Conseil municipal du 08/07/2021

Metz 8 juillet 2021 31 délibérations
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31

délibérations

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Autres decisions

8

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (31)

📄 Autres decisions 12 délibérations
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Modification des autorisations de programme et crédits de paiement. - Délibération -

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Modification des statuts de Metz Métropole. - Délibération -

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Conseil des seniors — Modification du règlement intérieur. - Délibération -

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Contrat de Ville — 2ème programmation. - Délibération -

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Metz Plage 2021. — Délibération -

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Moselle Open 2021 — Délibération -

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Modification du cahier des clauses particulières pour la location de la chasse communale - Avenant n°1 à la convention de chasse du 31 octobre 2014. - Délibération -

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Désignation du représentant de la Ville de Metz et son suppléant en matière de licences de spectacles. - Délibération -

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Mandat d'études préalables et de programmation pour la reconversion de la caserne "RANCONVAL" entre la ville de Metz et la SAREMM. - Délibération -

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Convention partenariale AGURAM 2021. — Délibération -

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Désaffectation et déclassement — 6 rue Notre Dame de Lourdes. - Délibération -

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Demande d'octroi de la protection fonctionnelle. - Délibération -

💶 Finances & Budget 8 délibérations
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Budget supplémentaire de l'exercice 2021. - Délibération -

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Budget supplémentaire de l'exercice 2021. - Délibération -

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Attractivité commerciale du territoire : versement d'une subvention à la Fédération des Commerçants de Metz. - Délibération -

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Mise en place de la taxe annuelle sur les friches commerciales. - Délibération -

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Journée mondiale des premiers secours — Attribution d'une subvention à la Croix-Rouge Française. - Délibération -

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Attribution de subventions au titre du soutien aux Actions socioéducatives dans les quartiers messins. - Délibération -

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Versement d'une subvention d'équipement exceptionnelle au Consistoire Israélite de la Moselle. - Délibération -

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Admission en non — valeur de créances irrécouvrables et remise gracieuse de dettes. - Délibération - (sans

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
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Programme travaux sur Monuments Historiques : Poursuite de l'opération de restauration du Cloître des Récollets par l'aile Est. - Délibération -

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Déclassement du domaine public de l'immeuble sis 6 place de France à Metz. - Délibération -

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Projet de création de la Maison régionale du Souvenir Français dans l'ancien presbytère Saint Simon - Saint Jude : conclusion d'un bail emphytéotique administratif. - Délibération -

Sport 2 délibérations
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Aides au démarrage des associations sportives pour la saison 2021/2022. - Délibération -

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Saison sportive 2020/2021 : accompagnement des clubs par la Ville - Délibération -

❤️ Social & Santé 1 délibération
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Centre de Vaccination Complexe Saint Symphorien - Demande de participation aux dépenses de fonctionnement auprès de l'Agence Régionale de Santé (ARS) - Délibération -

🤝 Vie associative 1 délibération
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Attribution de bourses et parrainages au titre du dispositif Projets Jeunes. - Délibération -

🌱 Environnement 1 délibération
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Signature d'un contrat d'Obligation Réelle Environnementale (ORE) avec Trees Everywhere pour la plantation d'une forêt urbaine sur le site Arsenal 3. - Délibération -

🎉 Événementiel & Tourisme 1 délibération
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Fêtes de la Mirabelle 2021. — Délibération -

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
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Soutien à diverses associations culturelles. - Délibération -

🏛️ Administration 1 délibération
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Communication des décisions. — Délibération -

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