25 janvier 2024

Budget primitif 2024. — Délibération -

Vote des taux de fiscalité directe locale 2024. - Délibération - (sans

Versement de la subvention 2024 à l'association TCRM-BLIDA. - Délibération -

Versement de subventions 2024 aux principaux festivals de Metz et à diverses associations culturelles. - Délibération -

Subvention pour l'organisation dactions lors des "journées de lamitié franco-allemande - Metz est wunderbar" en janvier 2024. - Délibération - (sans

Subventions aux associations socio — éducatives. - Délibération -

Subvention Athlétisme Metz Métropole pour l'organisation du MEETING METZ MOSELLE ATHLELOR 2024. - Délibération -

Dénomination d'un équipement municipal. — Délibération - (sans

Modification des autorisations de programme et crédits de paiement. - Délibération -

Affectation dautorisations de programme. - Délibération - (sans

Versement des contributions financières 2024 à la Cité musicale-Metz. - Délibération -

Acceptation de dons pour la médiathèque Jean-Macé. - Délibération - (sans

Définition des zones daccélérations en énergies renouvelables de la ville de Metz. - Délibération -

Communication pour l'exercice 2022 des rapports annuels sur le prix et la qualité du service public d'assainissement, délimination des déchets et de distribution de l'eau potable ainsi que leurs notes liminaires. - Délibération -

Attribution de subventions de fonctionnement au titre de l'année 2024 aux associations Petite Enfance œuvrant dans le domaine de laide à la famille, de la médiation familiale et proposant des activités ludiques, culturelles et sportives au profit des très jeunes enfants. - Délibération -

Saison sportive 2023 — 2024 : Accompagnement des clubs par la Ville. - Délibération -

Cession de véhicules d'ésaffectés et de matériels divers. - Délibération - (s'ans

Rectification erreur matérielle délibération en date du 5 juillet 2012 - Avenant au bail emphytéotique 2 rue Gaston Ramon à Metz. - Délibération -

Rapport Social Unique 2022. — Délibération -

Convention avec le fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique. - Délibération -

Organisation de la semaine scolaire dans les écoles du premier degré. - Délibération - (sans

Attribution de subventions de fonctionnement et d'investissement au titre de l'année 2024 aux associations Petite Enfance intégrées à la Convention Territoriale Globale. - Délibération -

Convention de partenariat avec lIUT de Metz pour la réalisation de structures pour le jardin éphémère. - Délibération -

Intégration des salariés de l'association "Les Cottages de la Grange aux Bois" au sein des effectifs de la Ville de Metz dans le cadre de la reprise en régie municipale des équipements socioéducatifs du quartier. - Délibération - (sans

Communication des décisions. — Délibération -