Conseil municipal du 01/12/2022

RECOLLETS — Démarche de "Metz Territoire Apprenant". - Délibération -

Concours de la plus belle vitrine de Noël. - Délibération -

Partenariats financiers dans le cadre de l'organisation des Marchés de Noël de Metz et de la Saint Nicolas. - Délibération - (sans

Contrat de Ville 3ème programmation. — Délibération -

Mandat d'études préalables et de programmation pour la reconversion de la caserne "Ranconval" entre la Ville de Metz et la SAREMM : Avenant à la mission pour les études de phase 3. - Délibération -

Avis sur les projets de Périmètres Délimités des Abords des monuments historiques. - Délibération -

Déclassement du domaine public du pavillon sis 5 rue des Pensées à Metz. - Délibération - (sans

Pérennisation du télétravail dans les services municipaux. - Délibération -

Adoption du rapport 2022 de la CLECT de Metz Métropole. - Délibération -

Changement de nomenclature budgétaire et comptable au 1er janvier 2023 - Passage au référentiel M57. - Délibération -

Rapport d'observations de la Chambre Régionale des Comptes. - Délibération -

Bibliothèque sonore : attribution d'une subvention. - Délibération -

Avances de subvention aux associations socioéducatives conventionnées. - Délibération -

Rapport sur l'activité des SPL Metz Métropole Moselle Congrès et SAREMM ainsi que des SAEML Metz Techno'pôles, Moselle TV et UEM pour l'exercice 2021. - Délibération -

Examen pour l'exercice 2021 des rapports annuels des délégations de services publiques, du rapport annuel du camping municipal géré en régie pour l'exercice 2021 et du rapport d'activité du Président de la Commission Consultative des Services Publics Locaux. - Délibération -

Société Anonyme d'Economie Mixte Locale (SAEML) UEM : Création d'une filiale "Energie Maizières-lès-Metz". - Délibération -

Décision modificative du budget n°2. — Délibération -

Inventaire comptable — Mise à jour des modalités d'amortissement des immobilisations pour le budget principal et les budgets

Autorisation d'engager, mandater, liquider des dépenses d'investissement avant le vote du Budget Primitif 2023. - Délibération - (sans

Admission en non — valeur de créances irrécouvrables et remises gracieuses de dettes. - Délibération - (sans

Acquisition de deux emprises foncières sises rue Alexandre Dumas à Metz-Devant-Les-Ponts. - Délibération - (sans

Cession d'une emprise communale sise rue du Frère Arnould à Metz Borny. - Délibération - (sans

Cession d'un pavillon sis 5 rue des Pensées à Metz. - Délibération - (sans

Convention de gestion de services entre Metz Métropole et la Ville de Metz relative à l'entretien des espaces verts et des corbeilles de propreté dans le périmètre des voiries TCSP. - Délibération -

Auberge de Jeunesse : acceptation d'un don. - Délibération -

Attribution de subventions de fonctionnement aux associations Petite Enfance conventionnées. - Délibération -

Cession d'une parcelle communale sise rue Jean Pierre Buchoz à Metz Devant-Les-Ponts. - Délibération - (sans

Convention de groupements de commandes à la carte - Ville de Metz coordonnateur - Nouveaux domaines d'achats. - Délibération -

Soutien à des structures culturelles et des projets de création artistique. - Délibération -

Engagement de la Ville de Metz et de son CCAS dans un Contrat territorial d'accueil et d'intégration (CTAI). - Délibération -

Second acompte aux associations sportives pour la saison 2022/2023. - Délibération -

Convention de partenariat Ville de Metz — ATMO Grand Est - Accueil sur le territoire de la Ville de Metz de stations de mesure de la qualité de l'air. - Délibération -

Convention de partenariat Ville de Metz — SEM Eurométropole Metz Habitat - Fermeture du passage rue de la Grève. - Délibération -

Adhésion au CEREMA (Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement). - Délibération - (sans

Communication des décisions. — Délibération -