18 juin 2024
12
délibérations
5
Autres decisions
2
Finances & Budget
2
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (12)
Adoption du compte rendu de la réunion du 29 mars 2024
Participation aux piégeurs de ragondins et de taupes
Questembert Communauté Fond de concours 2024 en faveur des médiathèques
Questembert Communauté adhésion au groupement de commande 2025 2028
Application du droit des sols instruction des dossiers denseignes évolution de la convention tripartite GMVA communauté de communes et communes membres
Attribution des subventions aux associations
Redevance pour occupation du domaine public par ORANGE- information
Questembert communauté Point PLUi - information
Point présence postale information
Construction de logements 14 place de l'église (ZN 141) attribution de la maîtrise duvre
Personnel communal Suppression de poste et Mise à jour du tableau des effectifs
Groupe de Travail de la commission Affaire scolaires
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