Conseil municipal du 29/09/2022

Installation d'un Conseiller Municipal. — Délibération - (sans

Suppression d'un poste d'Adjoint au Maire. - Délibération - (sans

Création d'un poste d'Adjoint au Maire. — Délibération - (sans

Désignations diverses. — Délibération -

Charte relative à la téléphonie mobile. — Délibération -

Renouvellement de la convention Villes et Pays d'Art et d'Histoire. - Délibération -

Participation financière aux frais de chauffage de la Cathédrale Saint-Etienne. - Délibération -

Commission communale pour l'accessibilité - Rapport juillet 2020 -juillet 2022. - Délibération -

Dispositif en faveur du bilinguisme : nouvelle convention avec le Conseil Départemental de la Moselle. - Délibération -

Versement de la participation financière 2022 à l'ALEC du Pays Messin dans le cadre du programme PACTE-15%. - Délibération -

Protocole d'accord transactionnel entre la société RESEDA et la Ville de Metz. - Délibération -

Recrutements par voie contractuelle. — Délibération - (sans

Taxe sur les friches commerciales — Etablissement de la liste des locaux imposables pour 2023. - Délibération -

Versement d'une subvention d'équipement au Consistoire Israélite de la Moselle. - Délibération -

Subventions dans le cadre de la lutte contre les discriminations. - Délibération -

Attribution d'une subvention pour un projet culturel inclusif : GAS (Groupe autonome de spectateurs). - Délibération -

Attribution d'une subvention à PC SOLIDAIRE pour reconditionnement de matériel informatique obsolète en vue d'en faire bénéficier du public en situation de fragilité numérique. - Délibération -

Décision modificative du budget n°1. — Délibération -

Acceptation des dividendes versés au titre de l'exercice 2021 par la SAEML UEM. - Délibération -

Remises gracieuses de dettes. — Délibération - (sans

Règlement du concours des plus beaux jardins familiaux. - Délibération -

Passation de 3 conventions pour la création de jardins partagés. - Délibération -

ZAC DES COTEAUX DE LA SEILLE : Approbation du compte-rendu financier annuel à la collectivité (CRAC) de l'année 2021. - Délibération -

Cession d'une parcelle communale sise rue Clérisseau à Metz - Plantières-Queuleu. - Délibération -

Cession d'une parcelle communale sise rue des Gentianes à Metz - Vallières. - Délibération -

Cession de véhicules désaffectés et de matériels divers du Parc Auto. - Délibération - (sans

Redynamisation du quartier Outre — Seille : Lancement d'une campagne de ravalement. - Délibération -

Projet de création d'un lieu de spectacle vivant dans l'ancien cinéma CAMEO - ARIEL sis 24 rue du Palais : conclusion d'un bail emphytéotique administratif. - Délibération -

ZAC DU SANSONNET : Approbation du Compte-Rendu financier annuel à la collectivité (CRAC) de l'année 2021. - Délibération -

Stationnement payant sur voirie : modalités de reversement des produits de forfait de post-stationnement à Metz Métropole. - Délibération -

Présentation du rapport annuel 2021 des recours administratifs préalables obligatoires du stationnement payant sur voirie. - Délibération -

Modification des règlements de fonctionnement et d'attribution de places des Etablissements d'Accueil du Jeune Enfant de la Ville de Metz. - Délibération -

Attribution de subventions de fonctionnement et d'investissement à des associations œuvrant dans le domaine de la Petite Enfance, de la Famille et de la Parentalité. - Délibération -

Célébration de l'adoption de la Convention Internationale des Droits des Enfants (CIDE): projet Komar Chey dans le cadre de Metz "Ville Amie des Enfants". - Délibération -

Subventions à diverses associations dans le cadre de projets socioéducatifs et de différents dispositifs à destination de la jeunesse. - Délibération -

Appel à manifestation d'intérêt (AMI) pour la réalisation et l'exploitation d'installations photovoltaïques sur le patrimoine de la Ville de Metz suite à candidature spontanée. - Délibération -

Metz, ville 100% Education Artistique et Culturelle : 13e saison des résidences d'artistes à l'école. - Délibération -

Soutien à diverses associations culturelles et complément de programmation. - Délibération -

Election d'un nouvel Adjoint au Maire. — Délibération -

Communication des décisions. — Délibération -

Saison sportive 2021/2022 : accompagnement des clubs par la Ville. - Délibération -

Versement d'une subvention à l'Association Football Club de Metz. - Délibération -

Contrat de Sécurité Intégrée. — Délibération -

Avenant à la convention scolaire avec la commune de WOIPPY. - Délibération -

Convention d'accueil à la restauration scolaire du lycée René Cassin. - Délibération -