Conseil municipal du 08/07/2021
31
délibérations
12
Autres decisions
8
Finances & Budget
3
Urbanisme & Travaux
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Débloquer le résumé IADélibérations (31)
Modification des autorisations de programme et crédits de paiement. - Délibération -
Modification des statuts de Metz Métropole. - Délibération -
Conseil des seniors — Modification du règlement intérieur. - Délibération -
Contrat de Ville — 2ème programmation. - Délibération -
Metz Plage 2021. — Délibération -
Moselle Open 2021 — Délibération -
Modification du cahier des clauses particulières pour la location de la chasse communale - Avenant n°1 à la convention de chasse du 31 octobre 2014. - Délibération -
Désignation du représentant de la Ville de Metz et son suppléant en matière de licences de spectacles. - Délibération -
Mandat d'études préalables et de programmation pour la reconversion de la caserne "RANCONVAL" entre la ville de Metz et la SAREMM. - Délibération -
Convention partenariale AGURAM 2021. — Délibération -
Désaffectation et déclassement — 6 rue Notre Dame de Lourdes. - Délibération -
Demande d'octroi de la protection fonctionnelle. - Délibération -
Budget supplémentaire de l'exercice 2021. - Délibération -
Budget supplémentaire de l'exercice 2021. - Délibération -
Attractivité commerciale du territoire : versement d'une subvention à la Fédération des Commerçants de Metz. - Délibération -
Mise en place de la taxe annuelle sur les friches commerciales. - Délibération -
Journée mondiale des premiers secours — Attribution d'une subvention à la Croix-Rouge Française. - Délibération -
Attribution de subventions au titre du soutien aux Actions socioéducatives dans les quartiers messins. - Délibération -
Versement d'une subvention d'équipement exceptionnelle au Consistoire Israélite de la Moselle. - Délibération -
Admission en non — valeur de créances irrécouvrables et remise gracieuse de dettes. - Délibération - (sans
Programme travaux sur Monuments Historiques : Poursuite de l'opération de restauration du Cloître des Récollets par l'aile Est. - Délibération -
Déclassement du domaine public de l'immeuble sis 6 place de France à Metz. - Délibération -
Projet de création de la Maison régionale du Souvenir Français dans l'ancien presbytère Saint Simon - Saint Jude : conclusion d'un bail emphytéotique administratif. - Délibération -
Aides au démarrage des associations sportives pour la saison 2021/2022. - Délibération -
Saison sportive 2020/2021 : accompagnement des clubs par la Ville - Délibération -
Centre de Vaccination Complexe Saint Symphorien - Demande de participation aux dépenses de fonctionnement auprès de l'Agence Régionale de Santé (ARS) - Délibération -
Attribution de bourses et parrainages au titre du dispositif Projets Jeunes. - Délibération -
Signature d'un contrat d'Obligation Réelle Environnementale (ORE) avec Trees Everywhere pour la plantation d'une forêt urbaine sur le site Arsenal 3. - Délibération -
Fêtes de la Mirabelle 2021. — Délibération -
Soutien à diverses associations culturelles. - Délibération -
Communication des décisions. — Délibération -
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