Conseil municipal du 11/07/2022

Metz 11 juillet 2022 33 délibérations
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33

délibérations

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Autres decisions

4

Sport

3

Finances & Budget

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Délibérations (33)

📄 Autres decisions 12 délibérations
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Modification des autorisations de programme et crédits de paiement. - Délibération -

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RECOLLETS — Lancement d'un concours de maîtrise d'œuvre - Approbation du document-programme et du projet d'établissement. - Délibération - (sans

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Convention — cadre de partenariat entre la commune de Laâyoune et la Ville de Metz. - Délibération -

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Charte du bien — être animal. - Délibération -

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Création d'une structure France Service au sein de la mairie de quartier de Bellecroix. - Délibération - (sans

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Création d'un marché de plein vent dans le quartier La Patrotte. - Délibération - (sans

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Metz Plage 2022. — Délibération -

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Contrat de Ville — 2ème programmation. - Délibération -

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Cité Educative de Metz — Borny. - Délibération -

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Convention partenariale AGURAM 2022. — Délibération -

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Lutte contre les discriminations. — Délibération -

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Bilan d'activité des services municipaux pour l'année 2021. - Délibération -

Sport 4 délibérations
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Saison sportive 2021/2022 : accompagnement des clubs par la Ville. - Délibération -

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Aides au démarrage des associations sportives pour la saison 2022/2023. - Délibération -

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Recrutement par voie contractuelle d'un Médecin des Etablissements d'Accueil du Jeune Enfant et d'un Chargé des partenariats, de la communication et de l'organisation des évènements sportifs. - Délibération - (sans

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Garantie d'emprunt octroyée au FC Metz Stadium pour l'aménagement d'un espace de co-working au sein de la tribune sud du stade Saint Symphorien. - Délibération - (sans

💶 Finances & Budget 3 délibérations
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Budget supplémentaire 2022. — Délibération -

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Attractivité commerciale du territoire : versement d'une subvention à la Fédération des Commerçants de Metz. - Délibération -

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Admission en non — valeur de créances irrécouvrables et remises gracieuses de dettes. - Délibération - (sans

🌱 Environnement 3 délibérations
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CTEC (Contrat de Territoire Eau Climat). - Délibération -

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Aménagement d'un nouveau local en gare de Metz - convention de co-maîtrise d'ouvrage. - Délibération -

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Soutien au rayonnement de structures culturelles dans le cadre du Festival d'Avignon et du réseau des villes créatives UNESCO. - Délibération -

🏛️ Administration 2 délibérations
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Avenant N°1 au contrat de Délégation de Service Public pour l'exploitation de la fourrière automobile. - Délibération -

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Communications des décisions. — Délibération -

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
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Cession d'un immeuble sis 4 rue Notre — Dame de Lourdes à Metz. - Délibération - (sans

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ZAC de Bon Secours : Cession du bâtiment historique, adaptation du régime fiscal de la vente. - Délibération - (sans

🌍 International 1 délibération
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Charte de jumelage entre Metz et Tchernivtsi. - Délibération -

❤️ Social & Santé 1 délibération
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Egalité Femmes/Hommes et prévention des violences faites aux femmes. - Délibération -

🎉 Événementiel & Tourisme 1 délibération
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Fêtes de la Mirabelle 2022. — Délibération -

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
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Soutien à diverses associations culturelles. - Délibération -

🤝 Vie associative 1 délibération
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Soutien à la manifestation Metz l'étudiante l'Event. - Délibération -

🎓 Éducation 1 délibération
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Fusion des écoles Gaston HOFFMANN et Saint Maximin. - Délibération - (sans

👥 Ressources humaines 1 délibération
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Mission d'Information et d'Evaluation — Création, Fixation de sa durée et Composition. - Délibération - (sans

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