30 septembre 2021
28
délibérations
6
Finances & Budget
5
Administration
5
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (28)
Pertes sur créances irrécouvrables
Garantie communale pour le transfert des emprunts de Seine Ouest Habitat à Seine Ouest Habitat et Patrimoine
Tarification des espaces publicitaires publiés dans les supports imprimés de la Ville de Meudon
Participation de la collectivité dans le programme ACTEE et convention pour l'accès aux subventions prévues dans le cadre de l'AMI SEQUOIA
Exonération des redevances d'occupation du domaine public- période 1er avril au 31 août 2021
Vote du budget supplémentaire exercice 2021
Rapport d'activité du délégataire du service public de la piscine (2019-2020)
Élection d'un conseiller territorial à l'EPT GPSO
Avenant 2 au contrat de délégation du service public de la piscine à la société Vert Marine-modification du nombre de maîtres nageurs
Rapport d'activité du délégataire du service public de la patinoire (2019-2020)
Rapport d'activité du délégataire du service public de la fourrière (2020)
Désignation de plusieurs nouveaux représentants du conseil municipal dans certains établissements d'enseignement
Modification du tableau des effectifs de l'année 2021
Désignation de 2 nouveaux représentants du conseil municipal au SIGEIF
Désignation d'un nouveau représentant du conseil municipal à la société du grand paris
Convention de servitude avec le SEDIF pour le passage de 2 conduites d'eau potable dans le sous-sol des parcelles AC 60 et AC 5 situées rue du Bel Air
Acquisition d'une emprise cadastrée AR 319 sise rue Ambroise Paré appartenant la société SCCV Meudon Villacoublay
Avenant au bail à construction du 21.12.2017 -construction d'un complexe sportif sis place Simone Veil
Bail commercial avec option d'achat pour les locaux sis 37 avenue Le Corbeiller, avec la société Nana France
Acquisition d'un bien situé 16 avenue Jean Jaurès, cadastré AL 268
Versement d'une prime exceptionnelle aux agents de la Ville de Meudon
Rapport du délégataire et rapport du président de la CCSPL
Création d'instances participatives des jeunes
Conventions de maîtrise d'ouvrage temporaire entre Meudon-GPSO-SIGEIF pour l'enfouissement de réseaux ( programme 2021 - 2ème partie
Convention avec l'EPT GPSO pour l'organisation du service hivernal sur la voirie communale
Désignation d'un nouveau membre à la commission de la culture et à la commission jeunesse
RIFSEEP — extension du complément indemnitaire annuel (CIA) à tous les agents éligibles au RIFSEEP
Implantation de 5 caméras de vidéoprotection dans l'éco-quartier de la Pointe de Trivaux
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Délibérations
Ce tableau regroupe toutes les délibérations du Conseil municipal de la Ville de Meudon depuis 2020
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