Conseil municipal du 25/10/2018
18
délibérations
4
Environnement
3
Culture & Patrimoine
2
Social & Santé
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Débloquer le résumé IADélibérations (18)
Rapport sur la situation de la Ville de Metz en matière de développement durable - année 2017. - Délibération -
Charte d'engagement pour l'adaptation et l'atténuation du changement climatique dans le domaine de l'eau. - Délibération -
Versement d'une subvention exceptionnelle à l'association "Connaître et Protéger la Nature - les Coquelicots". - Délibération -
Adhésion à des groupements de commandes permanents à la carte - Nouveaux domaines d'achats. - Délibération -
Animation de la pause Méridienne — dispositif Entr'Act. - Délibération - (sans
Adhésion au Groupement d'Intérêt Public "Cafés-Cultures". - Délibération -
Soutien à des projets culturels — complément de programmation. - Délibération -
Semaine de sensibilisation au handicap dans les écoles élémentaires. - Délibération - (sans
Actions menées au titre de la Dotation de Solidarité Urbaine et de Cohésion Sociale et validation du rapport annuel de la Politique de la Ville pour l'année 2017. - Délibération -
Contrat de Ville 2018 : 3ème programmation. - Délibération - (sans
Modification du règlement relatif au Compte Epargne-Temps (CET). - Délibération -
Reconnaissance du groupe scolaire de la Seille en Dispositif d'Enseignement Approfondi de l'Allemand. - Délibération - (sans
Contrat de dépôt d'archives avec des associations. - Délibération -
Attribution de subventions au titre du soutien à l'action socioculturelle. - Délibération - (sans
Projets menés au titre de l'Ecole des Sports et attribution de subventions. - Délibération -
Convention de partenariat entre la Ville de Metz et la Direction Territoriale de la Protection Judiciaire de la Jeunesse de la Moselle (DTPJJ). - Délibération -
Accueil de jeunes citoyens dans le cadre du Service Civique au sein des services municipaux : renouvellement de l'agrément de la Ville de Metz. - Délibération - (sans
Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution des Délibérations du Conseil Municipal en date du 17 avril 2014, du 3 juillet 2014, du 29 janvier 2015, du 29 octobre 2015 et du 6 juillet 2017 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions. - Délibération -
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