Conseil municipal du 07/12/2023

Débat d'Orientation Budgétaire 2024. — Délibération -

Aide d'urgence pour les populations libyennes touchées par la tempête Daniel du 10 septembre 2023. - Délibération - (sans

Prise de participation de nouvelles communes au capital de la SAREMM. - Délibération -

Mise en oeuvre du rappel à l'ordre — protocole partenarial entre la municipalité et le Procureur de la République. - Délibération -

Versement d'une participation financière au Conseil de Fabrique de la paroisse Saint-Martin à Metz. - Délibération -

Second acompte Athlétisme Metz Métropole (A2M) pour la saison 2023-2024. - Délibération -

Convention de servitude d'utilité publique avec GRDF - 4 Boulevard Saint Symphorien. - Délibération -

Désaffectation et déclassement — 72 route de Borny. - Délibération -

Désaffectation et déclassement — 2 rue Graham Bell. - Délibération -

Frais de fonctionnement des groupes d'élus. - Délibération - (sans

Instauration de la prime de pouvoir d'achat exceptionnelle aux agents municipaux. - Délibération - (sans

Recrutements par voie contractuelle. — Délibération - (sans

Modification et affectation des Autorisations de Programme et Crédits de Paiement. - Délibération -

Examen pour l'exercice 2022 des rapports annuels des délégations de services publics et du rapport annuel du camping municipal géré en régie pour l'exercice 2022 et du rapport d'activité du Président de la Commission Consultative des Services Publics Locaux. - Délibération -

Rapport sur l'activité des SPL Metz Métropole Moselle Congrès et SAREMM ainsi que des SAEML Metz Techno'pôles, Moselle TV et UEM pour l'exercice 2022. - Délibération -

Avance de subvention aux associations socioéducatives conventionnées. - Délibération -

Conventions de financement relatif à deux projets d'espaces sans laisse. - Délibération -

Décision modificative du budget n°2. — Délibération -

Autorisation d'engager, mandater, liquider des dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2024. - Délibération - (sans

Admissions en non — valeur de créances irrécouvrables et remises gracieuses de dettes. - Délibération - (sans

Rapport sur la situation de la ville de Metz en matière de développement durable. - Délibération -

Convention de financement Consortium VIPARE (Ville Propre Accueillante et Respectueuse de l'Environnement). - Délibération -

Convention de financement de la lutte contre les déchets abandonnés diffus avec l'éco-organisme CITEO. - Délibération -

Cession de deux parcelles communales situées rue Charles Le Payen à Metz Sablon. - Délibération - (sans

Signature d'une convention de gestion des places de stationnement des co-volumiers - Parking Maud'huy. - Délibération -

Convention de groupements de commandes à la carte - Ville de Metz coordonnateur - Nouveaux domaines d'achats. - Délibération -

Mise en place d'un règlement municipal des constructions. - Délibération -

Acquisition à l'EPFGE du site de la caserne Desvallières à Metz Devant-lès-Ponts. - Délibération - (sans

Renouvellement du bail de chasse — Désignation de l'estimateur de dégâts de gibier rouge. - Délibération - (sans

Cession d'un immeuble sis 2 rue Graham Bell à Metz-Grigy. - Délibération - (sans

Avenant à la convention de co — maîtrise d'ouvrage entre la Ville de Metz et Metz Métropole pour les travaux du local situé gare de Metz. - Délibération -

Garantie octroyée au FC METZ STADIUM pour l'aménagement d'un espace de co-working. - Délibération -

Convention de partenariat entre la Ville de Metz et l'Association mosellane d'Action Educative et Sociale En Milieu Ouvert dans le cadre de la lutte contre le harcèlement et la protection de l'enfance. - Délibération -

Conventions de partenariat relative à la création de la Maison des Etudiants, de la Jeunesse, et des Associations. - Délibération -

Attribution de subventions de fonctionnement aux associations Petite Enfance conventionnées. - Délibération -

Soutien exceptionnel à des associations culturelles. - Délibération -

Actualisation du règlement intérieur des Bibliothèques et Médiathèques de Metz. - Délibération -

Convention pour le dispositif de sensibilisation à la langue et la cultures allemandes, Wir Kinder sprechen deutsch ! - Délibération -

Saison sportive 2022/2023 : Subventions d'équipement pour les clubs Messins. - Délibération -

Second acompte aux associations sportives pour la saison 2023-2024. - Délibération -

Cession à la SEM EMH d'une parcelle municipale située à METZ Borny. - Délibération - (sans

Avenant n°4 à la convention portant création de services communs entre la Ville de Metz et l'Eurométropole de Metz - Direction de la Communication, Cabinet et Suivi des jumelages. - Délibération -

Convention relative à la mise en oeuvre du forfait de post-stationnement avec l'Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions. - Délibération -

Communication des décisions. — Délibération -