29 mars 2024
20
délibérations
9
Finances & Budget
4
Éducation
3
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (20)
Programme Départemental d'aide aux communes pour l'entretien de la voirie hors agglomération (Tranche 2024) - demande de subvention
Subvention au CCAS
Budget principal — Dotations aux amortissements
Budget principal — Compte de gestion 2023
Budget principal — Affectation du résultat
Fixation des taux de fiscalité directe locale pour 2024
Budget annexe Logements — Commerce - Compte de gestion 2023
Budget annexe Logements — Commerce - Affectation du résultat
Budget principal Passage à la M57 — Application de la fongibilité des crédits budgétaires
Rythmes scolaires
Rentrée scolaire 2024 organisation à l'école Arc en Ciel missions ATSEM
Groupe de Travail de la commission affaire scolaires
Rythmes scolaires
Adoption du compte rendu de la réunion du 16 fevrier 2024
Rénovation du stade de football et construction de vestiaires - attribution des marchés de travaux aux entreprises
Morbihan Energies — production et de fourniture en autoconsommation collective ouverte d'énergie solaire - mise en place dombrières sur le parking de la salle polyvalente La Bruyere
Salon du livre — convention tripartite 2024-2026
Location communale 11 rue des Frères Chatté - demande de réduction de préavis de bail
Service de transport scolaire communal à compter de septembre 2025
Adoption du compte rendu de la réunion du 16 fevrier 2024
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