CM

28 mars 2024

Metz 44 délibérations

44

délibérations

13

Autres decisions

7

Finances & Budget

5

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (44)

Autres decisions 13 délibérations
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Installation de Conseillers Municipaux. — Délibération - (sans

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Désignations. — Délibération -

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D'ébat sur la stratégie métropolitaine 2030-2050 de l'Eurométropole de Metz. - Délibération - (s'ans

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Metz Territoire Engagé Transition Ecologique (TETE). - Délibération -

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Conventions de mécénat pour la réalisation du j'ardin d'été. - Délibération -

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Appel à candidature — Résidence dauteur POURSUITE - édition 2025. - Délibération -

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Village italien BellissiMetz #3. — Délibération -

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Commission communale pour l'accessibilité - Rapport août 2022 - décembre 2023. - Délibération -

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Dénomination d'espace public. — Délibération -

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Avenant n°2 à la convention de maîtrise foncière entre EPFGE/BATIGERE GRAND EST/Ville de METZ- Ancien hôpital Sainte Blandine. - Délibération -

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Déclassement du domaine public du bâtiment "Auberge du mini golf" sis Ile du Saulcy à Metz. - Délibération -

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Convention de servitude dutilité publique avec RESEDA - 79 Avenue de Thionville. - Délibération -

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Recrutement par voie contractuelle. — Délibération - (sans

Finances & Budget 7 délibérations
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Plan de Lutte Contre Les Discriminations - Subventions aux associations. - Délibération - (sans

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Animation de la Maison des Bébés — Subventions aux associations ALYS, Ecole des Parents et Arc-en-Ciel. - Délibération -

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Subventions Athlétisme Metz Métropole. — Délibération -

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Garantie Agence France Locale 2024. — Délibération -

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Contrat de Ville — Subventions aux associations. - Délibération - (sans

24

Contrat de Ville — Subventions aux associations. - Délibération -

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Remises gracieuses de dettes. — Délibération - (sans

Urbanisme & Travaux 5 délibérations
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Convention financière et de mise à disposition du square des Marronniers, par VIVEST au profit de la Ville de Metz, préalablement à sa cession. - Délibération -

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Demande d'avis présentée par la société SNCF voyageurs pour l'exploitation et la construction d'un s'ite de maintenance et de remisage de trains régionaux électriques sur le territoire de la commune de Montigny les Metz. - Délibération -

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Élaboration du Plan Local d'Urbanisme intercommunal - Avis sur le plan de secteur qui concerne la Ville de Metz. - Délibération -

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Acquisition de la parcelle HC n°50 sise Avenue de Thionville. - Délibération - (sans

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Bail commercial — Auberge du mini golf. - Délibération -

Enfance & Jeunesse 4 délibérations
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Maison dAssistantes Maternelles des Hauts de Sainte Croix : attribution d'une subvention d'équipement et cession de mobiliers petite enfance à l'association gestionnaire. - Délibération -

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Attribution d'une subvention d'investissement complémentaire pour 2024 à l'association du Comité de GEstion des Haltes d'enfants de l'Agglomération Messine (C'OGEHAM). - Délibération -

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Subvention à l'Association de gestion, de développement des objectifs sociaux et culturels de lAuberge de Jeunesse de Metz. - Délibération -

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Attribution de bourses et d'une subvention pour des projets à destination de la jeunesse. - Délibération -

Culture & Patrimoine 3 délibérations
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S'outien aux associations c'ulturelles oeuvrant dans les d'omaines du spectacle vivant, des arts visuels, du c'inéma, c'omplément de programmation et appel à projets dans le c'adre des résidences artistiques en milieu scolaire 2024/2025. - Délibération -

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Convention de partenariat avec l'association "Penser La Terre" pour la réalisation d'un écofestival au Jardin botanique. - Délibération -

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Convention de partenariat dans le cadre de l'organisation de marchés fermiers de producteurs en 2024, entre la Ville de Metz, la Chambre dAgriculture de la Moselle, Moselle Attractivité, Inspire Metz, lEurométropole de Metz, et France Bleu Lorraine. - Délibération -

Vie associative 3 délibérations
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Convention de partenariat et mandat de gestion relatif à un dôme géodésique. - Délibération -

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Convention de partenariat entre la Ville de Metz et la SARL Les Highlands du Warndt. - Délibération -

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Convention de partenariat Armées — Collectivités. - Délibération -

Administration 2 délibérations
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Election d'un nouvel Premier Adjoint au Maire - Démission de M. Khalifé KHALIFE et remplacement de poste(s) vacant(s). - Délibération -

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Communication des décisions. — Délibération -

Social & Santé 2 délibérations
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S'outien à l'organisation du Challenge handicap et technologie. - Délibération - (s'ans

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Convention annuelle d'objectifs et de moyens relative aux actions à c'aractère social en faveur du personnel de la Ville de Metz avec l'Amicale du Personnel Métropolitain de Metz pour l'année 2024. - Délibération -

Sport 2 délibérations
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Organisation des transports scolaires de Metz Nord Patrotte - Convention de délégation de compétence avec lEurométropole de Metz. - Délibération -

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Saison sportive 2023/2024 : accompagnement des clubs par la Ville. - Délibération -

Environnement 1 délibération
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Subventions en matière décologie à des associations au titre de l'année 2024. - Délibération -

Éducation 1 délibération
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Création de groupes scolaires par la fusion d'écoles. - Délibération - (sans

Sécurité 1 délibération
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Renouvellement d'une unité de réserve dAssistants Temporaires de Police Municipale (ATPM). - Délibération - (sans

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