3 juillet 2023
16
délibérations
7
Ressources humaines
3
Administration
2
Finances & Budget
Ce conseil municipal du 3 juillet 2023 comporte 16 points, dominé par des arrêtés administratifs de routine en période préestivale. L'ordre du jour se distingue néanmoins par deux emprunts significatifs totalisant 15 millions d'euros et une demande de financement pour la police municipale.
Finances
La ville autorise deux emprunts : 10 millions d'euros auprès de La Banque Postale et 5 millions d'euros auprès de la Société Générale, destinés au financement des investissements municipaux.
Sécurité
Dépôt d'une demande de subvention dans le cadre de l'AMI régional "La région vous protège" pour l'acquisition de véhicules opérationnels pour la Police Municipale.
Social
Renouvellement de la cotisation au Réseau National des Collectivités pour l'Habitat Participatif (RNCHP) pour 2023, confirmant l'engagement de Montpellier en faveur du logement alternatif.
RH
Sept arrêtés de suppléances estivales organisent les remplacements entre élus pour la période juillet–septembre 2023.
Administration
Mise à jour des arrêtés régissant les marchés de plein air de la Mosson et de Tastavin, rétrocession d'une concession trentenaire, et délégations de fonctions dans les services des cimetières et de l'état civil.
Délibérations (16)
Suppléance de Mme FAYE par M. ASLANIAN (juillet et août-septembre 2023)
Suppléance de M. NISON par M. ASLANIAN et M. BELLANGER (été 2023)
Suppléance de Mme DOMBRE — COSTE par M. ASLANIAN (juillet 2023)
Suppléance de Mme NAKIB par M. LAOUKIRI (juillet 2023)
Suppléance de M. LAOUKIRI par Mme NAKIB (août 2023)
Suppléance de M. MARTIN par Mme SAURAT (août 2023)
Suppléance de Mme SAURAT par M. MARTIN (juillet-août 2023)
Marché de plein air Mosson — dispositions particulières (abroge arrêté 2011)
Marché de plein air Tastavin — dispositions particulières (abroge arrêté 1993)
Délégations de fonctions — service État civil
Emprunt de 10 millions d'euros auprès de La Banque Postale
Emprunt de 5 millions d'euros auprès de la Société Générale
Délégations de fonctions — service Administration des Cimetières
Renouvellement cotisation RNCHP (Habitat Participatif) 2023
Rétrocession de concession trentenaire - Acte 48228
Demande de subvention AMI "La région vous protège" - véhicules Police Municipale
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