Conseil municipal du 25/09/2025

Installation d'un Conseiller Municipal. — Délibération - (sans

Désignations. — Délibération -

Affectations des Autorisations de Programme. - Délibération - (sans

Plan de transition écologique et demande de labellisation Territoire Engagé Transition Écologique (3 étoiles). - Délibération -

Avis sur le plan d'action du chauffage au bois sur le périmètre du PPA des trois Vallées. - Délibération -

Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes 2025. - Délibération -

Constitution de partie civile — Dossier des Terrasses Flottantes 2019. - Délibération - (sans

Metz "ville ambassadrice du don d'organes". - Délibération -

Commission communale pour l'accessibilité - Rapport de janvier 2024 à juin 2025. - Délibération -

Concours des vitrines de Noël 2025. — Délibération -

Programme d'opérations dans les édifices protégés au titre des monuments historiques. - Délibération -

Participation financière aux frais de chauffage de la cathédrale Saint-Etienne. - Délibération -

Adhésion de la Ville de Metz à la Fédération Départementale des Maires et Présidents d'EPCI de la Moselle. - Délibération -

Avis pour la vente d'un bien appartenant au Conseil de Fabrique de la paroisse Sainte-Thérèse à Metz. - Délibération - (sans

Création de SEM filiales de l'UEM. — Délibération -

Convention de partenariat entre la Ville de Metz et le Comité Local pour le Logement Autonome des Jeunes (CLLAJ) du Pays Messin relative à la mise en œuvre d'ateliers de sensibilisation aux écogestes. - Délibération -

Reconstruction de la médiathèque Jean — Macé à Borny. - Délibération -

Présentation du rapport annuel 2024 des recours administratifs préalables obligatoires du stationnement payant sur voirie. - Délibération -

Stationnement payant sur voirie : modalités de reversement des produits de forfait de post-stationnement à Metz Métropole. - Délibération -

Concession de service public pour la gestion du stationnement payant en voirie avec la SPL Metz Parkings pour le compte de la Ville de Metz. - Délibération -

Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage relative aux travaux de renaturation et de restauration d'un cheminement en bord de Seille. - Délibération -

Avis pour l'acquisition d'un bien par le Conseil de Fabrique de la paroisse Immaculée Conception à Metz. - Délibération - (sans

Prolongation du bail emphytéotique du 11 décembre 2007 avec le Secours Populaire Français - 1 rue de la Houblonnière. - Délibération -

Désaffectation et déclassement de l'immeuble communal - 21 rue du Languedoc. - Délibération - (sans

Convention de mise à disposition d'un terrain pour l'installation d'un poste de transformation et ses servitudes accessoires - Rue Graham Bell. - Délibération -

Rectification de la délibération n°24 — 09-26-42 du 26 septembre 2024 intitulée ' Transfert de propriété à Metz Métropole des bâtiments et surfaces situés Rue Dreyfus Dupont dédiés aux compétences voiries et espaces publics '. - Délibération -

Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain (NPNRU)/Signature de l'avenant n°2 à la convention NPNRU de l'Eurométropole de Metz. - Délibération -

Programme NPNRU de démolitions, résidentialisation et de réhabilitation de 90 logements sis rues Chevreux et Théodore de Gargan à METZ Nord Patrotte. - Signature d'une convention de partenariat portant autorisation de prise de possession anticipée entre la SEM EMH et la Ville de METZ. - Délibération -

Metz, Ville 100 % Éducation Artistique et Culturelle (EAC) : signature d'une Convention de gestion partielle des actions d'éducation artistique et culturelle entre la Ville de Metz et Metz Métropole et dispositifs EAC 2025/2026. - Délibération -

Signature d'une convention pluriannuelle d'objectifs 2025/2028 entre la Région Grand Est, le Département de la Moselle, la Ville de Metz et l'association Passages et complément de programmation. - Délibération -

Signature d'un Mémorandum d'Entente entre les villes de Metz et de Siem Reap (Cambodge). - Délibération -

Cession d'une parcelle communale sise rue des Mélèzes à Metz Vallières. - Délibération -

Cession d'une parcelle communale sise Chemin de la Butte à Metz-Devant-Les-Ponts. - Délibération -

Cession d'une parcelle communale sise rue des Carrières à Metz-Vallières. - Délibération -

Prolongation bail emphytéotique avec la SEM EMH en date du 24 novembre 1964 - Section 34 Parcelle 138 Rue du Fort de Queuleu. - Délibération -

Servitude de passage voie d'accès à la parcelle cadastrée Section BC n°104 - Rue Graham Bell. - Délibération -

Décision modificative du budget n°1. — Délibération -

Attribution de subventions au titre de l'égalité femmes/hommes. - Délibération - (sans

Attribution de subventions aux associations socio éducatives et projets jeunes. - Délibération -

Acceptation des dividendes versés au titre de l'exercice 2024 par la SAEML UEM. - Délibération -

Liste des locaux assujettis à la taxe sur les friches commerciales pour 2025. - Délibération -

Admission en non — valeur de créances irrécouvrables et remises gracieuses de dettes. - Délibération - (sans

Renouvellement du Contrat Territorial d'Accueil et d'Intégration (CTAI) pour la période 2026-2028. - Délibération -

Convention de servitude de passage avec RESEDA - Implantation d'un poste de transformation - Rue du Général Metman à Metz. - Délibération -

Point d'information portant sur une demande de protection fonctionnelle. - Délibération - (sans

Convention quadripartite pour l'évènement "Colline en fête". - Délibération -

Attribution d'une subvention complémentaire de fonctionnement au COmité de GEstion des Haltes d'enfants de l'Agglomération Messine (COGEHAM). - Délibération -

Versement d'une subvention à l'Association Football Club de Metz. - Délibération -

Soutien de l'association Emmaüs — Connect pour renforcer l'offre de matériel numérique reconditionné et de connexion internet à prix solidaire. - Délibération - (sans

Communication des décisions. — Délibération -