30 juin 2021
25
délibérations
11
Finances & Budget
2
Culture & Patrimoine
2
Environnement
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Délibérations (25)
Remise gracieuse accordée à un agent vacataire suite à une demande de remboursement pour trop perçu - 1 005,20 €
Tarifs applicables à la taxe de séjour à compter du 1er janvier 2022
Tarifs applicables au parc public de stationnement Multiplexe sportif de la pointe de Trivaux
Vote du compte administratif 2020
Affectation du résultat de l'exercice budgétaire 2020
Fixation des tarifs appliqués par le délégataire du service public de la mise en fourrière des véhicules automobiles
Exercice budgétaire 2021 — décision modificative n°1
Suppression des taxes et droits afférents à différentes prestations dans les cimetières communaux
Remise gracieuse accordée à un usager sur des dettes relatives à des prestations périscolaires - 237,51 €
Avenant 1 au contrat de développement conclu avec le département pour la période 2019-2021
Vote du compte de gestion de l'exercice 2020
Bilan des cessions et acquisitions effectuées par la Ville en 2020
Saisine du préfet des Hauts — de-Seine pour prononcer le transfert d'office du sentier des Haies dans le domaine public communal
Convention d'entretien d'un emplacement du domaine public ferroviaire entre SNCF Réseau et la Ville
Modification du Tableau des effectifs de Meudon de l'année 2021
Avenant 2 au contrat de DSP du service public de la piscine -société VM 92190- modification du nombre de maîtres-nageurs sauveteurs
Choix du délégataire du service public de la mise en fourrière des véhicules automobiles
Taxe foncière sur les propriétés bâties — limitation de l'exonération de 2 ans en faveur des constructions nouvelles à usage dhabitation à 40% de la base imposable
Acquisition d'un terrain de 276 m2 situé 49 rue de Paris (cadastre AL 266P)
Adhésion à la mission remplacement du CIG Petite Couronne et recours possible à l'intérim
Création de 3 conseils de quartier — règlement intérieur
Nouveau règlement intérieur des prestations petite enfance, éducation, jeunesse-famille, sport
Rapport d'activité 2020 du centre social et demande de subventions à la CAF92
Groupement de commandes entre l'EPT GPSO et des communes membres - marché de collecte des déchets, de propreté de la voirie et des espaces verts
Mise en oeuvre du compte personnel formation (CPF)
Document intégral
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Délibérations
Ce tableau regroupe toutes les délibérations du Conseil municipal de la Ville de Meudon depuis 2020
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