Conseil municipal du 26/01/2023

Metz 26 janvier 2023 27 délibérations
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27

délibérations

10

Autres decisions

3

Finances & Budget

3

Sport

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Délibérations (27)

📄 Autres decisions 10 délibérations
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Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes. - Délibération -

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Débat d'Orientation Budgétaire 2023. — Délibération -

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Mise à jour du Plan Communal de Sauvegarde (PCS). - Délibération -

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Plan d'action Metz, Ville amie des ainés 2023/2025. - Délibération -

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Village italien BellissiMetz #2. — Délibération -

23

Projet de partenariat Metz/Trente : "Echanges de jeunes". - Délibération -

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Convention pour le dispositif d'initiation à la langue allemande, "Wir Kinder sprechen deutsch !". - Délibération -

23

Dépôt de marque SESAME. — Délibération -

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Contractualisation avec Eco — organisme ALCOME. - Délibération -

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Recrutements par voie contractuelle. — Délibération - (sans

💶 Finances & Budget 3 délibérations
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Association QuattroPole : subvention et convention d'objectifs et de moyens 2023. - Délibération -

23

Subventions Athlétisme Metz Métropole. — Délibération -

23

Subventions aux association socioéducatives. - Délibération -

Sport 3 délibérations
23

Mandat pour la réalisation d'un terrain de football dans le quartier de la Grange-aux-Bois - Protocole de clôture. - Délibération -

23

Saison sportive 2022/2023 : Accompagnement des clubs par la Ville. - Délibération -

23

Animation des temps de loisirs — Attribution de subventions à diverses associations sportives, culturelles, et socioéducatives. - Délibération -

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
23

Acquisition amiable de l'immeuble sis 13 rue Pioche à Metz. - Délibération - (sans

23

Avenant n°2 au bail emphytéotique du 24 avril 1984 - 12 rue des Vosges. - Délibération -

23

Société Publique Locale " Société d'Aménagement et de Restauration de Metz Métropole " (SPL SAREMM) - Cession d'actions de l'Eurométropole de Metz à 40 communes pour entrer au capital de la SPL SAREMM et projet de modification statuaire relatif à la modification du nombre de sièges d'administrateurs. - Délibération -

🌱 Environnement 2 délibérations
23

Rapport sur la situation de la Ville de Metz en matière de développement durable. - Délibération -

23

Communication pour l'exercice 2021 des rapports annuels sur le prix et la qualité du service public d'assainissement, d'élimination des déchets et de distribution de l'eau potable ainsi que leurs notes liminaires. - Délibération -

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
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Appel à projets dans le cadre du festival international Constellations de Metz 2023. - Délibération -

23

Choix du lauréat pour la réalisation et l'exploitation d'installations photovoltaïques sur le patrimoine municipal. - Délibération -

👥 Ressources humaines 1 délibération
23

Présentation du rapport final de la Mission d'information et d'évaluation créée par délibération du 11 juillet 2022. - Délibération -

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
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Avances de subvention de fonctionnement aux associations petite enfance conventionnées pour l'année 2023. - Délibération -

🚲 Transport & Mobilité 1 délibération
23

Avenant n°2 à la convention de mandat entre la Ville de Metz et la société Metz-Stationnement. - Délibération -

🏛️ Administration 1 délibération
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Communication des décisions. — Délibération -

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