Conseil municipal du 28/03/2024

Installation de Conseillers Municipaux. — Délibération - (sans

Désignations. — Délibération -

Débat sur la stratégie métropolitaine 2030-2050 de l'Eurométropole de Metz. - Délibération - (sans

Metz Territoire Engagé Transition Ecologique (TETE). - Délibération -

Appel à candidature — Résidence d'auteur POURSUITE - édition 2025. - Délibération -

Village italien BellissiMetz #3. — Délibération -

Commission communale pour l'accessibilité - Rapport août 2022 - décembre 2023. - Délibération -

Dénomination d'espace public. — Délibération -

Avenant n°2 à la convention de maîtrise foncière entre EPFGE/BATIGERE GRAND EST/Ville de METZ- Ancien hôpital Sainte Blandine. - Délibération -

Déclassement du domaine public du bâtiment "Auberge du mini golf" sis Ile du Saulcy à Metz. - Délibération -

Convention de servitude d'utilité publique avec RESEDA - 79 Avenue de Thionville. - Délibération -

Recrutement par voie contractuelle. — Délibération - (sans

Subventions en matière d'écologie à des associations au titre de l'année 2024. - Délibération -

Plan de Lutte Contre Les Discriminations - Subventions aux associations. - Délibération - (sans

Animation de la Maison des Bébés — Subventions aux associations ALYS, Ecole des Parents et Arc-en-Ciel. - Délibération -

Subventions Athlétisme Metz Métropole. — Délibération -

Garantie Agence France Locale 2024. — Délibération -

Contrat de Ville — Subventions aux associations. - Délibération - (sans

Contrat de Ville — Subventions aux associations. - Délibération -

Remises gracieuses de dettes. — Délibération - (sans

Convention financière et de mise à disposition du square des Marronniers, par VIVEST au profit de la Ville de Metz, préalablement à sa cession. - Délibération -

Demande d'avis présentée par la société SNCF voyageurs pour l'exploitation et la construction d'un site de maintenance et de remisage de trains régionaux électriques sur le territoire de la commune de Montigny les Metz. - Délibération -

Élaboration du Plan Local d'Urbanisme intercommunal - Avis sur le plan de secteur qui concerne la Ville de Metz. - Délibération -

Bail commercial — Auberge du mini golf. - Délibération -

Maison d'Assistantes Maternelles des Hauts de Sainte Croix : attribution d'une subvention d'équipement et cession de mobiliers petite enfance à l'association gestionnaire. - Délibération -

Attribution d'une subvention d'investissement complémentaire pour 2024 à l'association du Comité de GEstion des Haltes d'enfants de l'Agglomération Messine (COGEHAM). - Délibération -

Subvention à l'Association de gestion, de développement des objectifs sociaux et culturels de l'Auberge de Jeunesse de Metz. - Délibération -

Attribution de bourses et d'une subvention pour des projets à destination de la jeunesse. - Délibération -

Convention de partenariat et mandat de gestion relatif à un dôme géodésique. - Délibération -

Convention de partenariat entre la Ville de Metz et la SARL Les Highlands du Warndt. - Délibération -

Convention de partenariat Armées — Collectivités. - Délibération -

Convention de partenariat avec l'association "Penser La Terre" pour la réalisation d'un écofestival au Jardin botanique. - Délibération -

Conventions de mécénat pour la réalisation du jardin d'été. - Délibération -

Acquisition de la parcelle HC n°50 sise Avenue de Thionville. - Délibération - (sans

Election d'un nouvel Premier Adjoint au Maire - Démission de M. Khalifé KHALIFE et remplacement de poste(s) vacant(s). - Délibération -

Communication des décisions. — Délibération -

Soutien aux associations culturelles oeuvrant dans les domaines du spectacle vivant, des arts visuels, du cinéma, complément de programmation et appel à projets dans le cadre des résidences artistiques en milieu scolaire 2024/2025. - Délibération -

Convention de partenariat dans le cadre de l'organisation de marchés fermiers de producteurs en 2024, entre la Ville de Metz, la Chambre d'Agriculture de la Moselle, Moselle Attractivité, Inspire Metz, l'Eurométropole de Metz, et France Bleu Lorraine. - Délibération -

Soutien à l'organisation du Challenge handicap et technologie. - Délibération - (sans

Convention annuelle d'objectifs et de moyens relative aux actions à caractère social en faveur du personnel de la Ville de Metz avec l'Amicale du Personnel Métropolitain de Metz pour l'année 2024. - Délibération -

Organisation des transports scolaires de Metz Nord Patrotte - Convention de délégation de compétence avec l'Eurométropole de Metz. - Délibération -

Saison sportive 2023/2024 : accompagnement des clubs par la Ville. - Délibération -

Création de groupes scolaires par la fusion d'écoles. - Délibération - (sans

Renouvellement d'une unité de réserve d'Assistants Temporaires de Police Municipale (ATPM). - Délibération - (sans