21 octobre 2021

Construction d'un pôle de gymnastique spécialisé : approbation du programme et l'ancement du c'oncours. - Délibération -

Convention de réservation de logements sociaux. - Délibération -

Cession d'une parcelle communale s'ise rue des Trois Evêchés à Metz Plantières-Queuleu. - Délibération - (s'ans

Cession à la société SCCV LA RONDE d'une emprise communale s'ituée sur le ban de D'EVANT L'ES PONTS. - Délibération - (s'ans

Retrait de la délibération N°18 — 07-05-9 "Cession à la société ALMA IMMO de terrains communaux situés sur le Ban de DEVANT-LES-PONTS". - Délibération - (sans

Avenant n° 3 au bail emphytéotique du 8 mars 1988 entre la Ville de Metz et lOPHMM. - Délibération -

Avenant n° 5 au bail emphytéotique du 17 septembre 1985 entre la Ville de Metz et l'Ecole Supérieure dElectricité : Centrale SUPELEC. - Délibération -

Recrutement d'un Chef du service suivi réglementaire au sein de la Direction de l'Urbanisme par voie contractuelle. - Délibération - (sans

Plan de Lutte Contre les Discriminations - Versement de subventions. - Délibération - (sans

Attribution de subventions au titre de laction socioéducative. - Délibération - (sans

Attribution de subventions d'investissement. - Délibération - (sans

Versement d'une subvention exceptionnelle au conseil de fabrique de l'église Immaculée Conception à Metz Queuleu. - Délibération - (sans

Contrat de Ville — 3ème programmation. - Délibération - (sans

Convention de servitude de passage de canalisations avec GRT Gaz et GRDF - Rue sur le Gué à Metz-Magny. - Délibération -

Rapport Observations Définitives de la Chambre Régionale des Comptes du Grand Est sur la gestion de la Ville de Metz. - Délibération -

Financement des clubs et des évènements sportifs. - Délibération -

Attribution de subventions pour le transport des enfants le mercredi. - Délibération - (sans

S'outien à des projets s'anté et handicap. - Délibération - (s'ans

Fêtes de la Saint — Nicolas 2021. - Délibération - (sans

Garantie demprunt accordée à la SAREMM — ZAC des Coteaux de la Seille. - Délibération -

Communication des décisions. — Délibération -