Jules Verne et Arc-en-Ciel ainsi que du 1 impasse Charles et Louis Jacquard. - Délibération -

Administration 2 délibérations
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Convention de partenariat entre la ville de Metz et le Lycée de la Communication de Metz dans le cadre du jardin éphémère. - Délibération -

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Communication des décisions. — Délibération -

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
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Désaffectation et déclassement du domaine public communal d'une parcelle sise Allée de la Ferme à Metz-Grange-aux-Bois. - Délibération -

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Cession d'une parcelle communale s'ise Allée de la Ferme à Metz-Grange-aux-Bois. - Délibération -

Ressources humaines 2 délibérations
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Point dinformation portant sur une demande de protection fonctionnelle. - Délibération - (sans

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Point dinformation portant sur une demande de protection fonctionnelle. - Délibération - (sans

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