30 juin 2022
32
délibérations
7
Finances & Budget
6
Administration
4
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (32)
Tarifs de la taxe de séjour à compter du 1er janvier 2023
Pertes sur créances irrécouvrables — admission en non valeur et extinction de créances
Indemnisation de l'agence Acoeur Productions pour l'annulation d'un spectacle programmé le 2 avril 2020
Tarifs de la taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) à compter du 1er janvier 2023
Vote du budget supplémentaire (exercice 2022)
Tarifs applicables aux médiathèques et aux espaces numériques à compter du 1er septembre 2022
Tarifs des droits d'occupation du domaine public et privé de la commune-création d'un tarif (manège) et correction de tarifs
Rapport d'activité 2020 — 2021 du délégataire du service public de la patinoire municipale
Rapport d'activité 2020 — 2021 du délégataire de la piscine municipale
Avenant 3 au contrat de délégation du service public de la piscine, conclu avec Vert Marine 92190
Rapport 2020 — 2021 du délégataire du service public de la mise en fourrière des véhicules automobiles
Modification de la délibération du conseil municipal du 10 février 2022 relative au lancement d'un marché public pour la rénovation-extension de l'école Ferdinand Buisson
Avenant 1 au contrat de délégation du service public de la mise en fourrière des véhicules automobiles
Dénomination de voies et lieux à Meudon la Forêt
Mandat donné à la SPL Seine Ouest Améangement pour la réalisation d'un pôle intergénérationnel situé 6 rue Paul Houette
Incorporation dans le domaine privé communal de biens vacants et dans maîtres- sentier des Haies et 26 rue Lucien Feuchot
Liste des délibérations examinées par le conseil municipal le 30 juin 2022
Nouveaux montants du RIFSEEP
Adhésion à la centrale d'achat du GIP Réseau des acheteurs hospitaliers, pour les marchés publics ouverts aux communes
Convention avec l'association AERHO, pour une démarche environnementale envers les pigeons
Modification du tableau des effectifs de l'année 2022
Projet culturel — scientifique-éducatif-social (PCSES) 2022-2026 pour les médiathèques et les espaces numériques
Acquisition des emprises des sentes Maisant
Engagement de principe de collaboration de l'EPT GPSO et ses communes membres avec Paris 2024, pour l'accueil des épreuves olympiques
Bilan des acquisitions et cessions effectuées par la Ville en 2021
Nouvelle offre de restauration collective pour le personnel communal - RIE des Montalets
Règlement intérieur de l'éco — atelier Pierre Rhabi
Convention de formation territorialisée avec le CNFPT pour l'année 2022
Nouveau cycle de travail inséré au protocole ARTT général et au protocole dérogatoire pour le personnel des accueils de loisirs et périscolaires
Projet éducatif local 2022 — 2025 pour les jeunes et plan mercredi pour les enfants
Rapport d'activité 2021 du centre social Millandy - demande de subvention à la CAF 92
Évolution des commissions municipales permanentes - création de quatre commissions de quinze membres chacune
Document intégral
750 car.
{{ ctx.nhits | number }}
record
Filters
{{ ctx.nhits | number }}
record
Active filters
No active filters
Filters
La recherche texte n'est pas appliquée pendant l'utilisation de la Console d'API.
Délibérations
Ce tableau regroupe toutes les délibérations du Conseil municipal de la Ville de Meudon depuis 2020
Dataset Identifier
deliberations-meudon
Downloads
{{ ctx.dataset.extra_metas.explore.download_count | number }}
Territory
Last processing
{{ ctx.dataset.metas.metadata_processed|formatMeta:'datetime' }} (
metadata
)
{{ ctx.dataset.metas.data_processed|formatMeta:'datetime' }} (
data
)
Dataset schema
JSON Schema
The following JSON object is a standardized description of your dataset's schema.
More about JSON schema
.
Edit in advanced mode
📬 Suivre Meudon
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.