Conseil municipal du 23/09/2021

Suppression de la ZAC TECHNOPOLE METZ 2000 : Avis de la collectivité qui a pris l'initiative de sa création. - Délibération -

ZAC DU SANSONNET : Approbation du Compte-Rendu financier annuel à la collectivité (CRAC) de l'année 2020 et de la prolongation de quatre (4) années de la durée de la convention de concession. - Délibération -

Résiliation du bail emphytéotique du 4 mars 1936 et cession de l'immeuble sis 18 rue du Général de Gaulle à Plappeville (57050). - Délibération -

Cession de 9 emplacements de stationnement situés 17 quai Paul Wiltzer à Metz. - Délibération -

Cession d'un terrain communal situé rue Charles Le Payen au Sablon : ajustement du périmètre et actualisation du prix de cession. - Délibération -

Garantie d'emprunt accordée à la SAREMM pour l'aménagement de la ZAC du Sansonnet. - Délibération -

Exonération de taxe foncière sur les propriétés bâties pour les constructions nouvelles et additions de construction. - Délibération -

Stationnement payant sur voirie : modalités de reversement des produits de forfait de post-stationnement à Metz Métropole. - Délibération -

Présentation du rapport annuel 2020 des recours administratifs préalables obligatoires du stationnement payant sur voirie. - Délibération -

Mise en place du Conseil Communal Consultatif de la Ville de Metz. - Délibération -

Avenant à la convention de maîtrise foncière entre EPFGE/BATIGERE GRAND EST/Ville de METZ - Ancien hôpital Sainte Blandine. - Délibération -

Participation financière aux frais de chauffage de la Cathédrale. - Délibération -

Modification des circonscriptions territoriales de l'Eglise de la confession d'Augsbourg d'Alsace et de Lorraine. - Délibération -

Dispositif Relais Jeunes 15 — 25 ans. - Délibération -

Convention pour le dispositif d'initiation à la langue allemande, "Wir Kinder sprechen deutsch !". - Délibération -

ZAC DES COTEAUX DE LA SEILLE : Approbation du Compte-Rendu financier annuel à la collectivité (CRAC) de l'année 2020. - Délibération -

Acquisition amiable d'une parcelle sise rue Liedot/sentier Wacas à Metz - Plantières-Queuleu. - Délibération -

Cession à l'UEM d'une emprise foncière à distraire d'une parcelle communale sise rue Teilhard de Chardin à Metz - Devant-Les-Ponts. - Délibération -

Cession de parcelles situées avenue de Blida et rue du Général de Lardemelle à l'UEM. - Délibération -

Signature d'une convention pluriannuelle d'objectifs 2021 / 2024 avec l'État, la Région Grand Est, le Département de la Moselle, la Ville de Metz et l'Université de Lorraine / Espace Bernard-Marie Koltès - Metz et complément de programmation. - Délibération -

Subvention pour l'acquisition d'un nouveau drapeau par la fédération de la Moselle de l'Union Nationale des Anciens Combattants. - Délibération -

Prolongation du programme de lutte contre la précarité énergétique PACTE -15% et versement d'une subvention à l'ALEC du Pays Messin pour 2021. - Délibération -

Attribution de subventions aux associations messines au titre du soutien à l'action socioéducative. - Délibération -

Acceptation des dividendes versés au titre de l'exercice 2020 par la SAEML UEM. - Délibération -

Liste des locaux assujettis à la taxe annuelle sur les friches commerciales. - Délibération -

Confirmation de l'instauration d'une redevance de stationnement au sens de l'article L2333-87 du CGCT. - Délibération -

Développement de l'offre Petite Enfance — Création de Maisons d'Assistantes Maternelles et d'une 'Maison des bébés'. - Délibération -

Adoption du plan d'action municipal 2020/2026 et projet Komar Chey, dans le cadre de Metz "Ville Amie des Enfants". - Délibération -

Versement d'une subvention à l'Association Football Club de Metz. - Délibération -

Saison sportive 2020/2021 : accompagnement des clubs par la ville. - Délibération -

Metz, ville 100% Education Artistique et Culturelle : 12e saison des résidences d'artistes à l'école. - Délibération -

Soutien à la manifestation Metz l'étudiante #1. - Délibération -

Communication des décisions. — Délibération -