CM

25 octobre 2018

Metz 18 délibérations

18

délibérations

4

Environnement

3

Autres decisions

2

Culture & Patrimoine

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Délibérations (18)

Environnement 4 délibérations
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Rapport sur la situation de la Ville de Metz en matière de développement durable - année 2017. - Délibération -

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Charte d'engagement pour l'adaptation et l'atténuation du changement climatique dans le d'omaine de l'eau. - Délibération -

18

Versement d'une subvention exceptionnelle à l'association "Connaître et Protéger la Nature - les Coquelicots". - Délibération -

18

Adhésion à des groupements de commandes permanents à la carte - Nouveaux domaines dachats. - Délibération -

Autres decisions 3 délibérations
18

Contrat de Ville 2018 : 3ème programmation. - Délibération - (sans

18

S'outien à des projets c'ulturels — c'omplément de programmation. - Délibération -

18

Modification du règlement relatif au Compte Epargne-Temps (CET). - Délibération -

Culture & Patrimoine 2 délibérations
18

Animation de la pause Méridienne — dispositif Entr'Act. - Délibération - (sans

18

Adhésion au Groupement dIntérêt Public "Cafés-Cultures". - Délibération -

Social & Santé 2 délibérations
18

Semaine de sensibilisation au handicap dans les écoles élémentaires. - Délibération - (sans

18

Actions menées au titre de la Dotation de Solidarité Urbaine et de Cohésion Sociale et validation du rapport annuel de la Politique de la Ville pour l'année 2017. - Délibération -

Éducation 1 délibération
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Reconnaissance du groupe scolaire de la Seille en Dispositif dEnseignement Approfondi de lAllemand. - Délibération - (sans

Vie associative 1 délibération
18

Contrat de dépôt darchives avec des associations. - Délibération -

Finances & Budget 1 délibération
18

Attribution de subventions au titre du soutien à laction socioculturelle. - Délibération - (sans

Sport 1 délibération
18

Projets menés au titre de l'Ecole des Sports et attribution de subventions. - Délibération -

Enfance & Jeunesse 1 délibération
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Convention de partenariat entre la Ville de Metz et la Direction Territoriale de la Protection Judiciaire de la Jeunesse de la Moselle (DTPJJ). - Délibération -

Ressources humaines 1 délibération
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Accueil de jeunes citoyens dans le cadre du Service Civique au sein des services municipaux : renouvellement de lagrément de la Ville de Metz. - Délibération - (sans

Administration 1 délibération
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Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution des Délibérations du Conseil Municipal en date du 17 avril 2014, du 3 juillet 2014, du 29 janvier 2015, du 29 octobre 2015 et du 6 juillet 2017 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions. - Délibération -

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