Conseil municipal du 2024-06-18

Molac 18 juin 2024 12 délibérations
Document source

12

délibérations

5

Autres decisions

2

Finances & Budget

2

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

12 délibérations - Construction de logements 14 place de léglise (ZN 141) attribution de la maîtrise duvre - Point présence postale information - Questembert communauté Point PLUi - information - Redevance pour occupation du domaine public par ORANGE- information - Application du droit des sols instruction des dossiers denseignes évolution de la convention tripartite GMVA communa - Groupe de Travail de la commission Affaire scolaires - Questembert Communauté Fond de concours 2024 en faveur des médiathèques - Questembert Communauté adhésion au groupement de commande 2025 2028 - Personnel communal Suppression de poste et Mise à jour du tableau des effectifs - Participation aux piégeurs de ragondins et de taupes - Attribution des subventions aux associations - Adoption du compte rendu de la réunion du 29 mars 2024

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Délibérations (12)

📄 Autres decisions 5 délibérations
20240601

Adoption du compte rendu de la réunion du 29 mars 2024

20240603

Participation aux piégeurs de ragondins et de taupes

20240606

Questembert Communauté Fond de concours 2024 en faveur des médiathèques

20240607

Questembert Communauté adhésion au groupement de commande 2025 2028

20240608

Application du droit des sols instruction des dossiers denseignes évolution de la convention tripartite GMVA communauté de communes et communes membres

💶 Finances & Budget 2 délibérations
20240602

Attribution des subventions aux associations

20240611

Redevance pour occupation du domaine public par ORANGE- information

👥 Ressources humaines 2 délibérations
20240610

Questembert communauté Point PLUi - information

20240612

Point présence postale information

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
20240604

Construction de logements 14 place de léglise (ZN 141) attribution de la maîtrise duvre

🌱 Environnement 1 délibération
20240605

Personnel communal Suppression de poste et Mise à jour du tableau des effectifs

🎓 Éducation 1 délibération
20240609

Groupe de Travail de la commission Affaire scolaires

WEB dgv_tag:60645c94e2bfd21cdc16c0be:20592:2024-06-18
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